Regle 4x4 Cessation D'activite

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Sans activité sur le territoire UK et entièrement drigiée depuis la Belgiqe, [...] Ceci ma coûté la bagatelle de 2300 EUR.pour une SCS qui n'est pas encore complètement en règle car j'ai toujours des ennuis avec SECUREX et l'INASTI suite aux manquements et retards de EMZET. [...] Je demande juste à pouvoir exercer mon activité dans le respect des Lois. [...] Mais je suis en cessation d'activité,j'ai donc contacté le tribunal de commerce belge pour faire annuler mon numéro de tva,et voici la réponse que j'ai [...]

  • Matériel d'exploitation apiculture

    [...] Je vais démarrer une nouvelle activité en apiculture et j'aurais voulu avoir quelques précisions concernant la comptabilisation . [...] Cette règle cittée par une comptable est valable.. A la limite, cela se défend à l'IPP..  . MAIS.  . mon analyse est que les essaims sont la base même de votre activité et que cela doit être considéré comme un investissement !  . [...]

  • Tva franchise

    [...] Il est un peu tard pour s’inquiéter des obligations comptables et fiscales alors que l’activité a commencé en août 2013. [...] Qu’il soit en activité complémentaire ou en activité principale. [...] Il a vraiment cru qu'il était en règle, il payait ses cotisations à temps, il a fait sa déclaration avec la banque qui l'a aidé, etc mais ça il savait vraiment pas. [...] Voyez s'il ne serait pas sage de consulter pour une CESSATION d'activité ! Cela a un coût mais votre fils et vous dormirez sur vos deux oreilles. [...]

  • Calculer le montant taxé à 33% grâce à la règle des 4*4

    [...] J’ai vaguement entendu parler de la règle des 4X4 pour l’application du taux réduit aux plus-values réalisées sur des immobilisations incorporelles par des personnes physiques suite à la cessation de leur activité. [...] De trouver plus d'informations sur cette règle des 4X4. Où m’expliquer en quoi elle consiste brièvement car la je suis un peu perdu : (. . Merci d’avance [...]

  • tva ( montant à reporter) et cessation d'activité

    [...] Je suis aujourd'hui en invalidité et je vais mettre fin à mon activité pour un travail salarié. [...] On peut toujours rêver Pourriez-vous m'aider car la cesssation d'activité devrait intervenir sous peu et je ne veux pas faire d'erreur.. Merci d'avance. Vous faites effectivement un beau mélange.. La cessation avec crédit (Votre report) entraîne avec presque certitude un contrôle. [...] Année avez-vous effectivement cessé votre activité  ? [...] Je n'ai pas encore cessé mon activité cela devrait se faire cette année 2009. [...] Le n° de tva reste t- il le même et le montant à reporter ira t- il à mon activité complémentaire ? [...] Tout d'abord avez vous continué une activité après votre maladie  ? [...] Ce n'est pas à moi de le dire mais je vous conseille fortement de ne pas attendre un contrôle de cessation d'activité où des amendes et intérêts de retard vous seraient comptabilisés en plus car vous n'auriez pas [...] En plus, il n'y pas de cessation d'activité en cas de passage du régime complémentaire au régime principal (et vice-versa) donc [...]

  • quitter ma société

    [...] Voyez ma réponse à Mamabis : cessation d'activité.... [...]

  • Dissolution SPRL: procédure à suivre?

    [...] Il faut que la société soit en cessation de paiement et que sont crédit soit ébranle. [...]

  • Cessation d'activité

    [...] J’ai cessé mon activité complémentaire le fin août 2013 et après des formalités d’usage, [...] La notice explicative du document 604C (cessation d’activité) indique clairement ce qui suit  :. . L'assujetti est donc susceptible d'être redevable d'une TVA pour les biens ainsi détenus après la cessation parce que cette détention est considérée comme une livraison de bien qu'il se fait "à lui-même" (on parle [...] Afin d'effectuer les formalités de cessation d'activité dans les règles  et fournir tous les renseignements nécessaires, [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] De remboursement du bâtiment où je prépare les activités et ceux de roulage entre mon domicile et le lieu d'activité ? [...] En location à une personne physique qui le loue à usage privé (c'est-à-dire ne l'affecte ni totalement ni partiellement à l'exercice de son activité professionnelle) , [...] Subsidiairement, il n'y a pas de règle pour le calcul de la déduction des frais locatifs. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] A part l'incompréhension de leurs propres règles, leur désir profond de faire ch. [...] Des règles particulières aux < baux > relatif à la résidence principale du preneur. [...] Vous avez vraisemblablement raison pour ce qui est de la règle des 6 mois Geronimo6000 mais c'est vrai qu'il est inutile de se triturer inutilement les méninges à ce propos vu que le [...] Au bout de 4 mois d'activité mon locataire du réz de chaussée commercial, [...]

  • Taxation de la plus value de cessation

    [...] Dans le cadre d'un passage en société, un dirigeant d'entreprise réalise une plus value de cessation sur la revente de sa clientèle pour un total 100.000€ tout en respectant la règle des 4X4.. Il a un salaire brute annuel de 36.000€.. Mes questions sont les suivantes :. Dois-je additionner ces 2 montants pour établir le [...] Depuis le 1er janvier 2015, les plus-values de cessation ne sont plus prises en considération dans le calcul des cotisations sociales dans deux situations précises et limitées :. Vous avez effectivement et complètement cessé votre activité indépendante au plus tard le 31 décembre de l'année suivant l'exercice au cours duquel la plus-value de cessation a été réalisée. [...]