Domiciliation Gite

  • Fusion par absorption

    [...] L'activité principale est le restaurant qui fait gîte et domaine de promenade ainsi qu'étang de pêche. [...]

  • Rémunération administrateurs

    [...] Avec mon épouse nous souhaiterions créer une sprl pour acheter un bâtiment et l'exploiter en gîte (s) , [...]

  • Carte impôts luxembourg

    [...] Vous avez été taxé au Luxembourg pour la période couvrant votre domiciliation au Grand-Duché, [...]

  • Un ami aimerait se domicilier chez moi. J'ai confiance en lui mais je ne veux pas prendre de risque

    [...] La domiciliation de votre ami va changer votre situation familiale si celui-ci possède bien un revenu professionnel ou de remplacement : Vous serez [...]

  • déduction intérêts d'emprunt

    [...] Ma question cela est-il possible  ? Je suppose que oui...  ? Cette domiciliation serait à titre onéreux et c'est là que j'ai véritablement besoin de vos lumières avec un loyer X quel serait l'incidence de cette dite domiciliation sur le droit à la déduction de l‘habitation unique et propre’ de ma compagne  ? [...]

  • Cohabitation

    [...] Domiciliation ne veut pas dire cohabitation simple et encore moins cohabitation légale ! Soyez plus explicite sur ce [...]

  • Notaire qui n'a pas remboursé le crédit hypothécaire à temps

    [...] Pourquoi ne pas avoir fait supprimer la domiciliation  ? [...] Donc difficile d'annuler une domiciliation (elle n'apparait même pas dans la liste de tes domiciliations) . [...]

  • Domiciliation et pension

    Cadre I BonjourMon compagnon est pensionné suite à des accidents de travailsEst ce que je peux me domicilier chez lui sans que qu il ne perde une partie de sa pension ?Merci. Pas de problème. Merci.

  • Pour remettre les pendules à l'heure

    [...] Unique) la Loi fiscal ignore la notion de domiciliation et ne s'interesse qu' à la propriété du bien. [...] L'Administration s n'ignore pas la domiciliation, [...]

  • UN FRONTALIER CHIPOTEUR DOIT ASSUMER

    [...] Comme il a une cuisine "partagée" le fisc va présumer qu'il ne s'est guère installé en France et qu'il avait une domiciliation fictive. [...]

  • Regime tva courtage antiquités, objets d'art

    [...] Le tout en fonction de la qualité de l'acheteur et/ou de sa domiciliation. [...] Qualité de l'acheteur et ou sa domiciliation (pouvez vous préciser  ? [...]

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