Patente Alcool

  • patente pour spiritueux

    [...] Faut-il une patente  ? [...] Quelle boisson est considérée comme fermentée (donc hors patente ) , [...] Mais y a t'il un %/vol de base à partir duquel est obligatoire la patente  ? je ne trouve pas sur le net l'article de loi relatif à cette patente, je ne recherche probablement pas là ou il faut, d'où ma venue sur BeCompta. [...]

  • Professions nécessitant une attestation d'établissement

    [...] Par exemple : patente pour spiritueux, [...]

  • Licences, patentes et agréments

    [...] Des patentes ou des agréments comme par exemple pour vendre de l'alcool, manipuler des matières dangereuses, retraiter des déchets, etc. [...]

  • vendeur ambulant

    [...] Son N° d'entrerpise-tva et son autorisation de l'AFSCA s'il vend des produits alimentaires (quels qu'ils soient !) ainsi qu'une patente délivrée par les douanes et accises en cas de vente de boissons spiritueuses (bières, alcool,. [...]

  • Réglementation petite restauration BXL

    [...] Autorisation des douanes et accises pour vente d'alcool ( peut-on bien vendre/servir bières et vin sans cette autorisation ? [...] 17/ Attestation Patente/ouverture (établi à la fin par Slse centralisée. Certificat de moralité.. 18/ Autorisation vente alcool/tabac (Douanes et Accises rue de l’Entrepôt 11 à 1020 Bxls) . [...]

  • Vendeur ambulant d'alcool

    [...] J'aimerais devenir vendeur ambulant et vendre exclusivement de l'alcool : Quand vous êtes en soirée et qu'il n'y a plus d'alcool que les magasins sont fermés i comprit les épiceries comment faite vous  ? n'aimeriez vous pas avoir un numéro a disposition, appeler et vous faire livrer de l'alcool  ? [...] Si c'est legal ou pas de vendre de l'alcool le soir, je sais qu'il faut des licences etc... ma principal question est : ai-je le droit de vendre de l'alcool apres une certeine heure (minuit en l'occurence jusqu'a je pense 2h du matin) si [...]

  • Taux de TVA

    [...] Seulement nous proposons différents packs comprenant des boissons (soft et alcool) et sncacks (chips) . [...] Achat : boissons soft 6%, alcool 21%, [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Mais la patente est t'elle payante dans le cas d'une livraison d'alcool ? [...]

  • annulation d'inscription impôt et patente

    [...] Chaque année je reçoit l’impôt à payer pour la patente et L'IGR sachant que le locale est fermé. [...] Et de ne plus recevoir de taxe a payer de patente et de l'IGR. [...]

  • TVA restaurant traiteur

    [...] A emporter 6% sauf les boissons contenant de l'alcool (donc même la bière) 21%. [...]

  • Politique de prévention de l’alcool et des drogues
    01/05/10

    [...] Cette obligation est la conséquence de l’entrée en vigueur de la CCT n° 100 concernant la politique de prévention en matière d’alcool et drogues dans l’entreprise que les partenaires sociaux ont conclue au sein du Conseil national du travail et [...]

  • Question concept vente nourriture/alcool

    [...] Ainsi que de l'alcool, des softs, des cigarettes,. [...] Ces derniers ne prendront pas le volant sous-alcool ou fatigués. [...] Contrôle des accises pour le tabac et l'alcool.. [...]