La norme et ses exceptions

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La norme et ses exceptions

Quels défis pour la règle de droit ?
Auteur(s): 
Sous la direction de : Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Ariane Vidal-Naquet
Année d'édition: 
2014
Nombre de pages: 
304
Livraison: 
3 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s): 
Editeur: 
Prix: 
81,01 € TVAC
79,00 € TVAC
74,52 € HTVA

Omniprésente en droit, la notion d’exception n’a été, jusqu’à présent, que peu étudiée. Privilégiant la pluralité des visions, des thèmes et des sujets, l’ouvrage se propose d’en cerner les contours et les fonctions.

Sous le terme générique d’« exceptions » se cache en réalité une multitude de phénomènes qui ont pour caractéristique de mettre à l’écart l’application de la norme dans certains cas plus ou moins précisément déterminés. Il est apparu utile de les étudier, d’autant que la doctrine s’est, jusqu’à présent, assez peu intéressée à cette question.

Il s’agit tout d’abord de clarifier ce que recouvre, en droit, ce terme banal et usuel d’exceptions. En pratique, exceptions, dérogations, exemptions, dispenses, privilèges, exonérations, semblent autant de termes utilisés indifféremment. Un
travail de clarification et de définition s’est donc imposé pour mieux appréhender ce phénomène « exceptif ».
Mais il s’agit aussi de comprendre, de justifier, voire d’évaluer et de critiquer ce phénomène. À travers l’exception, la règle de droit semble être plus individualisée, plus concrète et mieux adaptée ; en retour, l’exception engendre davantage de complexité et semble surtout porteuse d’innombrables inégalités entre les destinataires de la règle de droit. Autant de questions qui sont abordées, de manière transversale et à travers différentes branches du droit public, dans le présent ouvrage.

Cet ouvrage constitue le troisième volet d’une étude sur la normativité entamée en 2008. Il fait suite à la publication dans la même collection d’un premier ouvrage intitulé « Autour de la qualité des normes » paru en 2010 et d’un deuxième, consacré à « L’efficacité des normes juridiques : nouveau vecteur de légitimité ? », paru en 2012.

L’ouvrage intéressera les professionnels soucieux de mieux appréhender une notion transversale, l’exception, utilisée quotidiennement aussi bien en droit public qu’en droit privé. L’ouvrage s’adresse également aux enseignants et aux chercheurs.