La titrisation des actifs intellectuels

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La titrisation des actifs intellectuels

Auteur(s): 
Alexandre Quiquerez
Année d'édition: 
2013
Nombre de pages: 
624
Livraison: 
3 jour(s) ouvrable(s)
Categorie(s): 
Editeur: 
Prix: 
130,00 € TVAC
122,64 € HTVA

Cet ouvrage approfondit pour la première fois l’application de la titrisation aux droits de propriété intellectuelle et propose une articulation originale du droit financier et du droit de la propriété intellectuelle.

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l’image de la titrisation d’après laquelle il s’agirait d’un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers.

En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l’un des pionniers dans les années 90.

L’objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, brevets, marques…), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d’une telle opération.

À la fois souple et accueillant à l’égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d’autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain.

Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.

Ouvrage publié avec le concours du Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de l'Association française de droit des affaires et gestion des entreprises.

Prix de thèse Université du Luxembourg - UBS 2012.