Clause Pour Ordre Entre Epoux

  • Affectations d'un bénéfice pour diminuer la perte reportée

    [...] Je vais écrire à Odoo car cette OD met en ordre pour l'année suivante mais pas la feuille de résultats ni le Bilan 2020 au niveau présentation. [...]

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] Donc répartis pour moitié pour chacun des époux. haque année, [...] &Que faire si, subitement, un des époux refuse de signer cette attestation ? [...] Donc répartis pour moitié pour chacun des époux. [...] &Que faire si, subitement, un des époux refuse de signer cette attestation ? [...] En cas d'accord entre les deux époux, [...] Les conventions existantes homologuées ou enregistrées qui contiennent la clause fiscale obligatoire mais dont les termes "coparenté", [...]

  • SPRL cessation d activité

    [...] D'une société européenne ou d'une société anonyme fait l'objet d'un rapport justificatif établi par l'organe de gestion et annoncé dans l'ordre du jour de l'assemblée générale appelée à statuer. [...] Nous sommes mon époux et moi à la tête d'une sprl en belgique et malheureusement cela ne fontionne pas. [...] Faites un dépôt de bilan ! Attention à avoir votre comptabilité en ordre. [...]

  • Contrôle TVA clients victime malhonnêteté revendeur

    [...] Il y aurait lieu de contrôler si le vendeur a émis une clause de réserve sur l'applicabilité du taux réduit. [...] Si aucune clause de réserve n'est mentionnée sur la facture, [...] De plus, aucune clause restrictive ne concernait ce taux de 6% (placement, [...] J'ai exigé au vendeur de venir chez moi pour vérifier l'installation et me compléter les documents afin d'être en ordre pour les assurances. [...]

  • Exonération TVA immobilier neuf?

    [...] La plupart des intervenants de ce forum sont des conseillers fiscaux faisant partie d'un Ordre et dont le boulot est certes de vous conseiller mais cela au mieux de vos intérêts en respectant les [...] Dans le casus on me dit  les époux Durant et la société civil immobiliére PIA ont signé un compromis de vente au terme duquel la [...]

  • Taxation loyer

    [...] Attention (Très !) à la clause diplomatique éventuelle. [...]

  • de -400 à +6400 en 2 ans???Je comprend plus le fisc....

    [...] Epoux travaillant en france zone frontalière muté depuis octobre 2006 (fonctionnaire et possède la double nationalité franco belge) Pour les revenu de 2006 et depuis 12ans l'époux travaillait en france fonctionnaire hors zone frontalière. [...] Le statut de l'époux change tout : de contribuable français (fonctionnaire hors zone frontalière) , [...] Combien de personnes sont-elles concernées ? Le ministre a-t-il donné l’ordre de rechercher les cas auxquels je fais allusion ? [...]

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] Pour autant que celle-ci ne contienne aucune clause contraire à l'article 1477, à l'ordre public, aux bonnes moeurs, ou aux règles relatives à l'autorité parentale, a la tutelle et aux règles déterminant l'ordre légal de la succession. [...]

  • frais réels moto contestation du fisc

    [...] Impôts des personnes physiques Mon époux et moi même faisons l'objet d'un contrôle fiscal sur les frais réels déclarés en 2010 (revenus 2009) . Mon époux utilisait sa moto pour se rendre au travail. [...] Kilométrique et même une photo d'un expert car mon époux a été victime d'une accident de roulage sur le chemin du retour du travail.L'inspecteur fiscal nous a d'abord [...] Déductibilité à 100% pour les motos car mon époux l'utilisais surement pour des randonnées estivales  ? [...] L'inspecteur estime que mon époux l'utilise à des fins privées.Je précise que nous disposons d'une attetation de l'employeur, du constat d'accident et s'il le faut de témmoignages de collègues poiliciers de mon époux.Mais rien n'y fait nous sommes fac à un mur. [...] Lorsque mon époux se présente chez l'inspecteur pour sui signifier notre refus à sa proposition [...] Mal tenu et qu' il faudra donc mettre en ordre avec lui. [...] De plsu, je précise que ceci n'a trait q'à 4 mis de l'année puisque le reste du temps mon époux se rendait en train à namur où là nous aviosn déclarés les frais à [...]

  • Cession de fond et dépot de bilan

    [...] J'ai un gros problème avec la sprl de mon époux. rasiation du n° TVA depuis le 31/12/2007 société dormante depuis cause maladie. Je désire procéder à la liquidation, [...] Comment vous expliquez qu'il faut d'abord être en ordre avant de pouvoir obtenir la clémence ou l'oubli de la part des gens à qui vous devez (encore) quelque chose  ? [...]

  • clause

    [...] Une clause est une disposition particulière d'un contrat. [...]

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