Compte Special De Regularisation

  • Taux moyen spécial comment le calculer ?

    [...] Je prepare mon examen d'IPP :- ( :cry : et je n'arrive pas à comprendre comment on trouve le taux moyen spécial. Pouvez - vous m'aider  ? [...] Avec ce dernier montant obtenu on calcul le taux moyen spécial :. [...] Il y a le taux moyen et le taux moyen spécial. [...] égal le taux moyen spécial de la personne concernée ! ! OUI ? NON ? Bienvenu à toute aide, parce que la franchement j'ai du mal, Merci . Le taux moyen spécial est, [...] De plus, il est dit «spécial», car il est plus élevé que cette simple moyenne : pour le calculer, on ne tient pas compte des exemptions pour charges de famille. Concrètement, pour calculer le taux moyen spécial, [...] Notons que si le contribuable est marié ou cohabitant légal, le RIG tiendra compte du quotient conjugal. Il faut ensuite calculer l'impôt théoriquement dû sur le RIG, à l'aide du barème progressif. Attention : ce faisant, on tiendra compte de l'exemption accordée par contribuable (abattement sur la première tranche de revenus) mais pas des exemptions accordées pour charges de famille. Une fois obtenu l'impôt théoriquement dû, on le divise par le RIG et l'on obtient le taux moyen spécial. [...]

  • TVA horeca 6, 12 ou 21 ???

    [...] Il faut tout de même se méfier du fait que les produits en question se situent dans les achats et que le restaurateur ou le traiteur (compte tenu de la présomption de l’article 64 CTVA) devra prouver les ventes à 6%. [...]   Faire une régularisation spontanée à la TVA si je crois que c'est du 21% ou ne rien faire du tout et considérer que c'est bien du 12%  ? [...] Je contacte mon comptable afin de faire une régularisation à la TVA au plus vite ! bonjour a vous tous et meilleurs voeux; quel taux de [...]

  • a quoi corespond une Lettre de mission avec comptable

    [...] Le mois dernier (11/2011) elle vient me dire que le travaille est plus lourd que ce qu'elle avait estimé et maintenant elle me demande une régularisation depuis le 01/01/2011 soit 10 mois en arriere. [...] Pouvez-vous me dire si elle a le droit de faire une régularisation sur 11 mois car elle vient de ce rendre compte que le travail est plus important 11 mois après. [...] Est que votre comptable pouvait demander une adaptation le 1er juillet 2011 sans pouvoir demander une régularisation depuis le 1er janvier 2011. [...] Donc je n'arrive pas a comprendre comment on a le droit après 15 mois de travail, de ce rendre compte que le forfait doit être augmenter et de demander une régularisation sur 10 mois en arriere. [...] Contact avec notre comptable pour faire notre compte prévisionnelle et placer ces frais d'exploitation qui était annoncé de 6000 htva pour les deux [...]

  • proces verbal procedure recours

    [...] Je n'ai pas recu de relevé de régularisation préalablement. [...] Avez-vous signé le pv de régularisation  ? [...] Ce qu'on signe c'est l'accord à l'amiable ou le relevé de régularisation mais jamais le PV en tant que tel.. Le moment où on signe effectivement n'a pas d'importance. Ce qui compte, c'est qu'il y ait eu contrôle (dans ce cas on peut négocier/objecter immédiatement) ou, en l'absence de [...] Qu'il ne signe pas le relevé de régularisation qu'il reçoit par la suite,comment peut-il se défendre pour ne pas subir les régularisations financières auxquelles il ne s'attendait pas du tout. [...] Voiture par la société x et de lui porter en compte tous les frais et d'en dégager un avantage en nature pour la personne physique. [...]

  • Succession avec usufruit et nu-propriétaire

    [...] Inexact ! Voir spécialement article 815 code civil et sa jurisprudence multiple ! [...] Je répète que tout cela n'a aucun d'en discuter dans votre cas compte tenu de votre volonté de vous opposer aux droits de votre belle-mère OCTROYES par VOTRE PERE. [...] Je répète que tout cela n'a aucun d'en discuter dans votre cas compte tenu de votre volonté de vous opposer aux droits de votre belle-mère OCTROYES par VOTRE PERE. [...] L'usufruit de la maison qui a servi de résidencece principale les cinq dernières années de son existence dispose d'un statut spécial. [...]

