Requête En Remise D'amende

  • remise

    [...] Une remise est une réduction commerciale habituelle accordée en fonction des quantités achetées, [...]

  • Amende TVA: imputation comptable

    [...] Dans quel compte faut-il comptabiliser une amende TVA pour dépôt tardif du listing clients ? [...] Non pas 451 TVA a payer c'est une amende et non de la taxe. Une compte autres dettes envers les administrations.. (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Ne pas oublier que cette amende est à reprendre en DNA.. (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; Amende :. [...]

  • Comptabilisation d'une facture avec ESCOMPTE

    [...] Lorsque JE donne une remise (Escompte) . [...] J'ai une remise FINANCIERE (qui n'est donc pas commerciale !) de combien  ? Quand cette remise s'acte-telle  ? [...] On remarque que la TVA est calculée sur le montant après déduction de la remise ET de l’escompte (sous-total 2) . [...]

  • Remise

    [...] Je voudrais savoir si une remise se calcule sur le prix TVAC. P.ex. je voudrais octroyer une remise de 25% à un client sur un article qui coûte 15,71 € TVAC. [...] PV hors TVA = 100 Remise = 25 % TVA = 21 % Prix de vente final = 90,75. Prix de vente annoncé TTC = 121 Remise = 25 % Prix de vente net = 90,75 ! (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...] Se calcule sur le prix hors taxes aprés remise (aprés avoir diminuer le prix de la remise) (PRIX HT-REMISE) X TVA = prix TTC. [...]

  • Listing clients rentré en retard.

    [...] Est-ce je risque une amende  ? [...] Normalement pour le listing clients il y a pas d'amende.. je pense que c’était une circulaire de 2002  ? Est-ce c'est toujours d'actualité  ? Ou d'office c'est une amende après le 31 mars  ? Comme on parle d' amende qui peut allez jusque 2500 €, [...] Amende légale : Art. 70, § 4 - AR n°44, Annexe - VIII, 1 et 2 . . Date de dépôt. Amende réduite. [...] Selon cet article, je n'aurais pas d'amende mais est-ce correct  ? [...] Vous êtes passible de l'amende. [...] J'imagine que le fait qu'il s'agisse d'un listing "néant" joue dans le fait que l'administration ne m'aie pas collé d'amende. [...] Aujourd'hui je reçois un nouveau courrier de la TVA : amende de 3000 EUR pour rentrée de listing en client en retard. [...] Le lien qui m'a permis de voir par moi-même que normalement je ne dois pas être soumise à une quelconque amende : http ://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do ? [...] Payer immédiatement ! Je vais demander une remise d'amende pour les raisons suivantes :. [...] Je n'ai pas trop fait attention à la date pour la remise du listing clients. [...]

  • proces verbal procedure recours

    [...] Les TVA atteignent un montant de 6500 € + amende de 10 % + intérêts à 8 % l'an. [...]

  • nouvelle taxe com.rev.exo en cas de domiciliation en France?

    [...] Si notre requête n'aboutit pas, [...] Pourquoi vous en prenez-vous seulement à la Belgique  ? Après cette longue remise en perspective, [...] Je crois lire entre vos lignes qu'une remise en question de cette taxe ne vous semble pas décente, [...] Evidement en payant l'amende pour fausse déclaration. Les premiers contacts avec ma commune ne sont pas très enthousiasmants. [...]

  • double contrôle, années identiques

    [...] D'une manière pratique je n'était plus enregistrée à la tva lors de la vente (remise de mon numéro en juin 2009) , [...] Avec comme sanction une amende de 10% et les intérêts de 0,8 % par mois à calculer à partir du 21 du mois qui suit votre cessation, [...] Essayez d'avoir son appui pour déposer une requête en remise d'amendes que vous pourrez envoyer à la Direction régionale pour obtenir éventuellement une diminution des [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; citez cela dans votre requête pour appuyer la demande de réduction des amendes. [...] Sachant qu'il s'agissait de gros œuvre (remise en état des plates-forme, [...]

  • ATN Voiture société

    [...] Toutes options et TVA comprise et hors remise. Je n'ai vu nulle part de différence si on acquiert une voiture d'occasion (ce serait trop beau !) Si on réfléchit un peu, [...] A 8 mois et moins de 17.000km) avec une remise de 33% sur le prix neuf, [...] Le prix en compte sera celui de la valeur catalogue càd neuve, hors remise et TVA incluse. [...]

  • Exonération TVA immobilier neuf?

    [...] Supplement de droits d'entegistrement avec interets et amende et taxation de la différence de prix dans le chef de la société au titre d'avantage volontaire bénévole avec aussi amende éventuelle. [...]

  • remise

    [...] Finance je dois faire 2 remise sucessives sur 7500, [...] Il me semble que vous devez calculer votre seconde remise sur le montant initial (7 500) également. [...] Le montant brut d'une remise n'est pas calculé suivant le montant initial de la marchandise achetée ? (7 500, 10% donc 750..) . Quand le fournisseur lui octroie une seconde remise (par note de crédit je suppose) , pourquoi reprendre le montant net (après TVA bien entendu) de la première remise ? [...] La remise c'est une réduction commerciale, membre de la famille des réductions commerciales appelées les trois 3 "R", Rabais; Remise et Ristourne. [...]