Date De Remboursement

  • remboursement de l'IPP

    [...] Et ensuite, s'il apparaît qu'un remboursement doit être fait, il le sera au plus tôt deux mois après (août 2015) .. PS : Si vous avez déjà reçu votre AER, il y est mentionné la date de paiement du remboursement. [...]

  • Remboursement impôts

    [...] J'ai toujours pas été rembourse par les impôts je voulais juste savoir c'est pour quand le remboursement  ? [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Elle sera appliquée à partir du premier exercice d’imposition débutant à compter de cette date, c’est-à-dire l’exercice d’imposition 2009 (revenus de 2008) . [...] Participations d'entreprise française et remboursement maladie. [...] Je vais exiger la restitution des frais de cgs et de crds payés en 2008 et 2009 sur mes participations d'entreprise française et remboursement maladie. [...]

  • remboursement

    [...] Le remboursement est le versement par un débiteur à un créancier d’une somme dont les modalités de calcul et de paiement sont définies dans un contrat de prêt (crédits, émissions obligataires,…) . Le remboursement découle d’une opération initiale de prêt d’argent par un créancier (investisseurs, [...]

  • Situation initiale(encodage OD)

    [...] PS Faire une situation initiale à quelle date  ? (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...] Remboursement restant dû annuité intérêt capital 2007 30000 4076,04 1800 2276 [...] Soit le cumul des amortissements depuis la date d'acquisition. [...] Je vous ai AUSSI demandé à quelle date vous vouliez le faire ! Le 1er janvier 2012 ou le 1er janvier 2013  ? [...] Remboursement emprunt -4076,04 [...] 2) Votre remboursement d'emprunt n'est pas bon. [...] Remboursement d'emprunt 423 [...]

  • Délai de remboursement TVA suite à cessation d'activité?

    [...] Et depuis plus rien ! Selon vous : quel serait le délai moyen de remboursement par la TVA  ? Pensez-vous utile de contacter l'administration pour accelérer le remboursement ? [...] C'est chouette quand l'Etat vous doit de l'argent, il n'y a pas de date pour le retour :-) . [...] Je me suis inquiété de l'absence de remboursement d'un crédit TVA. [...] J'ai signalé sur quel compte le remboursement pouvait être effectué.. Tout cela s'est fait fin septembre 2015 et.......j'attends toujours le remboursement ! (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...] Le contrôleur avait simplement décidé, sans avertir l’assujetti, qu’il n’y aurait pas de remboursement parce que la société était liquidée.. Ce qui fut contesté et finalement le remboursement a été annoncé pour fin juin 2014. [...] Reçu le remboursement de TVA attendu depuis septembre. [...]

  • remboursement des contributions

    [...] Il reste encore 2 jours ! D'autre part, le remboursement ne se fait pas si vous avez d'autres dettes. [...]

  • Le remboursement de la TVA étrangère

    [...] Anthemis Langue Français Procédure électronique de remboursement de la TVA étrangère. Depuis le 1er janvier 2010, date de l’entrée en vigueur de la directive européenne du 12 février 2008 (2008/9/CE) , les modalités relatives à la demande de remboursement de la TVA étrangère ont été grandement simplifiées. L’assujetti a, en effet, la possibilité d’introduire ses demandes de remboursement par voie électronique sur un portail géré par l’administration fiscale du territoire dans lequel [...] Concises et claires pour comprendre la procédure de remboursement de la TVA étrangère. [...]

  • Belge près de la pension souhaitant résider en France

    [...] Je souhaiterais savoir comment cette "configuration fiscale" "panneaux solaires" et "remboursement des prêts" sera traitée par l'état fédéral et prise en compte par les régions (si les régions contribuent) . [...] Lors d'une réunion du Parlement Européen, en date du 19 Fev 2013, [...]

  • Moto + Train

    [...] 254 car ce n'est pas considéré comme un remboursement de libre-parcours. [...]

  • Avertissement extrait de rôle 2015

    [...] L'administration a été instruite de retarder l'enrôlement des dossiers avec remboursement avec en plus (version officielle) le fait que la 6ième réforme de l'Etat complique les calculs. [...] (sur les remboursement 8) pas de retard quand il s'agit de payer bien sur) . [...] En ce qui me concerne, toujours pas reçu l'avis d'extrait de rôle dans le cadre d'un remboursement mais . [...] Peu importe que le résultat final soit un montant à payer ou un remboursement à recevoir. [...] Semblerais effectivement que tous ce qui est remboursement soient bloquer jusque 2016 ordre du gouvernement  ? [...] Car il faut compter 2 mois en cas de remboursement, [...] Deux notions  : l’enrôlement et le remboursement. [...] Le remboursement ou le montant à payer interviennent dans les deux mois de la date d’envoi de l’AER. [...] La seule indication concerne la date du 30 juin 2016 pour l'enrôlement. [...] Mon bilan fiscal affiche depuis peu (+/- 15 j) un solde en ma faveur sans date d'échéance. [...]