Comptabilisation Amende

  • Amende TVA: imputation comptable

    [...] Dans quel compte faut-il comptabiliser une amende TVA pour dépôt tardif du listing clients ? [...] Non pas 451 TVA a payer c'est une amende et non de la taxe. Une compte autres dettes envers les administrations.. (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Ne pas oublier que cette amende est à reprendre en DNA.. (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Amende :. [...]

  • Listing clients rentré en retard.

    [...] Est-ce je risque une amende  ? Merci pour vos réponses. [...] Normalement pour le listing clients il y a pas d'amende.. je pense que c’était une circulaire de 2002  ? Est-ce c'est toujours d'actualité  ? Ou d'office c'est une amende après le 31 mars  ? Comme on parle d' amende qui peut allez jusque 2500 €, [...] Amende légale : Art. 70, § 4 - AR n°44, Annexe - VIII, 1 et 2 . . Date de dépôt. Amende réduite. [...] Selon cet article, je n'aurais pas d'amende mais est-ce correct  ? [...] Vous êtes passible de l'amende... [...] J'imagine que le fait qu'il s'agisse d'un listing "néant" joue dans le fait que l'administration ne m'aie pas collé d'amende. [...] Aujourd'hui je reçois un nouveau courrier de la TVA : amende de 3000 EUR pour rentrée de listing en client en retard. [...] Le lien qui m'a permis de voir par moi-même que normalement je ne dois pas être soumise à une quelconque amende : http ://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do ? [...] Je viens de recevoir une amende de 3000€ pour "non depot de la liste des clients assujettis" de 2013. [...] Je suis incapable de sortir les 3000€ d'amende. [...]

  • proces verbal procedure recours

    [...] Les TVA atteignent un montant de 6500 € + amende de 10 % + intérêts à 8 % l'an. [...]

  • Comptabilisation d'une facture avec ESCOMPTE

    [...] Référence : Mon ancien syllabus, Introduction à la comptabilité (livre) ,Précis de comptabilisation (livre) , [...] D’autre part, si l’on en croit Joseph Antoine (précis de Comptabilisation) et Georges Vincent (Etude détaillée du PCMN) , [...]

  • Comptabilisation d'acquisition de parts d'une entreprise

    La comptabilité pour les étudiants . Je suis étudiant et j'ai une question concernant un exercice :. "Une société A achète 100% des parts d’une société B à concurrence de 300. 000,00 € alors que la valeur comptable n’est que de 200. 000 €. Comment peut-on comptabiliser l’excédent payé de 300. 000 – 200. 000 = 100. 000€  ?". Voilà, au début j'ai cru qu'il s'agissait d'une fusion, mais vu que rien n'est précisé, je considère qu'il s'agit d'une simple acquisition. Je pensais enregistrer la...

  • Amortissement des véhicules de location

    [...] établir le nombre EXACT d'annuités est une vue théorique ! Il faut aussi se souvenir que les règles de comptabilisation de la RD du Congo sont différentes de celles de la plupart des pays d'Europe. . [...]

  • Taxe ou amende ?

    [...] Il vaut mieux accepter car devant les Tribunaux, l'amende peut atteindre 200.000€. [...] L'abandon volontaire s'accompagnerait-elle d'une amende  ? [...] Au minimum les droits et la tva de même que les honoraires de douanement (Le travail a été fait par l'intermédiaire !)   ! L'amende pourrait ne pas être exigée. [...] Le douanier vous le fait enlever pour le saisir et vous recevez au minimum une amende de 500€. [...] Et donc, vu qu'il n'y a pas de "bonne foi", je suis condamné d'office à payer une amende et aussi peut-être avoir une condamnation en justice, [...] Voudrait entendre la personne avant de lui imposer une amende de 500€ minimum et une peine le cas échéant, [...] Le Juge lui même ne dispose d'aucun pouvoir d'appréciation au niveau de l'amende, [...] Le Juge lui même ne dispose d'aucun pouvoir d'appréciation au niveau de l'amende, [...] Pourtant l'amende de 10 fois les droits est la sanction. [...] Pourtant l'amende de 10 fois les droits est la sanction.". [...]

  • Livre sur les grandes règles comptables Belges

    [...] Je ne cherche pas un ouvrage pour la comptabilisation pure et dure, [...]

  • Les DNA

    [...] Il n'y a pas de comptabilisation de celles-ci attendu qu'elles sont purement fiscales, [...]

  • Ecarts de conversion

    [...] La TVA en France Je voudrais avoir votre avis sur la comptabilisation d'une dette en monnaie étrangère qui a la spécificité suivante : -la dette sera reglée via un [...]

  • Comptabilisation des médicaments en Belgique

    [...] Comptabilité Générale Je suis intéressée par la spécificité de la comptabilisation des médicamentes dans les pharmacies. [...]