  • récupérer bien appartenant à la société

    [...] Il y a lieu soit d'inscrire la valeur en compte courant associé soit la reprendre en rémunération au titre d'avantage en nature. [...] Je suppose qu'on va tenir compte de ce bien dans la détermination du boni s'il a tout de même une valeur réelle, [...] On solde le compte du bien mais quel sera le pendant ? [...] Comment comptabilise-t-on la différence entre la valeur réelle et la valeur comptable en fonds propre afin d'en tenir compte lors de la détermination du boni ? [...] Cette occurrence ! Il est évident que la régularisation qui doit naître de la vente des actifs ne pourrait pas porter le titre de 'Plus-value' ou de 'Moins-value' au sens usuel ! Il est [...]

  • imposition en Belgique à l'INR/PP ?

    [...] Selon le droit conventionnel il suffit que les rémunérations même payées par la société française soient prises en compte de charges dans la succursale, [...] Quelle pourrait être la réaction de l'administration en cas de contrôle à votre avis  ? régularisation des rémunérations à l'INR/PP en Belgique (ce qui implique une régularisation en France sinon double [...] Maintenant il ne me reste plus cas me justifier et je ne compte pas me laisser faire ! Si vous pouvez me conseiller, [...]

  • régime des petites indemnités et indemnités de bénévolat

    [...] Pouvons-nous ouvrir un compte en banque au nom de notre groupe  ? L'adresse serait celle de l'un d'entre nous et nous serions deux ou trois co-titulaires de ce compte  ? [...] Il est évident que le "bénéficiaire"du compte bancaire sera questionné par le fisc chaque année s'il ne déclare que sa quote-part. [...] Vos donneurs d’ordre peuvent ainsi constater si vous pouvez (encore) prétendre à ce régime spécial.. [...]

  • Partage de l'avantage fiscal pour enfants à charge, couple divorcé

    [...] Les allocation familiales sont perçues par mon ex épouse et sont versée sur un compte commun pour les enfants. [...] Je compte déduire pour moitié la charge des enfants sur ma déclaration (comme déjà expliqué sur ce forum) . [...] Cela veut donc dire MOINS à valoir sur son impôt global ! C'est donc au moment de la régularisation annuelle que les mauvaises surprises tombent ! . [...] Ceci lui fait 5000€/an en plus sur son salaire. Elle perçoit les allocations également qu'elle reverse sur un compte "enfants". [...] Est ce que lors de la déclaration, l'abattement fiscal tiendra compte de cela et dira que monsieur A a droit à avoir un équivalent  ? [...] Il me semble logique de tenir compte de ces taxes communales dans votre calcul du montant à rembourser. [...] Pour cet avis éclairé dont je tiendrai compte   ! Cela étant (La réponse de [...]

  • frais réels moto contestation du fisc

    [...] Ainsi que nos extraits de compte (lesquels selon lui nous n'étions pas obligés de fournir) que ceux-ci indiquent bien des retraits de carburant [...] Comment peut-on prouver notre bonne foi autrement que par ces extraits de compte et l'attestation de l'employeur que mon époux se rendait bien au travail en moto. [...] J'ai vraiment l'impression que l'inspecteur est parti avec un a priori et qu'elle ne veut pas tennir compte de mon argumentation. [...] Seulement de traces sur des extraits de compte. [...] En tout état de cause, il faut ABSOLUMENT contester la régularisation proposée (imposée. [...] Faut il pour une annee tenir compte de quel mois elle a étét achete ? Par exemple moto achete septembre 2013; en 2014, lors dse la declaration d impot 2013, dois je tenir compte des 4 mois seulement que j ai cette moto ou puis je deduire une annee entiere d [...]

  • IPP ou I. Non résident?

    [...] Vous deviez établir une déclaration IPP spécial 2011 à la date de votre départ. [...] Par contre cela se corse un peu car le bureau de l'impôt des non résident a retaxé l'ensemble des revenus de l'année 2010 ( sans toutefois tenir compte des précompte professionnel / prêt hypothécaire / libéralité / épargne pension. [...] Il n'avait tenu compte que des rentrées de l'année mais avais "oublié" le précompte professionnel payé ) , [...]

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