Contrat Free Lance

  • Bon de commande

    [...] Constitue un début de preuve ou une preuve de contrat de vente tant pour le vendeur que pour l'acheteur : * un bon de commande même non conforme; * un bon de commande non signé par le [...] Soit il s'agit d'une vente à tempérament (contrat de vente et contrat de financement ne font qu'un) ; dans ce cas : * versement obligatoire d'un acompte de 15% du prix d'achat; * indication de mentions obligatoires dans le contrat, [...] La matière relative au délai de réflexion a été développée sous le titre : "Consommateurs : réfléchissez avant de signer un contrat de vente !", [...]

  • TVA sur revente de prestations

    [...] J'ai obtenu un contrat pour un client au Grand Duché du Luxembourg. Ensuite J'ai sous-traité une partie du contrat à un freelance ici en Belgique (réalisation d'un site web) Sur la facture que j'envoie au client Luxembourgeois, [...] Votre free lance vous facture AVEC tva. [...]

  • Evaluation des PME

    [...] Je comptais employer celles-ci : actif net corrigé, discounted free cash-flows, [...] Des discounted free cash flows et de la rente de goodwill vous paraît suffisante  ? [...]

  • Domiciliation d'un étudiant chez soi

    [...] A mon estime, la première démarche serait d'étudier le contrat boursier. [...]

  • Resident belge et consultant pour une organisation suisse: quel statut et TVA?

    [...] J’ai récemment commencé un contrat avec une organisation basée en Suisse (type Nations-Unis) en tant que consultant. Le contrat a une durée de 1 an et stipule une quantité d’heures déterminée, égale à quasi 100% de mon temps de travail possible durant la durée du contrat. [...] Finalement, bien qu’il soit stipulé sur le contrat que je sois un « collaborateur externe » et que je ne suis pas un employé de l’organisation, [...] Dossier en mains ! Il faut être beaucoup plus précis sur le type de contrat : est-ce un contrat 'Nations unies ou similaire (OTAN, etc) ou est-ce une société/association PRIVEE (donc NON PUBLIQUE)  ? Le contrat stipule-t-il la présence obligatoire en Suisse  ? C'est manifestement un contrat de faux indépendant suivant la législation BELGE. [...]

  • SRPL Starter

    [...] Ayant déjà un contrat à partir du 1er février 2010, [...] J'attends la réponse du plan jeune indépendant puis si il passe ! Je lance les démarches pour un prêt de lancement donc je cherche tout les trucs et astuces pour faire passer le [...]

  • difference entre associe actif et faux ouvrier

    [...] Il était devenu courant d'accepter un travail en indépendant et de le faire reclasser ensuite en "contrat salarié", [...] Enfin il serait à démissionner illico pour non respect du contrat de société et de conflit d'intérêt. [...] Une voie royale peu coûteuse POUR AUTANT QUE votre dossier soit celui que l'on peut supposer sur base de VOS SEULS messages ! Puisque vous avez lancé une procédure via votre avocat, [...]

  • LTD ou limited

    [...] ) qui demande de petit capitaux de lancement ont le même problème d'accès au crédit. [...] Arnaquerais un amateur voulant tous simplement se lancer dans les affaires et qui n'a pas tjs un bas de laine de 18000€ pour lancer une sprl ! (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...] Pour vous il faut obligatoirement 18000€ pour se lancer  ? [...] Représentant ne veux pas dire associé ou contrat de travail. [...] Pour ce qui est des parts au porteur le contrat etant forme en Belgique entre les parties (incorporateur et candidat propriétaire) , [...]

  • T.V.A payée en Autriche

    [...] On y avait pensé mais entre la signature de l'acte de constitution et du contrat, on avait seulement quelques jours ! (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...] Un appel aux experts est lancé.. :-) . [...]

  • Recherche Maîtres de stage IPCF désespérément

    [...] Enfin voilà, l'appel est lancé. Si vous souhaitez me contacter, [...] Je viens justement de voir trois stagiaires en formation comptabilité CEFORA recevoir un contrat à l'issue de leur stage. [...]

  • Création fondation privé entreprise financement projets RSE

    [...] J'ai parcouru pas mal de pages du forum et des sites internet avant de publier donc je me lance.. Contexte :. L'entreprise commerciale (vente des produits en GMS/GSA supermarché)  a pour projet de [...] Un contrat modèle de respect des engagements entre nous/fournisseurs et éventuellement GMS/GSA, etc. [...]