Retard Depot Deb

  • Retard paiement contribution est ce normal

    Impôts des personnes physiques . Je reçois mon extrait de rôle en octobre. ici rien dans ma boîte aux lettres.  Est ce normal ? Merci de votre réponse.  . Poupaert p. Vous n'avez manifestement fait aucun effort pour lire nos multiples réponses à cette question !

  • dépôt de bilan de ma société

    [...] ( je sais c'est un vol....ils en profitent les messieurs....) Résultat : retard en loyer 120.000 euros...oui vous avez bien compris...retard de ONSS 16.750 euros, retard TVA environ 20.000. total de la dette environ 160.000 euros pour tout mettre à zero....impossible ! Recettes insuffisantes pour honorer quelconque retard. J'ai pris la décision de déposer le Bilan de la SPRL la semaine prochaine. Mon Bailleur est furieux et me fais des menaces genres.." vous allez me payer ce retard. [...] Les lieux et déposer le matériel dans un dépôt en attendant le curateur ( et les frais ? [...] Il n'en reste pas moins que vous devrez "vous" défendre d'une gestion fautive et d'un depôt tardif.... C'est mon expert comptable qui va effectuer la semaine prochaine le dépôt du bilan. [...] Suivront quelques petits paiements la semaine prochaine et puis dépôt du bilan dans le délai. [...]

  • Problème retard contributions

    [...] Retour chez votre fiscaliste ! Il doit avoir les preuves du dépôt ! Non, [...]

  • entreprise france vendant en belgique

    [...] Donc être assujetti et déposer des DEB.. En vendant en Belgique à une entreprise, [...]

  • Déclaration TVA intracommunautaire France

    [...] En France, le dépôt de l'Intrastat (appelé localement Déclaration d'Echanges de Biens ou DEB) est à déposer tous les mois, [...] L'Intrastat c'est plutôt un dépôt pour les statistiques des douanes non ? [...]

  • Cession de fond et dépot de bilan

    Comptabilité Générale . En cas de rachat d'un fond de commerce cédé par une société qui dépose le bilan quelques semaine plus tard, y a t-il des risques encourrus par l'acheteur vis-à-vis de la curatelle ? Celle-ci pourait-elle contester cette reprise ? Merci de votre réponse. Bien entendu, vous êtes en pleine période suspecte et si les parties ont "chipote", il s'agit de détournement d'actifs et organisation d'insolvabilité donc du pénal. Merci pour votre réponse. Même si toute les étapes...

  • retard de payement des contributions

    Impôts des personnes physiques Voilà, je devais retoucher des contribution fin mai 2013, 2000 euro, mais après décompte des dettes (taxe de circulation et procès) il restait 1300 euro, suite a un problème l'argent a été verser sur un compte fermer ( j'était en règlement collectif de dette et la médiatrice a apparemment oublier d'envoyer la main levée au contribution donc l'argent a été envoyer sur le compte de la médiatrice, mais ce compte n'existe plus ) depuis, on m'a dit Ecrire au bureau...

  • SPRL : comment liquider en limitant les dégâts ?

    [...] Notre situation actuelle devient un véritable casse-tête : retard dans les paiements cotisations ONSS (nous bénéficions déjà d'un plan d'apurement) , retard dans le paiement du précompte professionnel, [...] Geronimo6000, pourriez-vous me dire si dans le cas d'un dépôt de bilan, [...] La déclaration (Le dépôt de bilan) concerne absolument TOUT, [...] Je dois avouer que si nous ne pouvons pas bénéficier de cette cause d'excusabilité (et Dieu sait que notre dépôt de bilan n'est du qu'à la mauvaise volonté de certains travailleurs et à l'abus de certificats médicaux bien qu'un [...] Concrètement ou intervient le juge commissaire et le curateur ? J'ai également 15000 euros en dépôt de garantie pour cet emprunt bancaire. [...]

  • "code" dans déclaration tva intracommunautaire

    [...] Je fais des DEB tous les mois. [...]

  • Prestations de service IC

    [...] En UE, il n'y a pas de TVA ni de DEB à faire puisque le traduction est de la prestations de service. [...]

  • Listing clients rentré en retard.

    [...] Aujourd'hui je reçois un nouveau courrier de la TVA : amende de 3000 EUR pour rentrée de listing en client en retard. Oups, [...] Je viens de recevoir une amende de 3000€ pour "non depot de la liste des clients assujettis" de 2013. [...]

...