Fonds Spécial

  • Aide pour un devoir

    [...] Je n'avais pas vu qu'il y avait un forum spécial pour les étudiants. [...] Dupont (je crois que mon prof s'est trompé sur le nom) paie directement sur ses fonds privées les trois quarts de la somme due à Mr. Camus et d'engage à payer le reste dans 3 ans sur les fonds de l'entreprise. [...] De dresser un bilant interne ou apparaît le capital Faut-il rajouter les fonds propres de Mr. [...] L'acheteur avance des fonds. [...] Dupont (je crois que mon prof s'est trompé sur le nom) paie directement sur ses fonds privés les trois quarts de la somme due à Mr. Camus et d'engage à payer le reste dans 3 ans sur les fonds de l'entreprise. [...] Mais, pour faire le bilan, je ne sais vraiment pas si je dois mettre dans le non-exigible les fonds privés de Monsieur Adam. Moi, je dirais que oui car cela ferait partie du nouveau capital de la société. (Désolé, je n'ai pas compris l'avancement de fonds, [...]

  • Fonds propres négatifs. Que faire ??

    [...] Lors de la dernière clotûre comptable, les fonds propres de la société étaient inférieurs à la moitié du capital. Les actionnaires ont voté la continuité de la société, sur base d'un rapport spécial Art. 633 du code des société.. Que doit-on faire si on constate que les fonds propres deviennent dégatifs en cours d'exercice (sur base d'une clotûre intermédiaire) ? - Que doivent faire les administrateurs  ? - Que doivent faire les actionnaires  ? Avoir des fonds propres négatifs signifie-t-il faillite  ? [...] Avant que les fonds propres ne soient négatifs, on a envisagé de faire une PRJ mais cette option n'a pas été prise. Le temps passe et les fonds propres sont maintenant négatifs. [...] Des fonds propres négatifs ne sont qu'un indice mais une sérieuse sonnette d'alarme. [...] Le capital ne fait-il pas partie des fonds propres ? [...] Celle-ci est-ellle supérieure au (capital + réserves) -> fonds propres négatifs  ? [...] Si on est en dessous des 50%, il faut faire un rapport spécial (Article 633) et les actionnaires doivent se prononcer sur la continuité de l'entreprise. [...]

  • SPRL : comment liquider en limitant les dégâts ?

    [...] Dettes sociales (Préavis = Fonds spécial si aucun paiement possible) , [...]

  • Taxation loyer

    [...] Coment serais-ja taxé ? Tjrs Isoc 20%  ? Faut il un bail spécial ? [...]

  • MEMOIRE SUR LA LIQUIDATION

    [...] La décision est basée sur un rapport spécial du gérant ou des administrateurs et une situation comptable datant de moins de trois mois. [...] La veuve apporte le fonds de commerce deux ans plus tard, [...]

  • responsabilité des actionnaire

    [...] A moins de déposer plainte pour "tentative d'extorsion de fonds".. Cordialement.. Pouvez-vous m'indiquer ce qui a changé depuis mai 2008  ? [...] Il se PEUT que la tva solde votre compte par la CREATION d'un compte SPECIAL ! Cela ne veut pas dire que vous ne devez rien ! Ce n'est pas à vous (Il fallait y penser plus tôt) de décider ce que vous voulez bien [...]

  • Frais de publication: clôture liquidation

    [...] 2) Il s'agissait bel et bien d'une provision prise par mesure de précaution étant donné qu'il était prévu de céder le fonds de commerce avec le membre du personnel  (CCT 32bis) . [...] D'autre part, vous savez que vous allez travailler sous régime spécial; vous annulez donc votre provision AVANT la clôture ! Je me suis mal exprimée.. 1) La reprise de la provision avait bien lieu avant la clôture (après la cession du fonds de commerce) . [...] On clôture la société, puis c'est le liquidateur qui paye la publication avec ses propres fonds ? [...] Excusez-moi je n'avais pas vu qu'il y avait un forum spécial pour les étudiants. [...] Les indemnités de licenciement (au cas où on n'arriverait pas à vendre le fonds de commerce) ? [...] Dans la mesure où il est prévu de céder le fonds de commerce et de transférer le personnel en vertu de la CCT 32 bis, [...] La société veut vendre son fonds de commerce, [...] Le fonds de commerce est cédé, [...]

  • Question liquidation-cession

    [...] 1) Puis-je remplacer "branche d'activité" par "fonds de commerce" ? [...] "Dans la littérature, on parle souvent de la cession du fonds de commerce sans utiliser le terme de branche d'activité". [...] Quelle est donc en quelques mots la taxation lors de la cession du fonds de commerce ? La cession des actifs est taxée au taux normal à l'Isoc sur la plus-value. Mais apparemment pour le fonds de commerce ce n'est pas le cas, quelle sera cette taxation ? Comment détermine-t-on d'ailleurs la plus-value sur le fonds de commerce ? [...] Immobilisations : taxation normale ou régime spécial pour 'vieux' actifs. [...] J'ai déjà lu beaucoup de choses en la matière et je n'ai trouvé aucune données sur une fiscalité particulière sur le fonds de commerce.. Sur le site de l'UCM, on dit que la plus-value sur le fonds de commerce est taxée au taux normal de l'Isoc. [...] Donc je ne comprends pas pourquoi vous parlez d'une fiscalité avantageuse sur les fonds de commerce. [...]

  • Statut d'ASBL adapté au projet?

    [...] Si j’avais les fonds nécessaires pour payer un spécialiste, [...] L'objet d'un contrôle APPROFONDI du service spécial de recherches de l'administration fiscale et il y aura des pleurs dans les chaumières ! En d'autres termes, [...] D'un club sportif) ne peut pas faire de primes de match (sinon je ne vois pas pourquoi nous devrions nous inquiéter du service spécial, [...]

  • Un statut d'auto-entrepreneur en Belgique prochainement?

    [...] Il paraît que le "Optimum finances" supplément d' "actualité comptable" a consacrer un numéro spécial à la SPRL Starter. [...] Informent à fonds leurs clients et restent disponibles pour ces derniers. [...]

  • Quel montant et matériel faut il prévoir au minimum pour faire sa comptabilité simplifié ?

    [...] Faut il acheter ces journaux dans un endroit spécial ? [...] Je vais essayer d'être plus brutal ! Vouloir utiliser vos fonds au mieux est un plus. [...]

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