Statut Juridique Voo

  • Mémoire en comptabilité

    [...] Pourrais tu me dire ce que tu entend par statut fiscal (des independants) merci. [...] Est ce que tu peux me dire où je peux trouver des informations sur fusion de 2 societes au point de vu juridique où fiscale stp merci. [...]

  • Réclamation d'un impayé de 2009 de la part de Voo télédistribution

    [...] Pourriez-vous me dire si la société Voo peut me réclamer des montants de 2009 pour la télédistribution  ? [...]

  • ATN Voiture société

    [...] Cette incertitude juridique devient calamiteuse (c'est mon avis personnel qui n'engage que moi) . [...] Pensez-vous que la taxation est appliquée de la même manière pour une voiture avec un tel statut ?. (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; . [...]

  • délai de prescription des facture voo ( ne comprenant que l'abonnement simple -pas de box)

    [...] Alors que je ne suis plus cliente depuis plus d'un an chez voo, un huissier m'envois une mise en demeure à l'amiable pour des factures impayées, sans la description des factures et periodes impayées. [...] Et depuis le courrier de voo du 27/12/2012 je n'ai plus rien reçu de leur part. [...] (Cela ne veut pas dire que je suis d'accord avec les méthodes de VOO) . (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; [...] ( en prenant en preuve le dernier envoi de voo concluant mon contrat et mes arriérés) . [...]

  • Comment devenir indépendant ?

    [...] Je réponds à Ptit-truffe : Le statut social de l'aidant est similaire à celui de l'indépendant, [...] Sans parler du fameux statut juridique à choisir qui revient régulièrement, [...]

  • statut

  • SRPL Starter

    [...] Choix de statut . [...] Un projet de création de société et nous nous interrogeons (entre autre) sur la forme juridique que celle-ci pourrait prendre. [...] Vous parlez de mon statut si j'ouvre une société je crois. [...]

  • travail en belgique payer ses impots en france

    [...] Votre statut de juriste ne vous donne pas la science infuse. [...] N'ont pas la personnalité juridique. [...]

  • Défraiement et frais de déplacement

    [...] Droits et devoirs du statut de bénévolat publié au Moniteur Belge. [...] Une note d'organisation qui précise au moins : a) la finalité sociale et le statut juridique de l'organisation; s'il s'agit d'une association de fait, [...] Cadre de celui-ci; 2° à la protection juridique pour les risques visés au § 1er, [...] Sous réserve des dérogations prévues par le Roi en fonction de leur statut spécifique. [...]

  • Listing annuel : client luxembourgeois

    [...] De cause seul le CA compte non la forme juridique. [...] J'ai vérifié le statut de votre client. [...] Je vérifierai son statut. Je ne puis vous communiquer mes accès qui sont personnels. [...]

  • Auteur éditeur

    [...] Ce statut ne m'empêcherait pas, [...] Sur base de votre déclaration sur ce site, vous pourriez obtenir le statut spécial qui vous permet de facture SANS tva pour autant que vous ne récupériez aucune tva en amont. [...] Il faut naturellement obtenir ce statut spécial de commerçant avec un petit chiffre d'affaires sans ventes internationales. [...]