Modele Demande Patente Profeession

  • enregistrement de bail

    [...] Il est vrai que le modèle de contrat proposé par le "manuel permanent des baux commerciaux" est nettement moins ambigu puisqu'il mentionne expressement le précompte [...] Je me demande ce que Pim en déduira. [...] La Chambre d'Arbitrage renvoie vers deux modèles de bail : un document Word et un document pdf. [...]

  • patente pour spiritueux

    [...] Faut-il une patente  ? [...] Quelle boisson est considérée comme fermentée (donc hors patente ) , [...] Mais y a t'il un %/vol de base à partir duquel est obligatoire la patente  ? je ne trouve pas sur le net l'article de loi relatif à cette patente, [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Ces derniers ont créé, a ma demande bien entendu, [...] Demandez vous s'il est normal que cette société demande des paiements en liquide uniquement, [...] Par mail, je ne reçois aucune réponse, même pas la confirmation de lecture que je demande systématiquement. [...] Seule ombre au tableau, lors de la demande de mon enregistrement (entrepreneur) , [...] Modèle exacte de site d'arnaque. [...] Je demande juste à pouvoir exercer mon activité dans le respect des Lois. [...] Il a renouvelé sa demande, [...]

  • Professions nécessitant une attestation d'établissement

    [...] Par exemple : patente pour spiritueux, [...]

  • vendeur ambulant

    [...] 3.la demande est transmise au SPF.Dés accord du SPF, [...] Son N° d'entrerpise-tva et son autorisation de l'AFSCA s'il vend des produits alimentaires (quels qu'ils soient !) ainsi qu'une patente délivrée par les douanes et accises en cas de vente de boissons spiritueuses (bières, [...]

  • Réglementation petite restauration BXL

    [...] 17/ Attestation Patente/ouverture (établi à la fin par Slse centralisée. [...] 25/ Si soirée (karaoké, orchestre etc)   : faire une demande écrite à M. [...]

  • Comment déclarer un jeton de présence et le précompte déjà retenu

    [...] Ayant recu une fiche 281.30 relative à des jetons de présence, je me demande comment les déclarer (je suis salarié avec activité indépendante complémentaire) . [...]

  • Gains paris sportifs sur Internet

    [...] Avec votre conseiller comment faire une demande de ruling ou mieux comment contacter discrètement l'administration. [...]

  • frais de douane sur objet importé

    [...] Certains te diront demande une facture avec la mention " SAMPLE WITH NO COMMERCIAL VALUE" " ECHANTILLION SANS VALEUR COMMERCIAL", [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Demander où il faut payer ! (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...] J'ai donc envoyé un mail aux douanes : Il est clair que le modèle cherché peut se trouver hors UE à des prix intéressants; j'aurais aimé savoir comment se calcule les frais de douane à l'importation, [...] Et aujourd'hui, ils m'ont demandé une somme de 206,00€ pour le même style d'achats. [...]

  • Le modèle 2014 de la déclaration à l’impôt des personnes physiques est publié
    28/04/14

    [...] D'une manière générale, nous remarquons que le nouveau modèle compte une quarantaine de codes de moins que l'année dernière. [...] Pour ce faire, il suffit d'introduire une demande via le site du SPF Finances ou via la plate-forme Tax-On-Web et ce, [...]

  • Cohabitants de fait, comment répartir l'avantage fiscal de 2 enfants

    [...] Mais ils me demande si je suis d'accord avant de rectifier à l'avantage de mon ex-conjoint. [...]