Preuve et information dans la vie des sociétés

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Preuve et information dans la vie des sociétés

Auteur(s): 
Olivier Caprasse, Jean Cattaruzza, Louis Culot, François De Bauw, Yves De Cordt, Michel De Wolf, Marc Fyon, Sandrine Hirsch, Gauthier Parisis, Éric Pottier, Gérald Stevens
Année d'édition: 
2010
Nombre de pages: 
346
Categorie(s): 
Editeur: 
Prix: 
112,00 € TVAC
105,66 € HTVA

Le présent ouvrage reprend le texte des rapports présentés lors du colloque organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles le 18 mars 2010.

Ceux-ci sont le fruit des travaux de spécialistes alliant expertise académique et expérience pratique dans le domaine du droit de la preuve et de l’information en droit des sociétés.

Après l’exposé des principes généraux qui gouvernent la matière, sont étudiées, d’une part, la façon dont peut être rapportée la preuve de la qualité d’associé et, d’autre part, celle dont est établie le pouvoir de représentation de la société.

Un exposé particulier est consacré à l’importance des documents sociétaires (procès- verbaux, rapports divers, comptabilité).

S’agissant du droit à l’information, le pouvoir d’investigation des actionnaires, tout d’abord, celui des administrateurs, ensuite, sont examinés en détail.

Enfin, les rôles respectifs du juriste d’entreprise et du commissaire au regard de la preuve et de l’information sont analysés.

Basées sur une analyse scientifique rigoureuse, les contributions ici reprises se veulent également résolument pratiques, s’agissant de thématiques de première importance qui devraient intéresser non seulement les spécialistes mais plus généralement tous ceux qui ont à croiser la vie des sociétés.

Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles

Cette collection rassemble les actes des colloques organisés par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, reconnus pour leur grande qualité scientifique. Ils couvrent différents domaines juridiques, notamment le droit des sociétés, le droit des obligations, le droit de la concurrence, le droit social, le droit judiciaire ou encore le droit pénal.