Prix De Transfert

  • Transfert de parts d'une SPRL

    [...] Pourriez vous me dire les étapes à suivre ? La première c'est établir un contrat pour le transfert des parts ? [...] J'en aurai une dernière : Pouvez vous me dire comment je peux inscrire le transfert des parts sociales entre dexu personnes ? [...] 3.    Transfert des parts sociales. [...] 3.    Je dois mettre quoi ici ? L'assemblee constate qu'il y a un transfert de part encore Monsieur X et Monsieur Y ? [...] ) "L'AG consent a l'unanimité ( ou l'associe unique consent) au transfert de X parts détenues par Mr X a Madame Y". [...] 3.    Transfert des parts sociales. [...] 3.    L'Assemblée consent a l'unanimité au transfert de X parts détenues par Mr X a Madame y. [...] 3.    L'Assemblée consent a l'unanimité au transfert de X parts détenues par Mr X a Madame Y". [...]

  • licenciement avant transfert conventionnel d'entreprise

    [...] Le même jour, les employés qu'ls gardent (7 sur 14) doivent signer un mot stipulant qu'il y a transfert de société. [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Attention si transfert de matériel ou stock, [...] Attention si transfert de matériel ou stock, [...]

  • Transfert de moyens d'une asbl vers un club sportif

    [...] De plus, une AG extraordinaire vient d’approuver le transfert du matériel entre les deux clubs. [...] L'assemblée aurait entériné le transfert. [...] Tout est possible ! lors de la dernière AG (transfert du matériel sur base d'une shopping list très rudimentaire) , [...]

  • Transfert de congés entre deux employeurs

    Emplois. Je vais changer d'employeur à la mi-mai. Il me reste 12 jours légaux de congés. Je suis actuellement à 70% mais je vais passer à mi-temps chez mon nouvel employeur. Mon nouvel employeur a t'il l'obligation de m'accorder les jours de congés légaux qu'il me reste ? Aurais-je droit à 12 jours temps plein, cad 24 demi-jours ? OU bien cela va t'il etre proratisé ? Si oui, combien de jours ais-je droit ? Encore une question, il me reste également 7 jours de congés extra-légaux. Mon...

  • transfert de TVA...

    [...] Il n'y a pas non plus transfert du numéro de TVA chose au demeurant impossible en Belgique. [...]

  • Intérêts notionnels vs prix de transfert

    [...] J'hesite entre les intérêts notionnels et les prix de transfert. [...] La lecture et les recherches dans la langue de shakespear ( pour les prix de transfert) ne devrait donc pas poser trop de problèmes. [...]

  • transfert à l'étranger

    Impôts des personnes physiques . souvent,je fais des tranferts d'argent à ma mère en Afrique, j'aimerai savoir si cela peut être déductible sur ma base imposable à l'impôt des personnes physiques. Les conditions de base pour l'attribution d'une rente alimentaire en fiscalité sont : l'état de besoin (relatif) de la personne l'obligation d'aliments la régularité des versements la proportionnalité de la rente la preuve du paiement. Si je regarde un autre sujet que vous avez déposé, il y a un...

  • Transfert d'activités et de résidence en France

    Divers . Je suis nouvelle sur votre site, que je trouve très intéressant. Gérante d'une SPRL depuis 8 ans dans laquelle je fonctionne seule et résidente en Belgique, je projette d'aller vivre en France. Mon projet est d'y acquérir une maison et de transférer toutes mes activités professionnelles en France. Je pratique du télétravail et conserverai par conséquent toute ma clientèle. Je tourne en rond dans une spirale de fou : j'ai fait une demande de prêt hypothécaire en France pour l'achat d...

  • Transfert hypothèque (cumul pret hyp ancienne et nouvelle version)

    [...] Pour ce faire, ils font un transfert d'hypothèque (concerne le pret de 2002) et font un nouveau pret hypothécaire pour le reste du prix a payer . [...] Transfert d'ypothèque réalisé le…. [...] Leur habitation précédente ont procédé au transfert de l’hypothèque. [...]

  • transfert d'ASBL ??

    [...] Atelier-expo..) mais sans moyens financier, je me suis vu proposé "un transfert d'ASBL" (avoirs y compris) . [...] De cet éventuel transfert. [...]