Le procès à l'épreuve de la question préjudicielle

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Le procès à l'épreuve de la question préjudicielle

Auteur(s): 
Sous la coordination de : Association Bordelaise des juristes en Contentieux Publics
Année d'édition: 
2014
Nombre de pages: 
134
Livraison: 
3 jour(s) ouvrable(s)
Editeur: 
Prix: 
81,01 € TVAC
79,00 € TVAC
74,52 € HTVA

L'ouvrage traite d'un mécanisme juridique permettant à la fois d'assurer le dialogue des juges, la protection des droits et libertés des justiciables, la cohésion d'un système juridique.

Qu’ils soient préjudiciels, prioritaires, préalables, diplomatiques ou accessoires, les questions et renvois entre juges semblent être l’illustration topique d’un des préceptes majeurs de la pensée juridique et contentieuse contemporaine. Ces mécanismes ne sont pas simplement l’expression d’une pratique contentieuse mais, également, l’instrument certain d’un système juridictionnel essayant d’abolir les divergences intellectuelles et matérielles qui peuvent parfois opposer les juges et souvent confondre les justiciables.

Le procès, et ses acteurs, en sont assurément éprouvés, ce qui conduit à une remise en cause des mécanismes préjudiciels. Comment ont-ils transformé l’office du juge ?
Servent-ils nécessairement le justiciable ? Sont-ils l’expression d’une meilleure administration de la justice ?