Condition General

[...] En général, [...] Mais vous aurez la sécurité sociale luxembourgeoise ce qui implique des remboursements majores pour les soins de santé et a condition de compter au moins 120 mois de travail, [...] Pension autonome Luxembourgeoise a condition d'y avoir 120 mois de travail minimum. [...]

[...] - Dispositions générales Article 1er. [...] à condition que le volontaire ait sa résidence principale en Belgique et sans préjudice des dispositions applicables [...] Le montant des frais peut être fixé conformément à l'arrêté royal du 26 mars 1965 portant réglementation générale des indemnités et allocations de toute nature accordées au personnel des services publics fédéraux. [...] Un chômeur indemnisé peut exercer un volontariat en conservant ses allocations, à condition d'en faire la déclaration préalable et écrite au bureau de chômage de l'Office national de l'emploi. [...] D'une manière générale, [...] à condition que le médecin-conseil constate que cette activité est compatible avec l'état général de santé de [...]

[...] Ainsi que des frais de bureaux à condition de ne pas exagérer. [...]

[...] Nous partons en général à la semaine du lundi au vendredi = 4 x 37€50 = 150€ net. [...] Donc soit votre employeur vous octroye une indemnité forfaitaire à la condition qu'il n'y ait pas plus de 30 jours de déplacements soit il vous rembourse sur base de justificatif (ou paye directement les frais) . [...]

[...] Généralités . [...] Le caractère licite des opérations n’est donc pas une condition d’application de la taxe. [...] Le principe général de la taxation des jeux et paris est que la taxe s’applique sur le montant brut des sommes engagées. [...] D’autre part, l’ex-pression « sommes engagées » a une portée absolument générale qui couvre aussi bien toutes les sommes risquées dans les jeux et paris par les participants que celles qui sont déboursées par ces [...] 6.2 Dérogations au principe général de taxation. [...] 7.1 Obligations générales  :. [...]

[...] ( General Accounting & Treasury Team Leader)  ? [...] Plus loin il est indiqué comme condition que l'emploi ne peut pas avoir été exercé dans l'autre État en l'occurrence c'est votre cas vous exerciez en Belgique. [...]

[...] La PREMIERE consultation n'est, en général, pas trop coûteuse. [...] L'approche était tout à fait correcte à la condition que. [...]

[...] à condition de pouvoir continuer à prester 1200 euros/jours, [...] EN GENERAL. - Pourquoi est-ce que l'employé devrait supporter le risque financier et légal type évasion fiscale ou [...]

[...] Des règles apprises dans un certain environnement peuvent ne pas s'appliquer à la communication en général avec des gens du monde entier. [...] Néanmoins, un lien vers un site personnel peut être inséré en signature à condition que le message placé au dessus soit pertinent et ne serve pas d'alibi à une publicité déguisée. [...] Ne postez pas de sujet pornographique, révisionniste, ou en général tout sujet contraire à la loi ou aux bonnes moeurs. [...]

[...] Mais on peut quand même sur ce forum enoncer le principe général suivant en rapport avec la question posée; à savoir que si le bénéfice de la buvette (activité lucrative [...] Pas de taxation à l'ISoc (à condition que ce soit le but de l'ASBL) . [...]

[...] Je pense entre autre que vous ne rencontrez pas la condition de diplôme visée à l'article 50 bis de la Loi. [...] Donc, en général, [...]