Facturation

  • Facturation d'un diagnostique sur une chaudière

    [...] La facturation d'un diagnostique sur une chaudière peut-il être facturée en co-contractant ? [...]

  • Independant au luxembourg et prestation dans un autre pays de l'UE

    [...] C'est une facturation au départ du Luxembourg, donc tva luxembourgeoise. Si le client est PROFESSIONNEL, facturation INTRACOM. [...]

  • Entreprise du Batiment Facturation Hors Taxe est ce possible ?

    [...] Facturation ordinaire avec droit ordinaire à la récupération. [...]

  • Facturation marchandise + service en Suisse

    [...] Par contre, comment cela se se passe t-il pour la facturation de la pose (prestation de service) , [...]

  • Facturation en Inde

    [...] Donc facturation sans TVA. [...]

  • Facturation arrêt d'activité

    Comptabilité Générale . Je suis indépendant en pp compte bientot arrêter mon activité pour des raisons de non rentabilité.   Je dois recevoir des paiements de clients pour honorer mes fournisseurs mais les reçcevrai. après la remise de mon numéro de TVA devant le greffe. Puis-je encore effectuer des transactions financières après le dépot de mon numéro de TVA  ? (les factures sont émises) . J'ai envie de devancer la curatelle et honorer les personnes ayant travaillé pour moi avant que l'avoat...

  • prestation en belgique et facturation en Hollande

    TVA . Est-ce que la facture est correcte, la société (assujettie en Belgique) pour laquelle je travaille a facturé avec TVA 21% à une société en Hollande (N°de TVA NL) des prestations de services effectués en Belgique ? Cf. art. 21 CTVA. Etant donné que la prestation se trouve être dans un Etat membre de l'union Européen, en ce qui consiste la TVA celle-ci est intracommunautaire qui en résulte que le vendeur assujetti belge complète la grille 46 et indique le montant brut et la tva sera due...

  • Petites ventes régulières : notes de débit ou...?

    [...] C'est une exception à la règle de la facturation ! Un exemple simple : vous payez le port à la place de votre client (Attention que le document de base [...]

  • facturation international... ltd??? off shore???

    Choix de statut je suis independant en personne physique depuis un peu plus de 3 ans. J'excerce dans les travaux accrobatique, sur cordes. J'ai un petit probleme, quand meme assez serieux, qui est que mes factures ne peuvent quitter la belgique. Je me suis deja renseigner un peu partout, mais personne ne sait me dire pourquoi. Et, tout ce que l'on m'a donne comme solution est d'enregistrer ma societe dans le pays ou je vais facturer. Et donc devoir payer tout ce qu'il suivra avec cet...

  • facturation au Luxembourg

    Divers Je suis Débardeur au cheval et je viens d' effectuer un travail pour un nouveau client Luxembougeois. Pourriez- vous me dire ce que je dois inscrire sur la facture. Merci d'avance et bonne journée. Thomas. Où la prestation a t elle été effectuée Belgique ou Luxembourg  ? Au Luxembourg.   ? Merci. Je trouverais moi même, c'est bien ce qu'on m'avait dit, "si ta question ne les intéresse pas, ils te laissent dans le vide". Prenez vous la tête sur des sujets soit disant plus sérieux. Forum...

  • Délai de péremption de facturation

    Impôts des personnes physiques . Suite à un audit interne, le service public local de gestion des déchets nous a renvoyé une facture datant de 2011. Nous n'avons pas conservé les preuves de payement des factures de cette année. Néanmoins, je voulais savoir s'il n'existe pas un délai légal dans ce cas-ci qui me donne le droit de ne pas payer un facture vieille de quatre ans ? Merci d'avance. Cinq ans. Le délai de conservation des documents est de sept ans. Forclusion. pas conservation. A Jojo ...

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