Amende Stib

  • Traitement facture STIB chez libraire

    TVA xxxxxxxxxxxxxxxxxx.

  • Amende TVA: imputation comptable

    [...] Dans quel compte faut-il comptabiliser une amende TVA pour dépôt tardif du listing clients ? [...] Non pas 451 TVA a payer c'est une amende et non de la taxe. Une compte autres dettes envers les administrations.. (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Ne pas oublier que cette amende est à reprendre en DNA.. (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Amende :. [...]

  • Vélo de société

    [...] Mes questions sont les suivantes : 1) Puis-je faire rentrer les cartes STIB dans les frais de société ? [...] Cordialement (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Cartes Stib. Oui mais très compliqué de justifier QUI utilise; très compliqué de récupérer la tva. [...]

  • Listing clients rentré en retard.

    [...] Est-ce je risque une amende  ? [...] Normalement pour le listing clients il y a pas d'amende.. je pense que c’était une circulaire de 2002  ? Est-ce c'est toujours d'actualité  ? Ou d'office c'est une amende après le 31 mars  ? Comme on parle d' amende qui peut allez jusque 2500 €, [...] Amende légale : Art. 70, § 4 - AR n°44, Annexe - VIII, 1 et 2 . . Date de dépôt. Amende réduite. [...] Selon cet article, je n'aurais pas d'amende mais est-ce correct  ? [...] Vous êtes passible de l'amende. [...] J'imagine que le fait qu'il s'agisse d'un listing "néant" joue dans le fait que l'administration ne m'aie pas collé d'amende. [...] Aujourd'hui je reçois un nouveau courrier de la TVA : amende de 3000 EUR pour rentrée de listing en client en retard. [...] Le lien qui m'a permis de voir par moi-même que normalement je ne dois pas être soumise à une quelconque amende : [...]

  • proces verbal procedure recours

    [...] Les TVA atteignent un montant de 6500 € + amende de 10 % + intérêts à 8 % l'an. [...]

  • Frais réels déplacement domicile-travail

    [...] Intervention employeur : 72€/mois + abo stib. ps : pitié ne me répondez pas 0.15€ x km x jours prestés, [...] Patron vous donne comme frais de voiture (et stib ?) est imposé. [...]

  • Frais de déplacement

    [...] Je pars travailler en train et en Stib. Le trajet aller est de 60km ainsi que pour le retour. Donc 120km par jour en train et bus.. Serait-il plus avantageux de demander une participation / cotisation du patron dans mon abonnement combiné train/stib ou est-ce plus avantageux de déduire mes frais de déplacement en "frais réels" ? [...] Pour le déplacement j'utilise les transports en commun (STIB) et le train, [...] Remboursement de mes frais de déplacements STIB car je ne savais que je puisse être rembourser, [...] Car j'ai jamais introduit les tickets de STIB. au niveau de la comptabilité est ce qu'il y'a un moyen pour récupéré ces arriérés sans donner ces [...]

  • Exonération TVA immobilier neuf?

    [...] Supplement de droits d'entegistrement avec interets et amende et taxation de la différence de prix dans le chef de la société au titre d'avantage volontaire bénévole avec aussi amende éventuelle. [...]

  • Refacturation frais administratifs sur amendes - assujetti mixte

    [...] De voiture suite à la récéption d'une amende de roulage de 160Eur ? [...] 1-On recupère 100% de la TVA donc on prend en charge 160Eur (amende) + 20 Eur (frais adm) et on refacture 160 sans TVA + 20 avec 21% de TVA= 184.2 Eur. 2- On ne récupère que 50% des 4.20Eur (soit 2.1Eur) => on prend en charge 160Eur (amende) + 22.1Eur (frais adm) . On refacture donc 160Eur sans TVA et 22.1 Eur + 21% tva =  186.74 Eur. 3- On ne récupère que 30% des 50% des 4.20Eur (soit 0.63Eur) et on prend en charge 160Eur (amende) + 23.57Eur (frais adm) . On refacture donc 160Eur sans TVA et 23.57 Eur + 21% tva =  188.52 Eur. 4-On ne récupère que 50% des 4.20Eur (soit 2.1Eur) => on prend en charge 160Eur (amende) + 22.1Eur (frais adm) . On refacture donc 160Eur + 22.1 Eur sans tva (car société exemptée)  =  182.1 Eur. 5- On ne récupère que 30% des 50% des 4.20Eur (soit 0.63Eur) et on prend en charge 160Eur (amende) + 23.57Eur (frais adm) . On refacture donc 160Eur et 23.57 Eur sans TVA (car société exemptée)  =  183.57 Eur. 6-On ne récupère pas de TVA  (car société exemptée) et on prend en charge 160Eur (amende) + 24.2Eur (frais adm) . [...]

  • Taxe ou amende ?

    [...] Il vaut mieux accepter car devant les Tribunaux, l'amende peut atteindre 200.000€. [...] L'abandon volontaire s'accompagnerait-elle d'une amende  ? [...] Au minimum les droits et la tva de même que les honoraires de douanement (Le travail a été fait par l'intermédiaire !)   ! L'amende pourrait ne pas être exigée. [...] Le douanier vous le fait enlever pour le saisir et vous recevez au minimum une amende de 500€. [...] Et donc, vu qu'il n'y a pas de "bonne foi", je suis condamné d'office à payer une amende et aussi peut-être avoir une condamnation en justice, [...] Voudrait entendre la personne avant de lui imposer une amende de 500€ minimum et une peine le cas échéant, [...] Le Juge lui même ne dispose d'aucun pouvoir d'appréciation au niveau de l'amende, [...] Le Juge lui même ne dispose d'aucun pouvoir d'appréciation au niveau de l'amende, [...] Pourtant l'amende de 10 fois les droits est la sanction. [...] Pourtant l'amende de 10 fois les droits est la sanction.". [...]

  • Frais de déplacement domicile - travail

    [...] Mon conjoint bénéficie d'un abonnement train + STIB tandis que moi je ne reçois rien de mon employeur. [...]