La responsabilité du fait des animaux

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La responsabilité du fait des animaux

Auteur(s): 
Etienne Montero et Quentin Van Enis
Année d'édition: 
2008
Nombre de pages: 
76
Livraison: 
5 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s): 
Editeur: 
Prix: 
65,00 € TVAC
61,32 € HTVA

Les animaux peuvent être à l'origine de dommages corporels, matériels ou moraux.

Les animaux peuvent être à l'origine de dommages corporels (morsure de chien, griffade de chat, blessures dues à une charge de sanglier ou à une chute de cheval.), matériels (dégâts à des biens, destruction de récoltes par du gibier.) ou moraux (animaux bruyants ou malodorants qui troublent la quiétude familiale.). Les victimes peuvent naturellement souhaiter obtenir réparation de leur préjudice.

Cet ouvrage envisage trois hypothèses. Le premier chapitre est consacré aux animaux gardés. Le plus souvent, l'animal a en effet un « maître » bien identifié que les victimes pourront attraire en justice. Le second chapitre analyse le cas des animaux non gardés (renard errant, chat errant, abeille sauvage.). Il s'agit essentiellement des dommages causés par le gibier et du contentieux relatif à la chasse. Le troisième chapitre se consacre aux animaux malades ou porteurs d'une infection qui peuvent contaminer non seulement d'autres animaux mais aussi des hommes. La question de la sécurité de la chaîne alimentaire est dès lors également évoquée dans ce dernier chapitre.
Ce livre constitue un tiré à part de l'ouvrage « Responsabilités . Traité théorique et pratique ».