Quel Taux Tva Appliquer Royalties

  • Royalties

    [...] Qu'est ce que les Royalties et en quoi cela représente-t-il un produit  ? [...] ' ! Un petit effort, il y a des milliers de réponses pour définir 'Royalties', [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Les royalties sont une redevance pour la concession du droit d'utiliser une licence, [...]

  • Apprendre la TVA

    [...] L’augmentation ou la diminution d’un taux de TVA quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires ! L’omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, [...] “Apprendre la TVA” est le complément indispensable de l’étudiant, [...] Auteur (s) :  Michel Ceulemans Formation TVA Nouveauté :  Mardi, 24 Avril, 2012 - 00 :00 Catégorie (s) générale (s) :  TVA TVA TVA Formation [...]

  • royalties

    [...] Étant sur Akamusic, je perçois des royalties. Faut-il les déclarer dans la déclaration TVA belge ? Merci d'avance. Ce n'est pas un élément soumis à la tva.. (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...]   Quel est le plafond autorisé pour ces montants de royalties  ? [...]

  • Calcul de la TVA

    [...] TVA . J'ai fait un pari avec un ami au sujet de la TVA, pour moi, mon ami a une méthode du calcul qui me surprend, j'ai l'impression qu'il se trompe car j'ai une autre méthode. [...] Ma Méthode Selon moi, le principe de la TVA, c'est que nous payons 21 % de ce que nous achetons en taxes, et qui doivent être reversées à l'Etat. [...] Cela représente 26,582 % Il faut partir de 100 + 21 = 121 Si on a 121 et que l'on veut rechercher le montant hors TVA, cela revient à en chercher les 100/121, soit 121 x 100/121 = 100 mais aussi : 242 x 100/121 = 200 [...] Le principe de la TVA est qu'il faut payer une taxe de 21% sur ce que l'on achète. [...] Mais je suis face à un dilemne je ne me rappelle plus comment calculer la TVA à partir du montant TTC. [...] Il est parfois préférable d'appliquer une méthode plutôt que l'autre. [...]

  • TVA

    [...] Belgique voir l'article 4 du code de la TVA ) .. Dans tous les pays de l'Union européenne, [...] Il existe, selon les pays, différents taux de TVA, y compris à l'intérieur d'un même pays. [...] La taxe sur le prix de vente est égale à la somme des montants de TVA intermédiaires acquittés sur la valeur ajoutée par chaque opérateur. [...] La collecte de la TVA se fait de manière fractionnée par les organismes « assujettis » à la TVA (les entreprises essentiellement, certaines professions indépendantes, certaines associations) .. L'organisme assujetti à la TVA constitue un maillon essentiel dans la perception de cette taxe. Elle porte en compte une TVA sur les ventes à ses clients et elle peut déduire de cette TVA, [...]

  • Manuel TVA

    [...] Le droit à déduction ; le commerce international ; les différents taux de tva ; la problématique de la base d’imposition ; les formalités ; Les auteurs ont opté pour une approche concrète en fournissant des réponses claires à des questions telles que celles de la détermination des opérations soumises ou non à la TVA, de l’identification de l’État taxateur et de l’entreprise auprès de laquelle ce dernier réclamera le paiement de la taxe. [...] Anne Georges Comptablité - Fiscalité TVA Nouveauté :  Vendredi, 6 Mai, 2011 - 00 :00 Catégorie (s) générale (s) :  TVA TVA TVA [...]

  • Tva s/ royalties & droits d'auteurs

    [...] TVA . Malgré mes recherches sur différents sites professionnels qui reprennent le code tva, je ne parvient pas à mettre la main sur des articles qui réglementent la tva vis à vis des droits d'auteurs/royalties. Y aurait-il une âme charitable qui pourrait me communiquer les numéros d'articles qui concernent ce sujet. [...] La TVA) . [...] Sont exonérés de la TVA (art 44 § 3,3° code de la TVA) . [...] Je facture des Royalties (Marques que nous détenons et dont je facture le droit de les utiliser à des filiales) .. Ceci peut-il être assimilé à des droits d'auteurs et dès lors bénéficier de la TVA au taux réduit  ? [...]

  • Identification à la TVA

    [...] Qui est concerne par l'identification à la TVA  ? Toute personne (personne physique ou indépendant) exerçant de façon régulière et indépendante, avec ou sans but lucratif, comme activité principale ou complémentaire, la fourniture de biens ou la prestations de services visées par le Code de la TVA, quel que soit le lieu où s'exerce l'activité économique, est en principe assujettie à la TVA.. Certaines activités n’y sont néanmoins pas soumises (par exemple médecin, avocat ou comédien …) . En cas de doute, il est conseillé de se renseigner auprès du bureau local de la TVA pour déterminer si une profession est assujettie ou non à la TVA. Pour plus d'information voir l' article 44 du code TVA. [...]

  • TVA horeca 6, 12 ou 21 ???

    [...] TVA . [...] Absolument rien à voir avec le taux à appliquer lors de la vente ! (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...]   Faire une régularisation spontanée à la TVA si je crois que c'est du 21% ou ne rien faire du tout et considérer que c'est bien du 12%  ? [...] Nous devons analyser tout ce mic-mac TVA.  Et faire au plus "juste". . [...] Nous avons un comptable depuis 2 ans qui ne nous a jamais parlé de différents taux de TVA à emporter.  Ici, [...] Mais ces petites détails de TVA à emporter aussi ! Pour le plateau, [...] Votre homard "belle vue", qui est une préparation, est soumis à la TVA de 21%. [...] J'aurais tendance à considérer que le taux de 21 % trouve à s'appliquer. [...] J'ai un coin vente a emporter et je me pose des questions par rapport au taux de TVA a appliquer :. [...]

  • TVA déductible

    [...] On parle également de TVA sur les achats.. La TVA déductible correspond à la TVA que l’entreprise va pouvoir récupérer sur la majorité de ses dépenses. [...] La TVA n'est déductible que lorsqu'elle est devenue exigible chez le fournisseur. Pour un bien matériel, la TVA est déductible à la date de la facture. On parle de TVA sur les débits. [...] La TVA est déductible au moment du paiement. [...]

  • TVA récupérable

    [...] La TVA récupérable est le montant de la taxe sur la valeur ajoutée qu'une entreprise assujettie à la TVA (ou mixte) peut récupérer. [...]