Rentes Conversion Code 1218

  • "produits soumis à l'impôt retenu à la source"

    [...] Remarque : j'ai pris cette phrase de livre de code des impôts, [...]

  • TVA - Agriculteur

    [...] Un agriculteur soumis à la réglementation agricole particulière de l'article 57 du code TVA, [...]

  • Tva intracommunautaire service

    [...] (article 21 §3,du code TVA) . [...]

  • déclaration partie 2 - indépendant complémentaire

    [...] Impôts des personnes physiques Une activité d'indépendante complémentaire en tant que démonstratrice est-elle a déclarer en code 1600 dans la partie 2 de la déclaration ? [...]

  • déclaration spéciale à la T.V.A.

    [...] 1) Je me demandai si dans la déclaration normale, le code de déduction est la Case [59] et pour la déclaration spéciale, il s’agit du code [80]  ? [...]

  • véhicule de société

    [...] Avec le fiche 281.10 de cette année (revenus 2006) , il indique au code 1254 : 1259,28 (véhicule mis à dispo 5000km) . [...]

  • [NON résolu] article 42 évoqué par un client

    [...] Selon l'article 42 du code TVA, lui faire une facture sans TVA. [...]

  • Stop publicité, et stop sms!!

    [...] C'est une petite fonction qui interdira tous les mots suivant [code]tt px salu dan édé kan pa chok ac jms sé vs tjs ke pti di pk ds kom jsui pr koi tg mé slt cé aksepté bizzar dacord jammais fé [...] Bi1 lir ki pcq jpeux ete cré bi1 fo fér[/code] Si vous trouvez qu'il faudrait en interdire d'autres, [...]

  • Assujettissement à la tva asbl

    [...] Dans le cadre scolaire et dans le cadre extra-scolaire doit-elle être assujettie à la TVA ou rentre-t-elle dans l'application de l'article 44 du code TVA, lequel inclut les activités sportives, mais pas explicitement les activités reprises plus largement dans ce que l'on appelle le secteur [...]

  • Amortissement en capital & intérêts

    [...] Peut-on déduire les intérêts en code 146 pour leur totalité ainsi que l'amortissement en capital pour leur totalité. [...]

  • code tva

    Archive Quand est il lorsqu'un client prend possession d'un bien ou se fait livrer un service hors qu'il est resident etranger dans un etat membre.