Comment Trouver Code Nace

  • Amende pour non présentation assesseur ?!

    [...] Je n'ai pas envie de trouver une baby sitter et encore moins de la payer. [...] Code Electoral art 95 § 10. [...]

  • Redressement T.V.A. URGENT SVP merci ???

    [...] Il n'y a pas, en dehors de tout le code de la tva, [...] Du Code de la T.V.A., [...] En vertu de l'article 70§ 1 du Code de la TV A, [...] 1 er du Code TV A à partir du 21 juillet 2010 . [...] Du Code de la T.V.A., [...] Bref trouver un accord pour couper la poire en deux et limiter les rejets à une période moindre. [...] Je pense néanmoins qu'une bonne argumentation concernant "L'INTENTION" sera suffisante pour trouver un consensus. [...]

  • SPRL sans "travailleur"

    [...] Pouvez vous me dire ou trouver un texte légale  ? [...] Bien elle n'a pas de problème au niveau du code de commerce et des sociétés, [...]

  • Droit de douane, accises et frais de dossier pour un achat hors communauté européenne

    [...] Mais, il m'est impossible, et j'ai tout retourné, de trouver soit un calculator reprennant les pays qui m'intéressent, [...] Vous trouvez le code du produit à importer ou à exporter d'ailleurs et vous aurez tout ce qu'il y a à savoir pour calculer correctement les taxes [...]

  • TVA pour gerant/administrateur

    [...] Ou puis-je trouver de l'information ce concernant  ? [...] Du Code des impôts sur les revenus définit comme suit : . [...] Dans le même sens, le terme entreprise, qui ne reçoit pas de définition dans le Code des impôts sur les revenus, [...] Réponse : La question posée par l'honorable membre concerne la notion de "dirigeant d'entreprise" au sens de l 'article 32 du Code des impôts sur les revenus 1992 (C.I.R. [...] Enfin, la nouvelle disposition insérée dans l'article 32 du Code des impôts sur les revenus aurait pu avoir une incidence sur le régime de la T.V.A. [...]

  • frais réels ou forfaires?

    [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; En code 1254, vous inscrivez le montant remboursé par votre employeur. [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Vous inscrivez 1065 en code 1254, [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Article 49/19 du Code des Impôts sur les Revenus La règle fondamentale est que sont seuls déductibles les frais professionnels dont le contribuable [...]

  • taux tva applicable location bateau/gîte pas en état de naviguer

    [...] Le contrôleur se base sur l'article  21 3,5° du code de la tva. [...] Il est spécifié que le taux de 6% peut trouver à s’appliquer quand un particulier met des chambres d’hôtes à disposition. [...]

  • Cas pratique de prestation extracommunautaire - Facturation & Traitement comptable-tva

    [...] 2) Traitement comptable & Code TVA de la facture (comptabilité luxembourgeoise)  . [...] Code TVA. C'est ici que l'exercice me semble bizarre. Est-on obligé d'utiliser un code TVA prestation de service  intracommunautaire du type (exemples)  : - "FPCE17" (Code TVA qu'on retrouve généralement dans les logiciels ERP) - "EB17" (Code TVA propre à Winbooks pour l'acquisition Intracommunautaire de biens et opérations assimilés) - "EBD17" (Code TVA propre à Bob 50 pour l'acquisition Intracommunautaire de biens et [...] Cette utilisation me semble erronée mais je ne parviens pas à trouver d'autres codes TVA propres à cette opération. [...]

  • Tva applicable sur location de boxes?

    [...] à part peut être de ne plus trop trouver le sommeil . [...] Travail matériel) - du Code de la TVA. [...] 2° du Code précité.". [...]

  • problèmes fianciers sprl capital important

    [...] Ici, je ne vous connais pas et je ne peux pas faire cinquante traductions pour trouver celle qui vous convient. [...] En matière de comptabilité et de fiscalité, vous pouvez trouver les listes auprès de l'IEC et de l'IPCF, [...] Bien sûr les juges peuvent sanctionner le gérant s'il a commis une faute grave dans le cas de sa gestion (application de l'article 1382 du code civil en matière de responsabilité extra-contractuelle) . [...]

  • Frais deplacement domicile- lieu de travail

    [...] Quant à vous, il faut invoquer l'article 66 bis du Code des Impôts sur les Revenus. [...] Merci pour votre réponse reste plus qu'a trouver cette article 66 bis. [...] Si vous estimez (voir ci-dessous) que vos charges vont dépasser le forfait, vous déclarez en code 1258 le résultat de l'opération suivante : (Kms parcourus AR, [...]