Formulaires De Demande De Subsides

  • Où trouver les aides et subside pour ASBL ?

    [...] Où puis je trouvais des renseignements sur les aides, subsides, prime que l’association pourrait obtenir dans le cadre de ses activités.. Comment en faire la demande  ? [...] Entendue dire que nous pouvions bénéficier de subsides et d'aides de l'Etat. Est-ce correct ? Auprès de qui introduire la demande ? [...] Les grandes ASBL bien connus et expérimentées dans l’acquisition des subsides viennent souvent en aide aux petites asbl dans le même domaine d’intervention. [...]

  • subside en capital

    [...] Les comptes «15 Subsides en capital» reprennent les subsides en capital obtenus des pouvoirs publics en considération d’investissements en immobilisations, sous déduction des impôts différés afférents à ces subsides (comptes « 168 Impôts différés ») . Ces subsides en capital et ces impôts différés font l’objet d’un réduction échelonnée au rythme de la prise [...] REMARQUES - les subsides en capital dont l’obtention n’est pas rattachée à des investissements en immobilisations sont, lors de leur obtention, imputés aux résultats ; les comptes « 15 Subsides en capital » et « 168 Impôts différés » n’interviennent donc pas ; [...]

  • Traitement comptable des subsides, primes d'émission et plus-value de réévaluation en consolidation

    [...] Pourriez-vous m'expliquer ce qu'il y a lieu de faire lorsqu'une filiale (à consolider) possède des subsides, des primes d'émission et des plus-value de réévaluation dans ses comptes ? [...]

  • Environnement : taxes et subsides

    [...] Un aperçu des taxes et subsides au niveau européen, [...] Données de contact et annexes (formulaires types) , etc. Importance des aspects fiscaux et comptables. Cet ouvrage se distingue par :. Son exhaustivité : toutes les données relatives aux taxes et subsides environnementaux sont rassemblées de manière compacte. [...] Sa facilité d'emploi : les nombreuses données de contact et les formulaires types permettent d'élucider et d'accélérer les procédures. [...]

  • mon idée et mes subsides

    [...] J'aimerais recycler du matériel informatique usagés je me demande : de 1 si je n'ai pas droit à un subside du style "protection environement" de 2 a quel genre de subside j'aurais droit. [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; alors quand ont parlent de subsides de la région walonne on parles de quoi exactement  ? [...] J'ai pourtant trouvé la trace de subsides en capital (Mon entreprise, [...] Des machines et un immeuble.) Ayant demandé des explications à mon professeur, [...] 1°) Quelle est la différence exacte entre subsides en capital  (pour financer des investissements en immobilisés, [...] Notification de la décision d'octroi     4167 Créances divers - subsides à recevoir    à 15  Subsides en capital reçus (80 % du montant de l'investissement [...]

  • ASBL subsides de fonctionnement écritures ?

    [...] On m'a dit (mais je ne sais pas le vérifier) que ces types de subsides ne peuvent jamais apparaître dans la classe 1, [...] Subsides à recevoir 50000 74.... subsides année en cours 20000 49. [...] Pour moi les subsides doivent être imputer de la façon suivante :. 4167 subsides à recevoir 50000 à 15 subsides en capital 30000 à 1680 impôt différés afférents aux subsides (+-40%) 20000. au moment du premier payement 55 banque 20000 à 4167 subsides à recevoir 20000. et en fonction du payement 15 subsides en capital 12000 à 75 subsides 8000. 1680 impôt différés afférents aux subsides 8000 à 78 prélèvement sur les impôts différés 8000. [...]

  • Les subsides accordés aux PME en région Wallonne

    [...] Je suis actuellement en deuxième licence en science de gestion et le sujet de mon mémoire de fin d'études porte sur les subsides accordés aux PME en Région wallonne. [...] J'aimerais aussi savoir ce qu'il advient des subsides en capital en cas de fusion ou de restructuration (le problème est réglé par les articles 211 et 212 [...] Concernant cette question : "J'aimerais aussi savoir ce qu'il advient des subsides en capital en cas de fusion ou de restructuration (le problème est réglé par les articles 211 et 212 du [...] Petite question : dans votre mémoire, parlez-vous des subsides du type "avance récupérable"  ? [...] En ce qui concerne les subsides et aides en Région bruxelloise, [...] Bonjour et merci d'avoir répondu à ma demande. Account, merci pour le lien, je vais jeter un oeil mais mon mémoire porte uniquement sur les subsides accordés en région wallone. [...] 80% par la région et la réponse ç la demande est obtenue au plus tard dans les 8 mois ! Mon mémoire abordait le traitement comptable de ces avances et cette partie [...]

  • Aides et subsides aux PME

    [...] La Région wallonne, l’Europe ou encore le Forem vous proposent un panel d’aides et de subsides pour booster et stabiliser votre entreprise. [...]

  • Demission ASBl

    [...] C'est pas ce que je demande, vous inquiétez pas pour çà, dans l'asbl on est 3, mon père, moi et mon ami qui n'a pas le temps de s'occuper de l'asbl et [...] Plus partis de l'ASBL pour répondre a ce demande qui est normal. [...] Mais je sais ^^ c'est pas encore ça que je demande. [...] C'est tout ce que je demande  ? [...] En 2013) avant de se présenter au greffe avec les formulaires comme pour la publication  ? [...] Donc vous présenter  au greffe avec les 2 formulaires complétés en nombre d'exemplaires suffisants (ou le leur envoyer) et payer les frais de publication. [...]

  • ASBL & TVA

    [...] Quid des subsides et subventions  ? [...]

  • Comment déclarer un jeton de présence et le précompte déjà retenu

    [...] Ayant recu une fiche 281.30 relative à des jetons de présence, je me demande comment les déclarer (je suis salarié avec activité indépendante complémentaire) . [...]