Profession Réglémentée

  • Taxation d'un cabinet pour profession libérale

    [...] Il y a un bureau que j'aimerais affecter à l'usage de ma profession (profession libérale non réglementée - massothérapeute) . [...]

  • Accès profession

    [...] J'aimerais savoir de quel (s) accès à la profession j'aurai besoin pour la création de petits pots pour bébé ? [...]

  • Livraison de poissons à domicile - Accès profession ?

    Divers création d'entreprise . J'aimerais lancer une activité de livraison de poissons à domicile. Il n'y a pas de transformation des produits, pas de cuissons. Je sais qu'il faut une autoriasation de l'afsca mais est-il nécessaire d'avoir un accès à la prefessiosn Horeca  ? est-ce qu'une simple capcacité de gestion est suffisante  ? Merci pour votre retour . Malheureusement, OUI ! Malheureusement, NON ! (adsbygoogle = window. adsbygoogle || []) . push ({}) ;

  • Indépendante prestataire de service

    [...] Ici s'ajoute un délit pénal qui est la complicité de l'exercice illégal d'une profession règlementée. [...]

  • Comment facturer des plans

    [...] Si vous n'avez pas une de ces qualités, il s'agit de l'exercice illégal d'une profession réglementée.. Vous avez de drôles de guignoles a votre guichet d'entreprises, ils sont légalement en charge de vérifier que les demandeurs possèdent bien les acces a la profession pour compte du SPF économie et doivent refuser l'inscription des activités protégées pour [...] Je suis surpris que la Banque Carrefour ne vous ait pas aidé en vérifiant votre accès à la profession à votre inscription... Ces travaux sont couvert par le monopole de l'exercice de la profession précisé par la loi du 20 février 1939 sur la protection du titre et de la profession d'architecte. [...]

  • profession libérale: en société ou en personne physique

    [...] Je la donne ! 'Partout' ! ! Il faudrait commencer par choisir "une" profession sinon rien que la liste va vous prendre cinq pages.... Ensuite, profession réglementée ou pas. [...]

  • Accès à la profession

    [...] J'ai mon diplôme de gestion mais je n'ai pas l'accès à la profession HORECA. [...] Pour moi, vous devez avoir l'accès à la profession. [...]

  • !! indepandant jeune NOVICE !!

    [...] Accès à la profession. [...] Mais enfaite c'est un snack rapide, ( pita ) , donc il ne faut pas d'accès a la profession, [...] Les titulaires d'une profession qui est déjà réglementée en matière de connaissances de gestion de base par une autre loi ou par la loi sur les [...]

  • Frais professionnels déductibles - Amortissement ou pas - régime franchise TVA

    [...] Ce n'est pas une activité réglementée. Est-ce vraiment une profession libérale  ? [...]

  • Facturer ses acces à la profession d'architecte

    [...] La location d'un accès à la profession est strictement interdite - d'autant plus pour la profession d'architecte qui est réglementée par des dispositions d'ordre public prévoyant le monopole de la profession - et donc juridiquement impossible à couler dans un contrat valable. L'intérêt de l'entreprise de construction qui vous emploie à bénéficier de votre accès à la profession, [...]

  • Acces a la profession cuisine équipée

    [...] - Faut - il un acces la quelquonce profession pour ouvrir magasin de cuisine - De quel personne puis-je beneficier de sa gestion  ? ( frere, conjoint, oncle ) . merci a tout le monde  repondez SVP. Il y a naturellement un accès à la profession spécifique pour les cuisinistes.Par ailleurs, [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; La vente de cuisine n'est pas réglementée. [...] Donc si je ne fait que les vendre les cuisines je n'ai pas besoin d'acces a la profession de commercant par exemple ou vendeur  , [...] ( acces a la profession ) apres ça il me faudra des fond. [...]