Autorisation Vente Alcool

  • Vendeur ambulant d'alcool

    [...] J'aimerais devenir vendeur ambulant et vendre exclusivement de l'alcool : Quand vous êtes en soirée et qu'il n'y a plus d'alcool que les magasins sont fermés i comprit les épiceries comment faite vous  ? n'aimeriez vous pas avoir un numéro a disposition, appeler et vous faire livrer de l'alcool  ? [...] Si c'est legal ou pas de vendre de l'alcool le soir, je sais qu'il faut des licences etc... ma principal question est : ai-je le droit de vendre de l'alcool apres une certeine heure (minuit en l'occurence jusqu'a je pense 2h du [...] Va pas Commune (s)  : les conditions d'autorisation pour la vente sur la voie publique Commissariat de police :  ? [...]

  • Licences, patentes et agréments

    [...] Des patentes ou des agréments comme par exemple pour vendre de l'alcool, manipuler des matières dangereuses, retraiter des déchets, etc. [...]

  • comptabilité générale

    [...] Les stocks figurant à l'actif sont évalués à leur prix de vente. . 39. . 40. Les immobilisations sont enregistrées au bilan à leur valeur nette comptable. . 41. Les utilisations [...] Passez l'écriture au livre journal d'une vente de marchandises (1000eur) au comptant. [...] La vente à crédit augmente toute chose étant égale par ailleurs le résultat de l'entreprise. [...] Les stocks figurant à l'actif sont évalués à leur prix de vente.. [...] Passez l'écriture au livre journal d'une vente de marchandises (1000eur) au comptant. [...] La vente à crédit augmente toute chose étant égale par ailleurs le résultat de l'entreprise. [...]

  • Question concept vente nourriture/alcool

    [...] Ainsi que de l'alcool, des softs, des cigarettes,. [...] Ces derniers ne prendront pas le volant sous-alcool ou fatigués. [...] Votre véhicule doit être équipé de façon a préserver la chaîne du froid et vous devez obtenir l'autorisation du contrôle des accises pour le tabac et l'alcool.. [...]

  • Gains paris sportifs sur Internet

    [...] Donc de plus il travaille ici sans autorisation, [...] Cette information donnée en interne sans information vers le grand public ! Je comprends mieux pourquoi Bruxelles a reçu l'autorisation d'avoir un casino qui va, [...]

  • Analyse financière

    [...] Et la vente de matériaux de construction (sables, [...] Rappel concernant ses activités : transports (ferroviaire, maritime, routier) , manutention, vente de produits de matériaux de construction, stockage. Le site d'exploitation se trouve dans le domaine d'un port autonome.. Je suis allé lire les quelques conditions, permis de stationnement, autorisation domaniale mais j'aimerais être certain. [...]

  • Politique de prévention de l’alcool et des drogues
    01/05/10

    [...] Cette obligation est la conséquence de l’entrée en vigueur de la CCT n° 100 concernant la politique de prévention en matière d’alcool et drogues dans l’entreprise que les partenaires sociaux ont conclue au sein du Conseil national du travail et [...]

  • TVA sur alcool compris dans un menu

    TVA Etudiant en comptabilité, je dois créer un projet d'entreprise. Pour ce faire, on propose un service de restauration à domicile. Un cuisinier vient et cuisine pour ses clients en proposant différents menus. On a compris que pour nos prestations, les menus devaient être majorés de TVA à 12%. Cependant, le vin et apéro sont compris dans la formule. Est ce qu'on doit valoriser le montant du vin/apéro et compter 21% de tva ? Ou on peut appliquer la règle du : l'accessoire suit le principal ...

  • reprise sprl avec dettes

    [...] J'attends sa réponse car 2 choix rapides s'offrent à moi : l'aveu de faillite ou la vente dans le meme cas de figure que la personne qui a créé ce post. [...] L'administration communale de delivrer les autorisation,donc je me retrouve avec une sociter qui a une dette fiscale avant la reprise. [...]

  • Activité d'indépendant complémentaire codes IPP partie 2

    [...] Le montant total investi en 2014 pour acquérir la marchandise mise en vente à savoir les vêtements ? [...] Dois-je mettre un montant négatif (en l'occurence vente HTVA 1446 et achats marchandises 5520 HTVA) ? [...] Vente : 1 vêtement (sur  3) à 20 EUR TVAC (pièce) . [...] Mais aussi sans autorisation de déduire la TVA en amont. [...]

  • vente

    [...] * La vente est l’échange d’un bien ou d'un service contre de l’argent (monnaie) . * La vente est un ensemble d’actions mené par une personne, [...]