redevance

Une redevance est un paiement devant avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet ou autre propriété intellectuelle comme un droit d'auteur, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service. Le terme redevance est la traduction de l'anglicisme "royaltie" parfois utilisé.

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