Taxe Régionale Flamande

  • taxe

    [...] Une taxe est une forme d'impôt ayant pour assiette, [...] Notamment TVA) * ou des biens spécifiques (taxe foncière par exemple) .. Une taxe peut être aussi une contrepartie d'un service rendu par la collectivité qui les perçoit (taxe d'enlèvement des ordures ménagères) . [...]

  • double contrôle, années identiques

    [...] Il y a lieu de réviser en cinquième la taxe déduite initialement. [...] Que vous pourrez envoyer à la Direction régionale pour obtenir éventuellement une diminution des amendes. [...] Procédure de contrôle- ou à la direction régionale simplement pour faire confirmer ce point de vue par écrit, [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Sur mon dernier avertissement d'extrait de rôle (revenus 2008/ex 2009) j'ai, pour ma partie une "taxe com. rev.exo." qui apparait pour la première fois. [...] Cette taxe est valable pour toutes les communes ? je n'ai jamais entendu parler de cette taxe... elle ne fait pas preuve de double imposition ? je ne suis pas en Belgique pour des intérêt fiscaux mais pour des raison d'ordre privé et j'ai l'impression que cette taxe peut faire office de double imposition... Cdt, Soul2222 Pas du tout.... Il s'agit bien d'une taxe PARCE QUE vous résidez en Belgique, [...] Certe mais le fait de le payer sous forme de taxe communal me pose problème : -Nous payons dans ce cas une taxe supplémentaire, [...] (sauf taxe communale et régionale à Bxl, [...] à l'exception sans doute des taxes régionale et communale belges. [...]

  • Psychologues et TVA

    [...] Tva peuvent être importantes ( 2 fois la taxe éludée) .Si certains psychologues n' appliquaient pas de tva sans réaction de l'administration, [...] était particulièrement le cas en Région flamande, mais aussi en Région walonne. [...]

  • Taxe régionale Bruxelles - trois mois

    [...] Une des personnes avec qui on a loué la maison a Bruxelles revient vers moi pour la taxe régionale non payée pour 2010 (bien sur avec les frais de huissier qui s’élève a 200 EUR !) . [...] LES (Pluriel) personnes inscrites LE premier janvier à l'adresse indiquée sont redevables de la taxe. Quel est le destinataire de la lettre  ? [...]

  • Taxe régionale à charge des chefs de ménage et des personnes isolées

    [...] Je viens de recevoir un courrier du ministère de la région de Bruxelles-Capitale qui me réclme cette fois la taxe régionale à charge des chefs de ménage.  J'ai contesté cette taxe et j'ai reçu une réponse négative vu que pour l'année 2011 j'étais encore enregistré sur les listes de la [...] Mais concernant la taxe régionale ma demande d'annulation m'a pour l'instant été refusée par la [...]

  • Colocation et taxe régionale

    [...] J'ai reçu l'avertissement extrait de role pour la taxe régionale 2015 de 89€, en tant que chef de ménage.. Hors, je vis en colocation, nous sommes 5 et je suis la seule à avoir reçu cette taxe. Nous avons un bail unique co-signé par les 5 colocataires. Pour ma part, [...] - suis-je considérée comme la "représentatnte" de ma colocation (comme un chef de ménage dans une famille) et alors cette taxe unique doit être répartie entre les 5 personnes ? [...]

  • Les revenus mobiliers (cas complexe)...

    [...] Taux moyen, après coup "mon coin est tombé" (expression Flamande) , [...] Celle des décimes additionnels supportés par la taxe de circulation (source 2008 ?) . J' aimerais savoir si mon esprit conçoit correctement le sujet ? On a (en dehors de cette fameuse taxe de circulation, [...] Et d'un autre côté la taxe communale à l' I.P.P qui apparaîtra d'ailleurs sous cet intitulé dans les tout derniers calculs de l' A.E.R ? Et par soucis du détail, la taxe soumis au précompte transiterait par le gouvernement avant de revenir aux communes en générant des frais de dossier, alors que la taxe soumise à l' I.P.P est elle premièrement prélevé par l'Etat pour partir ensuite en direction [...]

  • proces verbal procedure recours

    [...] écrire (copie par fax) à la direction régionale et demander à être entendue me semble la meilleure, [...] Disposer d'une facture conforme, c'est la base, mais cela ne signifie pas que la taxe déduite avait pour but de réaliser des opérations taxées. [...]

  • Taxe régionale Bruxelloise 2015 - reçu deux fois

    [...] J'ai reçu l'avertissement d'extrait de rôle concernant la taxe régionale bruxelloise il y a de cela une semaine. Hier, c'est au tour de ma copine et future épouse (2016) de recevoir cette taxe. Nous habitons à la même adresse depuis septembre 2014. Nous sommes en collocations avec une troisième personne. Cette dernière n'a jamais reçu cette taxe. . Est-ce que c'est tout à fait normal de recevoir une taxe deux fois pour le même ménage ? Pourquoi la troisième personne n'a jamais reçu cette taxe ? [...]

  • Déduction de frais extraordinaire

    [...] Pour rappel, si vous défalquez, l'enfant sera taxé.... . [...]

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