Bon De Livraison

  • livraison

    [...] Une livraison est une action de livrer la marchandise sur le lieu souhaité. [...]

  • bon de livraison

    [...] Le bon de livraison est un document établi par le fournisseur et remis au client indiquant la quantité et la nature des marchandises reçue par lui,. [...]

  • TVA intracommunautaire et à l'exportation.

    [...] 1) Quel numéro de TVA doit apparaître sur la facture : le numéro de l'adresse de facturation ou le numéro de l'adresse de livraison sachant qu'il s'agit de 2 sociétés différentes ? [...] 3) Peut-on inscrire comme adresse de livraison, [...] Alors livraison intracommunautaire. [...] - Peut-on utiliser le numéro de TVA du transporteur Allemend pour considérer cette vente comme livraison intracommunautaire ? [...] Dans le cas d’une livraison intracommunautaire de biens, [...] Par ailleurs, je me permets de rappeler que pour pouvoir bénéficier de l’exonération pour une livraison intracommunautaire, [...] Pourquoi vouloir mentionner une adresse de livraison sur la facture quand vous faites une livraison "ex-works". [...]

  • La TVA sur la livraison, la location et le leasing d'immeubles

    Larcier Langue Français Les immeubles et la taxe sur la valeur ajoutée ont toujours constitué un mélange sulfureux. D’abord, parce que les immeubles se sont vu réserver un statut particulier dans la réglementation T. V. A. , à savoir, en substance, un régime d’exonération assorti de multiples exceptions. Ensuite, parce que vu la valeur intrinsèquement élevée des immeubles, les assujettis recherchent des solutions fiscales afin de sortir du mécanisme des exonérations T. V. A. et, par...

  • Bon de commande

    [...] Si la TVA n'est pas comprise dans le prix; * le montant de l'acompte s'il y a lieu; * le montant restant à payer; * la date ou le délai de livraison du produit ou de la fourniture du service; * la signature du vendeur. [...] Qu'en est-il du délai de livraison ? Négocier avec précision le délai ou la date de livraison ! Une date précise (et éventuellement sa raison si elle est essentielle pour le consommateur) est plus sûre qu'un [...] L'une des parties concernant le délai de livraison, [...] Le plus rapidement possible; * le vendeur peut faire procéder à l'exécution forcée de la vente : o livraison de la marchandise; o paiement de la somme convenue; * la résiliation de la vente peut [...] Lorsque le vendeur ne respecte pas ses engagements, notamment en matière de délai de livraison :. [...]

  • Livraison de poissons à domicile - Accès profession ?

    [...] J'aimerais lancer une activité de livraison de poissons à domicile. [...]

  • Facturation en 2015
    03/03/15

    [...] Lors de la livraison d'un bien ; lors de l'achèvement (de la prestation) d'un service ; lors de la délivrance d'une [...] À partir de cette date, il ne reste plus que trois causes d'exigibilité de la TVA, à savoir la livraison d'un bien, [...]

  • Annulation d'achat

    [...] Lors de la commande, le vendeur m'a dit que le délai de livraison serait de 1 semaine. [...] Je n'ai jamais eu de bon de commande avec les délais de livraison. [...]

  • Prestation accessoire à une livraison de bien ???

    [...] Questions : Est-ce que la prestation de location du touret est accessoire à la livraison de câble  ? [...]

  • frais de douane sur objet importé

    [...] Pour la livraison, j'ai payé 110 USD au vendeur. [...]

  • Base de calcul de l'escompte (facturation avec frais de livraison)

    [...] L'escompte se calcule bien sur le total HTVA frais de livraison inclus  ? Marchandises HTVA : 6.000 € Livraison : 120 € Base de calcul de l'escompte : 6.120 € Escompte 2 % : 122,40 €. [...] Qu'il pourrait donc inclure ou non les frais de livraison à la base du calcul de l'escmpte  ? [...] A) livraison effectuée par la société-même (celle qui vend la marchandise) , [...] Pour habitude de comptabiliser les frais de livraison (facturés aux clients) dans une subdivision du compte 700 chiffre d'affaires.  Est-ce correct  ? b)  livraison effectuée par une société tiers (sous-traitant)  : J'ai pour habitude de comptabiliser les frais de livraison (facturés aux clients) dans le compte 7463 Récupération de frais [...]