Luxembourg

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Luxembourg

Juridique, Fiscale, Sociale, Comptable
Année d'édition: 
2009
Nombre de pages: 
484
Livraison: 
5 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s): 
Prix: 
98,50 € TVAC
92,92 € HTVA

Le Luxembourg est souvent considéré comme un pays à fiscalité privilégiée, voire un paradis fiscal au sein de la Communauté européenne. Le présent ouvrage permet de se faire une idée plus précise sur cette question, ainsi que sur l'environnement juridique et fiscal luxembourgeois en général.

Ce livre décrit la fiscalité luxembourgeoise des sociétés et des particuliers, dont les principes ne s'écartent pas fondamentalement de ceux des voisins du Luxembourg, mais aussi les nombreuses structures d'accueil d'investissements que le Luxembourg a institué, afin de répondre à des besoins spécifiques de l'industrie financière. Par exemple, le Luxembourg a mis récemment en place les sociétés d'investissement en capital à risque et les sociétés de titrisation, deux secteurs pour lesquels des structures d'accueil flexibles au plan juridique et ne générant pas un frottement fiscal important sont essentielles pour les praticiens. Il a ensuite modifié sa loi sur les sociétés d'investissement en capital risque pour les adapter plus encore aux demandes du marché.

L'ouvrage montre également la dimension internationale du monde des affaires luxembourgeois, de par le nombre important de conventions fiscales pour un pays de cette taille, son assise communautaire ou son cadre réglementaire moderne notamment en matière de fonds d'investissement et de fonds de pension. Le Luxembourg est souvent à la pointe du progrès lorsqu'il s'agit d'innover et d'adapter ses structures fiscales. Ainsi, le Luxembourg a adapté ses captives de réassurance aux exigences communautaires et il a réformé en profondeur le régime des organismes de placement collectif. Il a ajouté à son arsenal un nouveau régime de fonds institutionnels. Il a créé les sociétés de gestion de patrimoine familial, en remplacement des holdings 1929, pour tenir compte des critiques communautaires.

Enfin, plusieurs développements sont consacrés au droit des sociétés, au droit social et aux règles comptables. L'ouvrage anticipe sur l'avenir en donnant les grandes lignes des principaux travaux parlementaires en cours, comme en matière de droit des sociétés.

Cette huitième édition a été réalisée par la rédaction internationale des Editions Francis Lefebvre et Jean Schaffner, avocat, Allen & Overy Luxembourg.

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