La responsabilité des intermédiaires financiers

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La responsabilité des intermédiaires financiers

Auteur(s): 
F. Longfils
Année d'édition: 
2006
Livraison: 
5 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s): 
Editeur: 
Prix: 
61,48 € TVAC
58,00 € HTVA

Ce livre, paru initialement dans l'ouvrage 'Responsabilités - traité théorique et pratique', vise à présenter au lecteur une vue d'ensemble, avec des aspects pratiques, de la responsabilité des intermédiaires financiers (au sens large du terme) et de la réglementation qui les concerne.

Dans la mesure où elles constituent les fondements de base de la responsabilité des activités exercées par l'intermédiaire, les obligations générales contractuelles et extracontractuelles y sont exposées.

L'auteur examine ensuite les obligations spécifiques mises à charge des intermédiaires par la réglementation financière. Ces obligations spécifiques sont analysées à la fois pour l'ensemble des intermédiaires financiers mais aussi pour certaines activités limitées telles que la gestion de fortune et le conseil de placement. Le régime de la responsabilité applicable aux agents-délégués et aux sous-traitants des sociétés de bourse fait également l'objet d'un chapitre.