Extrait Kbis Belgique

  • Extrait registre commerce et KBIS

    [...] Les Greffes du Tribunal en France me demande un extrait "KBIS" de moins de 3 mois. Quel est l'équivalent de ce document en Belgique svp  ? Lors de la constitution mon notaire m'a remis les statuts et le volet B de l'extrait de l'acte de constitution publié au Moniteur... mais rien de plus ! Merci pour votre aide.. Je ne vois que l'extrait de la BCE que vous pouvez vous procurer auprès d'un guichet d'entreprises. [...]

  • formalités légales popur effectuer des travaux pour une commune française par une socièté belge

    [...] Le tribunal de commerce est le seul à pouvoir me dire si une demande d'inscription de kbis a été faite, [...]

  • La TVA en Belgique

    [...] Il a fournit son Kbis ou équivalent siret à une station service proche de son entreprise et il paye a la pompe le carburant uniquement, [...]

  • pourquoi le greff envoi 5 Kbis lors d'une radiation?

    [...] Pourquoi lorsque l'ont fait une démarche auprès du GREFF pour une dissolution ou radiation on reçoit 5 Kbis par courrier  ? [...]

  • Capitaux Propres , Ressources Stables , FDR

    [...] ( sauf à titre d'information pour le KBIS ) . Normalement donc, [...]

  • Extrait global de carrière professionnelle

    [...] Pourriez-vous me fournir un extrait global de ma carrière professionnelle s'il vous plaît et me l'envoyer à mon adresse mail :. [...]

  • Cohabitation légale

    [...] Ce serait via le décompte annuel d'impôt (avertissement extrait de rôle) . [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] Extrait du site :. [...]

  • Conjoint à charge (fiche de salaire)

    [...] Possédez-vous un extrait de situation de famille  ? [...] Mois 3/2010 à la commune Possédez-vous un extrait de situation de famille  ? [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Demandez par ailleurs à votre bailleur de vous donner une copie de l'avertissement extrait-de rôle relatif au précompte immobilier de l'année passée. [...] Cela résulte de la loi sur les baux de résidence principale dont voici l'extrait : 20 FEVRIER 1991. [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Sur mon dernier avertissement d'extrait de rôle (revenus 2008/ex 2009) j'ai, [...] Ou avez-vous reçu un avertissement extrait de rôle de l'Etat belge  ? [...] La taxe figurant dans mon avertissement-extrait de rôle serait destinée a couvrir les services rendus par ma commune belge. [...] Voici un extrait du texte de l'avenant qui fait couler beaucoup d'encre :. [...] Cette nouvelle imposition sur leur avertissement extrait de rôle. [...]