Declarer Fraude Vierge Noir

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] Signer un document qui me permettrait de declarer la moitié de la charge sur ma feuille d'impôt. [...] Finalement je ne sais pas si oui ou non je peut déclarer la moitié de la charge. [...] Autrement dit, si l'ex-conjoint décide de ne pas déclarer ce partage fiscal alors il est en tord [s'il existe une décision judiciaire d'hébergement égalitaire]. [...] Qu'il s'agit d'une tentative de fraude.... [...] Le terme "tort" n'est peut-être pas le plus approprié mais alors comment qualifiez-vous le comportement d'un contribuable qui "omet" de déclarer le partage alors qu'il devrait le faire  ? [...]

  • Dénonciation de fraude sociale

    [...] Je viens de lire un article sur la libre.be dans lequel on dit « Pour lutter contre la fraude sociale, [...]

  • fraude vierge noir ?

    [...] Le site de becompta J'ai rencontré une personne qui touche de la vierge noir suite à un cancer néanmoins, cette personne n'est pas handicapée et est apte à travailler à l heure actuelle. Ce qui me dérange, c'est que cette dernière se vante de toucher de la vierge noir alors qu' elle ne devrait pas. [...] Mais ce monsieur joue bien son jeux car ce presente avec soit une chaise roulante soit des béquille quand il doit ce presenté a la vierge noir. [...] Aucun site  avec cette option la a la viege noir  ? [...]

  • Comment déclarer un jeton de présence et le précompte déjà retenu

    [...] J'imagine que je dois declarer les montants comme suit :. [...] Si je declare en 1650 le montant de 400, sans declarer les frais s'y rapportant, [...] Donc, soit je peux declarer les jetons - les frais. soit je declare les jetons complets et je peux declarer les frais quelque part. [...]

  • fraude asbl

    [...] Cela change t'il quelque chose dans le fait de la fraude  ? La fraude est elle minimisée  ? [...] Ait déjà remboursé une partie; 6. La fraude pourra (tout dépend de l'importance des sommes en jeu) être considérée comme un emprunt non consenti par le CA. [...] Surtout si l'on parle de Fraude. [...]

  • Gains paris sportifs sur Internet

    [...] Comment déclarer de tels gains dans sa déclaration fiscale (revenus divers  ? [...]

  • Lutte contre la fraude fiscale et le blanchiment d'argent

    Kluwer Langue Français En outre, les annexes contiennent tous les textes de lois nécessaires à une manipulation autonome du livre. Le principe de rédaction est l'absence de questions non résolues, en d'autres termes : toutes les éventuelles controverses doctrinales ont été tranchées par les auteurs. Ceux-ci sont membres du Parquet général, du barreau et du monde académique. Les volets préventif et répressif ont été rédigés afin de cibler aussi bien les membres des parquets et autres instances...

  • Question sure la.vierge noir personne handicapees

    [...] Le site de becompta Bonjour petite question je touche de la vierge noir et je voulais savoir si je metai Mon changement d'adresse avec mas copine qui et amitende Elle travail d'en un home et j'ai un enfans a mas charge si je vais deminue de la.vierge noir qui serai me dire des information. [...]

  • Taxe ou amende ?

    [...] Nous sommes ici dans un cas de fraude assez grave et très sévère, [...] Vous avez FRAUDE ! Relisez toutes les interventions de M. [...]

  • Incapacité de travail suite a un accident de travail + préavis

    [...] Longue durée esse normale avec un handicap reconnue par la vierge noir et quand je veut des. [...]

  • Fraude aux allocations familiales
    10/02/14

    [...] Ce montant, qui comprend la fraude et les erreurs, représente 1,1% des dépenses annuelles d'allocations familiales, peut-on lire lundi dans Le Soir. Les données de l'Onafts ne permettent pas de chiffrer précisément la fraude. Le délai de prescription pour la récupération de montants indûment versés, est fixé à trois ans, extensible à cinq ans s'il y a fraude.. Les "paiements indus", qui comprennent donc ceux issus de la fraude et ceux consécutifs à des erreurs, [...]