Subsides D Exploitation

  • Où trouver les aides et subside pour ASBL ?

    [...] Où puis je trouvais des renseignements sur les aides, subsides, prime que l’association pourrait obtenir dans le cadre de ses activités. [...] Entendue dire que nous pouvions bénéficier de subsides et d'aides de l'Etat. [...] Les grandes ASBL bien connus et expérimentées dans l’acquisition des subsides viennent souvent en aide aux petites asbl dans le même domaine d’intervention. [...]

  • Traitement comptable des subsides, primes d'émission et plus-value de réévaluation en consolidation

    [...] Pourriez-vous m'expliquer ce qu'il y a lieu de faire lorsqu'une filiale (à consolider) possède des subsides, des primes d'émission et des plus-value de réévaluation dans ses comptes ? [...]

  • subside en capital

    [...] Les comptes «15 Subsides en capital» reprennent les subsides en capital obtenus des pouvoirs publics en considération d’investissements en immobilisations, sous déduction des impôts différés afférents à ces subsides (comptes « 168 Impôts différés ») . Ces subsides en capital et ces impôts différés font l’objet d’un réduction échelonnée au rythme de la prise [...] REMARQUES - les subsides en capital dont l’obtention n’est pas rattachée à des investissements en immobilisations sont, lors de leur obtention, imputés aux résultats ; les comptes « 15 Subsides en capital » et « 168 Impôts différés » n’interviennent donc pas ; plus précisément, il s’agit des subsides obtenus du fonds régional de solidarité, des régies de quartier, du Forem, des aides d’assainissement, des subsides « DPRC », … - si le subside obtenu se rapporte à l’acquisition d’un terrain, il apparaît en totalité aux comptes « 15 Subsides en capital », [...]

  • ASBL subsides de fonctionnement écritures ?

    [...] On m'a dit (mais je ne sais pas le vérifier) que ces types de subsides ne peuvent jamais apparaître dans la classe 1, [...] Subsides à recevoir 50000 74.... subsides année en cours 20000 49. [...] Pour moi les subsides doivent être imputer de la façon suivante :. 4167 subsides à recevoir 50000 à 15 subsides en capital 30000 à 1680 impôt différés afférents aux subsides (+-40%) 20000. au moment du premier payement 55 banque 20000 à 4167 subsides à recevoir 20000. et en fonction du payement 15 subsides en capital 12000 à 75 subsides 8000. [...]

  • Aides et subsides aux PME

    [...] La Région wallonne, l’Europe ou encore le Forem vous proposent un panel d’aides et de subsides pour booster et stabiliser votre entreprise. [...]

  • Environnement : taxes et subsides

    [...] Un aperçu des taxes et subsides au niveau européen, [...] Son exhaustivité : toutes les données relatives aux taxes et subsides environnementaux sont rassemblées de manière compacte. [...]

  • Les subsides accordés aux PME en région Wallonne

    [...] Je suis actuellement en deuxième licence en science de gestion et le sujet de mon mémoire de fin d'études porte sur les subsides accordés aux PME en Région wallonne. [...] J'aimerais aussi savoir ce qu'il advient des subsides en capital en cas de fusion ou de restructuration (le problème est réglé par les articles 211 et 212 du C.I.R. [...] Concernant cette question : "J'aimerais aussi savoir ce qu'il advient des subsides en capital en cas de fusion ou de restructuration (le problème est réglé par les articles 211 et 212 du C.I.R. [...] Petite question : dans votre mémoire, parlez-vous des subsides du type "avance récupérable"  ? [...] En ce qui concerne les subsides et aides en Région bruxelloise, [...] Account, merci pour le lien, je vais jeter un oeil mais mon mémoire porte uniquement sur les subsides accordés en région wallone. [...] Pour répondre a votre question, non, mon mémoire ne traite pas des subsides de type "avance récupérable". [...]

  • ASBL & TVA

    [...] Quid des subsides et subventions  ? [...]

  • mon idée et mes subsides

    [...] (adsbygoogle = window.adsbygoogle || []) .push ({}) ; alors quand ont parlent de subsides de la région walonne on parles de quoi exactement  ? [...] J'ai pourtant trouvé la trace de subsides en capital (Mon entreprise, [...] 1°) Quelle est la différence exacte entre subsides en capital  (pour financer des investissements en immobilisés, [...] Notification de la décision d'octroi     4167 Créances divers - subsides à recevoir    à 15  Subsides en capital reçus (80 % du montant de l'investissement [...] 1680 Impôts différés afférents à des subsides en capital (40% ?) 2. Paiement/Liquidation du subside     550 Banque  à 4167 Créances divers  - subsides à recevoir 3. [...] Réduction progressive du subside       15  Subsides en capital reçus  à 753 Subsides en capital et en intérêts    Je sais [...]

  • Comptabilisation des subsides en capital mais pas lors d'un investissement dans une immobilisation

    [...] Charges d'exploitation..) . Merci . 414100 Subsides à recevoir 753000 Subsides en capital. [...] Il n'y en a pas, c'est juste que je fais mon tfe sur les subsides et que j'aurais aimé savoir toute la comptabilisation d'un tel subside. [...] Dans votre exemple, ne serait-il pas plutôt question d'un subside d'exploitation (qui doit alors être comptabilisé en 74)  ? [...]

  • Subsides et tva
    22/09/14

    [...] Mais il se fait qu'elle reçoit également des subsides des pouvoirs publics pour couvrir ses frais de fonctionnement.. Comment considérer ces subsides  ? [...] Lorsqu'un assujetti total reçoit des subsides, devient-il un assujetti partiel  ? Il faut selon nous distinguer d'abord deux cas  : celui des subsides d'exploitation et celui des subsides en capital. [...] Les subsides en capital sont en effet destinés à financer des investissements qui ne permettront de créer de la base imposable que de manière indirecte.. Pour les subsides d'exploitation, le problème est différent. Les subsides sont destinés à soutenir l'activité, [...] Tous les cas où un assujetti reçoit des subsides d'exploitation. [...]