Modele Rapport Special Gerant

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] En fait, les banques (pour autant qu'elles vous écoutent encore) ne voient que le gérant belge connu et identifié et solvable. C'est quand même lui qui sert de caution en fin de compte. Je connais quelques sprl pures blanc bleu belges dont les gérants sont domiciliés à Ankara. [...] Ainsi que vous le dite vous même, vous êtes le gérant à tout le moins, [...] Modèle exacte de site d'arnaque. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Il est vrai que le modèle de contrat proposé par le "manuel permanent des baux commerciaux" est nettement moins ambigu puisqu'il mentionne expressement le précompte [...] La Chambre d'Arbitrage renvoie vers deux modèles de bail : un document Word et un document pdf. [...]

  • En 2011, les avantages luxembourgeois sont-ils toujours présent?

    [...] Je sais qu'avant, Il était avantageux de faire cette démarche par rapport au contribution car je dois bien avouer que cette année, [...] J ai regarder par rapport a ce que j ai donner cette annee en belgique pour la taxe communale (445 euros)   donc vu que au lux je reste au [...] Un gérant résident, [...] Vous ne devez pas déposer une déclaration modèle 100 mais une demande de régularisation modèle 163NR les 2 formulaires doivent etre téléchargés sur le site de [...]

  • Fonds propres négatifs. Que faire ??

    [...] Les actionnaires ont voté la continuité de la société, sur base d'un rapport spécial Art. 633 du code des société. [...] Absolument pas ! La mise en faillite provient spécialement de l'EBRANLEMENT du crédit. [...] Si on est en dessous des 50%, il faut faire un rapport spécial (Article 633) et les actionnaires doivent se prononcer sur la continuité de [...] Ne pas oublier la responsabilité du gérant. [...] J'aurais voulu savoir si le rapport de l'assemblée générale extraordinaire devait faire l’objet d'une publication dans le cas [...]

  • MEMOIRE SUR LA LIQUIDATION

    [...] La décision est basée sur un rapport spécial du gérant ou des administrateurs et une situation comptable datant de moins de trois mois. [...] Les associés devront par rapport à leur apport rembourser les dettes et c'est tout ? [...] Peut-il effectuer le rapport de contrôle de la situation active et passive ? [...]

  • Guide du gérant de la SPRL

    Edi. pro Langue Français Depuis 1935, date de son entrée dans notre Code des sociétés, la SPRL a toujours, et de loin, la forme de société la plus utilisée en Belgique. En 2009, alors que notre pays était frappé par une crise économique et financière exceptionnelle, plus de 20. 000 SPRL furent constituées, ce qui représente plus des 2/3 des sociétés nouvelles en Belgique. C’est la preuve éclatante que la SPRL est le véhicule idéal pour la PME qui forme notre tissu économique. Entre le...

  • changement de gérant et d'adresse du siege social d'une sprl

    [...]   Je dois effectuer le changement d'adresse du siège social ainsi que changer le gérant de ma SPRL et me demande quelles sont les démarche à faire.. Pour le changement de gérant, [...] Ces documents mentionnent l'assemblée générale extraordinaire comportant : - démission de gérant, [...]

  • achat à l'étranger avec numéro de TVA étranger, et frais professionnels en Belgique

    [...] J'ai appris quelque chose ! Le registre des "non-transferts" fait-il l'objet d'un modèle imposé  ? [...] Je ne pensais pas que c'était un forum consacré à l'échange d'informations entre spécialistes et initiés. [...] Et parfois si peu claire qu’elle est interprétée différemment selon les points de vue… entre spécialistes-généralistes comme nous, comme entre nous et l’administration. Euh, je ne veux pas dire qu’elle n’est pas spécialiste, [...] ) par rapport au temps total d'utilisation "LU" + "BE" :. [...] La TVA devrait être payée sur la valeur du bien via la declaration et récupérée a concurrence du rapport utilisation dans le cadre de l'activité assujettie / utilisation totale. [...] Cela étant dit, je ne vois pas le rapport avec l'echange d'information dans le cas qui nous est soumis. [...] Si le bien provient d'un autre pays membre de l'UE, un document spécial luxembourgeois, [...]

  • Récapitulatif des démarches pour devenir indépendant

    [...] Le gérant d'une société est indépendant. [...]

  • responsabilité des actionnaire

    [...] Je voudrai savoir si en cas de mauvaise gestion du gerant je risque quelque chose par rapport au dette de la sociéte, tva, amende, contribution, ect... Le gerant ma dit quee je ne risque rien mais bon c'est ca parole. meri. Si vous êtes en dehors du délai de la création de la sprl et si vous ne savez pas que le gérant commet des faits répréhensibles, [...] Alors vous êtes autant responsable que le gérant : lire, [...] Quel sont les risque des actionnaire non actif, actif et pour le gérant ? [...] Le gérant  ? [...] Il se PEUT que la tva solde votre compte par la CREATION d'un compte SPECIAL ! Cela ne veut pas dire que vous ne devez rien ! Ce n'est pas à vous (Il fallait y penser plus tôt) de décider ce que vous voulez [...]

  • Comment devenir indépendant ?

    [...] Voilà avec un ami nous aimerions ouvrir un café ! Pourrait-on me dire si nous pourrons nous mettre tous les deux indépendant et gérant du café. [...]