Personne Morale

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] Soit une personne morale de droit public ou privé belge ou étranger, [...]

  • voitures mixtes et déclaration tva

    [...] Pour une personne morale qui met un véhicule à disposition c'est plus compliqué maintenant, [...]

  • société et séparation

    [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; la société est une personne morale sa patrimoine est séparé du patrimoine du personne physique qui exerce derrière elle une fonction du gérant. [...]

  • travail en belgique payer ses impots en france

    [...] Une personne morale est réputée résident de l'Etat contractant où se trouve son siège de direction effective. [...]

  • LTD ou limited

    [...] Tout dépend de l'activité exercées mais tous entrepreneurs Belges indépendant ou personne morale n'a pas commencé avec 18000€ en libérant 6200€ directement ! Je travaille et je n'ai jamais mis un tel montant. [...]

  • Autre société à notre siège social

    [...] Résultats : 1) pas possible d'enregistrer une plainte pour occupation sans droit ou pour domiciliation abusive dans le cas d'une personne morale, ce sont des délits qui ne concernent que les personnes physiques. [...]

  • SPRL ou SPRLS

    [...] Le patrimoine privé était dissocié du patrimoine de l'entreprise (personne morale) ; concrètement que se passe-t-il en cas de déficit durant les 3e premières années ou d'incapacité à [...]

  • Calcul d'escompte

    [...] Si l'acheteur est un particulier ou une personne morale qui ne peut déduire la TVA. [...]

  • TVA pour gerant/administrateur

    [...] Morale est identifiée à la TVA en tant qu'administrateur, [...] Pour autant que les revenus de biens immobiliers qu'ils perçoivent de cette même association ou personne morale ne soient pas pris en considération pour la requalification à titre de rémunération visée à l'alinéa 2, [...] Lorsqu'ils agissent dans le cadre de leur mission statutaire d'administrer et d'engager la personne morale en qualité d'organe de celle-ci (Q. [...]

  • atn gsm

    [...] Ben dis le direct sans faire descendre le morale et en tous cas merci beaucoup. [...]

  • cessation d'activités profession libérale

    [...] Une société ou une personne morale mais pour une personne physique excerçant une profession libérale non assujettie à la TVA, [...]