Mémento fiscal
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Mémento fiscal

Le caractère original de cet ouvrage d'un format si pratique réside dans la multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages.
Le Mémento Fiscal doit son caractère original à son format pratique qui contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. Dans ce livre de poche, la législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails.
Le Mémento Fiscal, d’un format pratique et condensé, fait le tour de la législation fiscale actuelle :
- impôt des personnes physiques;
- impôt des sociétés;
- TVA;
- impôt des personnes morales;
- impôt des non-résidents;
- précomptes;
- enregistrement en tant qu’entrepreneur;
- droits de succession;
- droits d’enregistrement;
en renvoyant systématiquement aux chiffres et délais applicables. Une liste exhaustive d’adresses utiles et de numéros de téléphone vous permettra de gagner beaucoup de temps.
Depuis l'édition 2010.2, le Mémento Fiscal contient une nouveauté importante, notamment une liste des Décisions anticipées ou Rulings. Même si les Rulings ne peuvent pas être considérés comme des précédents contraignants, ils permettent, néanmoins, de comprendre comment le Service des Décisions anticipées applique les dispositions légales aux situations ou opérations particulières. En outre, les décisions sont publiées en détail, incluant ainsi leur justification fiscale.
L’analyse des décisions prises dans des circonstances similaires, peut certainement être intéressant, et même souvent nécessaire. Pour faciliter cet analyse, le Mémento Fiscal contient un inventaire actualisé des décisions prises et publiées depuis le 1er juillet 2009, et classées selon la numérotation habituelle de l’ouvrage.
Les points forts du Mémento Fiscal :
- un tableau unique et complet;
- un compendium très pratique;
- clairement et facilement maniable;
- une table et un catalogue des matières détaillés.