Le passage en société

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Le passage en société

Auteur(s): 
Maurice Eloy avec la collaboration de Cédric Marcus
Année d'édition: 
2009
Nombre de pages: 
288
Livraison: 
5 jour(s) ouvrable(s)
Editeur: 
Prix: 
102,70 € TVAC
97,70 € TVAC
92,16 € HTVA

Cet ouvrage recense, dans un seul texte et de manière transversale, l'ensemble des règles et principes relatifs au transfert par une personne physique de son activité à une société. Les divisions de l'ouvrage correspondent à des thématiques particulières, chacune étant illustrée avec de nombreux exemples concrets.

Ainsi, le premier chapitre est consacré aux conséquences fi scales directement liées au transfert de l'activité, tant dans le chef de la personne physique (il traite notamment de la problématique des plus-values de cessation) que dans le chef de la société. Les deux chapitres suivants analysent les formes que ce transfert peut prendre et les modalités qui peuvent l'accompagner, tout en énonçant les règles auxquelles le contribuable sera attentif pour éviter une remise en cause de l'opération par l'administration. Dans le quatrième chapitre, les auteurs procèdent à une analyse étoffée de la responsabilité fi scale des dirigeants d'entreprises, cette dernière ayant fait l'objet d'un renforcement certain au cours des dernières années. Enfi n, le dernier chapitre a pour objet, au regard de l'ensemble des règles étudiées, de mettre en balance les avantages et les inconvénients que représente le passage en société et identifi e à ce titre les éléments que chaque entrepreneur devra prendre en considération.

L'ouvrage se destine tant au professionnel du droit qu'au professionnel du chiffre. Il s'agit d'abord et avant tout d'une contribution juridique que les auteurs ont rédigée avec toute la rigueur qui s'impose. Il leur permettra donc de trouver des réponses aux questions soulevées dans leurs dossiers. Au-delà de cela, de par sa présentation thématique, l'ouvrage est également accessible à tout contribuable désireux de mieux comprendre le fonctionnement comptable et fi scal de son entreprise.

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