Ordre Permanent

  • Affectations d'un bénéfice pour diminuer la perte reportée

    [...] Je vais écrire à Odoo car cette OD met en ordre pour l'année suivante mais pas la feuille de résultats ni le Bilan 2020 au niveau présentation. [...]

  • frontalier après 1er janvier

    [...] Malgrè cette phrse sans équivoques "foyer permanent en belgique au 31/12/2008. [...] Mais étant donné que les Services de l'Administrations ont reçu l'ordre de ne pas taxer, [...]

  • Impôts Frontalier

    [...] Vous récupérez (jusqu'à nouvel ordre) votre statut de frontalier. [...] Travailleurs ayant leur foyer permanent d’habitation dans la zone. [...] Ayant leur foyer permanent d’habitation dans la zone. [...] Foyer permanent d’habitation en Belgique au 31 décembre 2008. [...] 31 décembre 2011, ont leur foyer permanent d’habitation dans. [...] A) conservent leur foyer permanent d’habitation dans la zone. [...]

  • Où dois-je déclarer mes impôts?

    [...] Je pensais que tout était en ordre et que le numéro que l'on m'avait donné était définitif. Maintenant les impots Anglais me demandent pour un numero permanent, mais je sais pas comment faire pour l'avoir. [...]

  • ASBL - Taxe sur le patrimoine (taxe compensatoire des droits de succession)

    [...] Je suis membre d'une petite asbl et je me pose quelques questions d'ordre fiscal à propos de la "déclaration sur le patrimoine" auxquelles j'ai reçu jusqu'à présent que des réponses [...] Le législateur a apparemment voulu établir l'impôt uniquement sur l'actif à long terme (ou permanent) de l'association. [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Je viens de les menacer de porter l'affaire en justice si tout ne rentre pas dans l'ordre très rapidement. [...] Pour une ltd mon ltd est tous a fais en ordre si bien en angleterre qu en belgique n° de tva parution au moniteur belge seul difference il ne faut pas 18.500 [...]

  • frais de douane sur objet importé

    [...] Et dernier models sont toujours les mots d'ordre pour c'est vendeur) . [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Il est vrai que le modèle de contrat proposé par le "manuel permanent des baux commerciaux" est nettement moins ambigu puisqu'il mentionne expressement le précompte immobilier [...]

  • Comment devenir indépendant ?

    [...] J'ai un peu du mal à comprendre dans quel ordre cette étape doit se faire. [...] Mais la question de l'ordre dans lequel je vais effectuer mes démarches demeure. [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Je ne suis pas en Belgique pour des intérêt fiscaux mais pour des raison d'ordre privé et j'ai l'impression que cette taxe peut faire office de double imposition. [...] Dans le même ordre d'idée, [...] En prenant acte de vos dires, que vous payez quatre fois moins d'impôt en France qu'en Belgique puisque la surcharge est de l'ordre de 30 % de votre impôt FRANCAIS (7 - 8 % sur base fictive belge)  ! La remarque que c'est VOUS qui avez [...]

  • Apport d'une universalité de biens à ma nouvelle société

    [...] L'agreation OEC (Ordre des Expert-Comptables) n'est pas suffisante, [...] D'honorabilité (contrôle permanent de la situation judiciaire de l'ensemble du personnel) , [...]