Location Prairie Chevaux

  • REGIME FISCAL LOCATION BOX CHEVAL + HEBERGEMENT

    [...] Quel régime fiscal est applicable pour la location de box pour chevaux (pension, [...] Sont les services rendus en échange de la location : - location simple du box - location du box + entretien et nourriture par le propriétaire. [...] J'ai trouvé un article qui dit que si les parties apporte la preuve concretes que chaque propriétaire de chevaux dispose, [...] Une autre idée me passe par le tete, si maintenant, je fais une location de prairie avec mise a disposition gratuite des boxs  ? [...]

  • Législation sur le bail à ferme
    11/08/08

    [...] Il doit s’agir de la location de biens immeubles affectés principalement à une exploitation agricole. [...] Le bail saisonnier (location pour moins d’un an) n’est plus possible sans appliquer la législation sur le bail à ferme. [...] Prairie pour cheval, [...] Sous location et cession de bail . La cession de bail et la sous-location ne sont possible qu’avec l’accord écrit et préalable du bailleur, sauf en cas d’échange de terres. La cession de bail ou la sous-location est possible sans accord écrit s’il s’agit des descendants et beaux-enfants. [...]

  • achat prairie bloquée par un bail fermier

    [...] Comptabilité des ASBL je souhaite pouvoir acheter une prairie mais malheureusement elle est prise en location par un fermier.Acheter un bien et ne pas pouvoir l'utiliser est plus qu'ennuyeux.Comment pourrais-je faire [...] Que voulez-vous faire de cette prairie  ? [...] Nous souhaitons y mettre nos chevaux mais c'est loin d'être évident. [...] Prairie pour cheval, [...]

  • TVA 0% sur pensions animaux

    [...] Je suis à la recherche de l'article présent dans le Code TVA qui traite d'une application d'un taux de TVA de 0% pour la détention de chevaux en prairie donc aucun service n'est offert. Les personnes louent une place en prairie pour leur cheval mais amènent leur nourriture et leur eau. Ca vous dit quelques chose  ? Vous pouvez m'aider  ? C'est l'article 44 mais ce n'est pas spécifique aux chevaux. En fait, il s'agit d'une location immobilière sans prestations de services. [...] Des pistes et douches vous font sortir de la location immobilière passive. [...] Mes repas sont facturés séparément de la chambre mais cela implique que la location de la chambre ne peut pas être exonérée. [...]

  • bail rural

    [...] Le contrat de bail Il doit s’agir de la location de biens immeubles affectés principalement à une exploitation agricole. [...] Le bail saisonnier (location pour moins d’un an) n’est plus possible sans appliquer la législation sur le bail à ferme. [...] Prairie pour cheval, [...] Sous location et cession de bail La cession de bail et la sous-location ne sont possible qu’avec l’accord écrit et préalable du bailleur, sauf en cas d’échange de terres. La cession de bail ou la sous-location est possible sans accord écrit s’il s’agit des descendants et [...] Il y a maintenant deux ans j'ai pris en location une prairie pour mes chevaux avec un contact de location de 3 ans renouvelables. [...] Familiale souhaiterait louer à nouveau la prairie que nous occuppons. [...] Je laisse le soin à GAVROCHE de savoir si la location d'une prairie entre dans les conditions du bail à ferme, [...]

  • Redressement T.V.A. URGENT SVP merci ???

    [...] Des frais d’entretien des installations et matériel nécessaires au maintien en vie des chevaux et poneys étant dans mes installations. [...] Même si ils ne travaillent pas les chevaux et poneys doivent quand même manger, [...] Des frais d’entretien des installations et du matériel nécessaires au maintien en vie des chevaux et poneys étant dans mes installations. [...] Même s'ils ne travaillent pas les chevaux et poneys doivent quand même manger, [...] Mais traitant d'un centre équestre, suis-je dans la prairie avec le cheval ou du côté des spectateurs  ? [...]

  • déclaration IPP de bien immobilier locatif

    [...] Je souhaite mettre prochainement ma maison en location, j'ai une question et vous remercie d'y répondre. Mettre en location une partie de sa maison, [...] Déclaration immeuble  : 2000 (x80%surface) (X60%partie immeuble de la location)  = 960 euros (qui sera X            1,4 X index 1,7 par le SPFF)         .           = 2285 euros (qui sera imposé à 50%) . 2) Déclaration meuble : 4000 euros (x40%partie meuble de la location) (X50%frais forfaitaires) . [...] Par le simple fait qu'il existe une déclaration en 1157 de location de bien meubles ? [...] Je me demandais de quelle manière le fisc tiendra compte des 60% attenants à la partie immobilière de la location (dans la déclaration du revenu immobilier) . [...] Bien évidement qu’il s’agisse d’une location à titre privé) . L’imposition est calculée uniquement sur le revenu cadastral indexé multiplié par 1,4.  . (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Si on ne met pas son bien en location, [...]

  • bail a ferme

    [...] Ma maman a fait l'erreur d'autorise le fermier a utilise sa prairie il a retire completement la cloture ne paye pas de loyer et il n'y a pas de contrat de bail ecrit le fermier est t'il dans sais droit  [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] De ce fait, il est régulièrement spécifié dans les contrats de location que le bien loué ne peut être utilisé à des fins professionnels. [...] Lorsqu'un propriétaire donne un immeuble, sis en Belgique, en location à une personne physique qui le loue à usage privé (c'est-à-dire ne l'affecte ni totalement ni partiellement à l'exercice de [...] Quand le locataire est soit une personne physique qui affecte totalement ou partiellement le bien pris en location à l'exercice de son activité professionnelle, [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Avant d'enfourcher vos grands chevaux, un bail a-t-il été conclu  ? [...]

  • Tva sur location boxe et prairie en manège

    [...] Je facture 275€ tvac par mois en boxe et 150€ tvac par mois en prairie.. [...] Boxe : 200.00€ à 0% de tva comme location de murs de boxe et 75.00€ de service soumis a la tva (61.98€ htva + 13.02€ de tva)  ? Prairie : 140.00€ à 0% de tva comme location de prairie et 10.00€ de service soumis a la tva (8.26€ htva + 1.74€ de tva)  ? [...] Et g 8 chevaux au pré ( je donne 104€ de tva/mois ou 312€/trimestre et je pourrais donner 14€/mois ou 42€/trimestre) . [...] L’exploitation d’une pension pour chevaux est une prestation de services complexe, [...]

  • Location immobilière et TVA

    [...] Larcier Langue Français La notion de location immobilière en matière de TVA s’écarte expressément des concepts traditionnels du Code civil, [...] Applicable à la location immobilière. [...] Enfin, l’auteur examine le régime de certaines opérations apparentées à la location immobilière et les incidences concrètes, [...]