Rentes Conversion Code 1218

  • Belge près de la pension souhaitant résider en France

    [...] Un fonctionnaire du fisc BE a toutefois attirer mon attention sur le nouveau code de la nationalité BE (cadeau de Onkelinck) et de ses impacts sur la fiscalité. [...] Rue, code postal et commune seront "non belges" C. [...] Dans ce processus, une ligne de code informatique telle que "si revenu non enrôlable et CPI applicable et origine publique alors pas droit à cette aide" pourrait être cachée dans le programme.. Si une telle ligne de code existe et est mise en oeuvre, [...] Les références légales sont les articles 115 et 242 du Code des Impôts sur les Revenus 1992. [...]

  • Fonctionnaire retraité à l'étranger

    [...] Ainsi que les rentes viagères, [...]

  • Moto + Train

    [...] En code 1258. [...] La SNCB ne vous calcule-t-elle pas un ATN  ? La SNCB n'indique-t-elle pas la contrevaleur en code 1254  ? [...]

  • Fonctionnaire français voulant résider en belgique

    [...] Du Cadre IV de la déclaration) ? - si oui, que faut-il mettre comme code (sur sa fiche de salaire, les codes ne ressemblent pas du tout au code belge) . [...] Mais elle doit inscrire ses revenus sur la déclaration belge en code 2250, [...]

  • listing client pour indépendant sous le régime de la franchise

    [...] 56, § 2, du Code de la TVA) ou un assujetti soumis au régime particulier agricole (art. 57 du Code de la TVA) , [...] Du Code, dès la première opération, considérée dans sa totalité, pour laquelle le montant fixé à l'article 1er est dépassé. [...] Les 10 000 euros ont été générés par Kflack dans le cadre d'une activité exemptée TVA en vertu de l'article 44 du code TVA. [...]

  • loyer de dirigeant

    [...] De quoi parlez-vous avec votre (280)   ...  S'il s'agit d'un code de la déclaration, [...] Je me suis trompé je parlais du code de rémunération brut "250" pour les salariés je suis désolé pour la faute,. [...]

  • Taxe ou amende ?

    [...] Le vérificateur établit uniquement un rapport au Procureur du Roi sur pied de l'article 29 du Code d'Instruction Criminelle.. Icecrow, pour le Code des douanes et le Code pénal, [...] C'est 10 fois les accises en vertu du code. Le Juge n'a alors de pouvoir que sur l'éventuelle peine de prison ou peine alternative (TIG) . Contrairement a une [...] Relever toute infraction en matière de code de la route. [...] C'est 10 fois les accises en vertu du code. Le Juge n'a alors de pouvoir que sur l'éventuelle peine de prison ou peine alternative (TIG) .". Nous sommes ici dans un cas de fraude [...]

  • Activité d'indépendant complémentaire codes IPP partie 2

    [...] Dois je déclarer ce montant HTVA et si oui, au niveau du code 1600 ? [...] Et si oui, au  niveau de quel code ? Le code 1620 ou le 1606 ? - Quid des frais encourus pour acquérir mobilier lié à mon activité (portants, cintres, sacs, emballages) , puis-je aussi les déclarer au code 1620 ou 1606 ? [...] Code 1600 = bénéfice brut (ventes - achats) . [...] Donc pour le code 1600, [...] Comme l'a indiqué Hittiche le code 1600 représente le bénéfice brut soit les ventes (1.446,00 €) - les achats vendus (  ? ) . Le code 1606 reprend les frais mais pas les achats. [...] Code 1600  : 20 EUR TVAC (le vêtement vendu) . Code 1606  : 10 EUR TVAC. [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; FAUX  :  le libellé du code 1600 est "bénéfice brut de l'exploitation" et pas "chiffre d'affaires". [...] Il semble évident que vous avez lu beaucoup trop vite la réponse de RDACPT et que vous n'avez pas lu le code fiscal. [...]

  • lois sociales : avantage en nature ?

    [...] Le code des sociétés, le code fiscal qui ne perd pas le Nord en ponctionnant l’opération grâce à des taux usuraires, [...]

  • impots sur les indemnites de licenciement

    [...] Le code 1286 ou 2286 ?. Je pense que le code 2286 c'est pour les précompté professionnel pour le salaire noramal plus pécule de vacances. [...] Donc si j'ai bien compris le précompte professionnel relatif au indemnite de licenciement,se rajoutent au code 1286,comme si j'étais au chômage. [...] Plus simple : en réalité les codes 1286 et 2286 remplacent le code 286 pour les deux colonnes (époux+épouse) . [...] Ils vont mettre mes indemnités sur le code 2253, (indemnite de déni) et mon salaire sur le code 2250. [...] Regardez déjà s'il y a un code spécifique ! Sinon, [...] (MEME code. [...]

  • Indemnités de dédit - imposition 2019 exercice 2018

    [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; J'ai le code 308 (indemnités de dédit) sur ma fiche 281.10 Le tout étant correctement reporté sur ma proposition de déclaration simplifiée. [...]