Taxe Shelter

  • taxe

    [...] Une taxe est une forme d'impôt ayant pour assiette, [...] Notamment TVA) * ou des biens spécifiques (taxe foncière par exemple) .. Une taxe peut être aussi une contrepartie d'un service rendu par la collectivité qui les perçoit (taxe d'enlèvement des ordures ménagères) . [...]

  • tax shelter

    [...] Qui concerne les étapes au niveau comptable et fiscale sur la Tax shelter.. Merci d'avance. Salut,. Je suis étudiante en 2ème année du baccalauréat en comptabilité et l'année prochaine je dois réaliser un travail de fin d'étude qui aura pour sujet : "Tax Shelter et mécénat d'entreprise". [...] J'ai réalisé mon premier TFE sur le Tax Shelter.. Je n'avais pas trouvé de livre mais bien pleins de sites internet.. Je ne suis pas chez moi pour le moment donc je ne peux pas te dire lesquels mais si tu tapes "tax shelter" tu vas trouver bcp de sites d'intermédiaires qui expliquent assez bien le mécanisme. [...] Veux bien regarder mon travail sur la tax shelter j'en serai très heureuse. [...]

  • Taxe shelter pour une société en perte

    [...] Je voudrai savoir si une société en perte peut-elle bénéficier de la taxe shelter  ? [...] On peut se trouver dans les conditions pour créer la 'tax shelter' et avoir des pertes à reporter. [...] Donc maintenant si je suis une société audiovisuel qui conclu un contrat de tax shelter de 100.000 € avec une autre société, [...] Débit 29 ou 416 40 Prêt Crédit 489 100 Tax shelter. Débit 489 100 Tax Shelter Crédit 5** 100 Banque. Débit 689100 150 Dotation à immuniser Crédity 131 150 Bénéfices exonérés Tax Shelter. [...] Vous devez connaître la destination finale de votre réserve Tax Shelter PROVISOIREMENT immunisée - soit immunisation totale ou partielle, [...] Crédit 174 ou 42 Prêt Tax Shelter. [...] Ne peut pas investir dans le système Tax Shelter auprès d'une autre société. [...]

  • Le régime du Tax Shelter

    [...] Larcier Langue Français Le régime du Tax Shelter, tel qu’il a été introduit en droit belge en 2002, a été profondément réformé suite à l’adoption de la loi du 12 mai 2014.. Cette réforme induit un véritable chamboulement de la réglementation applicable en matière de Tax Shelter. [...] L’ouvrage analyse ainsi le nouveau régime du Tax Shelter, [...]

  • Véhicule utilitaire particulier

    [...] Sont toujours non soumis à la TMC et la taxe annuel réduite. [...]

  • frais réels ou forfaires?

    [...] Vous ne serez taxé que sur un avantage en nature des kms privés effectués (domicile lieu de travail inclus) que l'on peut estimer [...]

  • Domiciliation d'un étranger dans une maison unifamiliale

    [...] Note; cet employé de la commission européenne ne paie pas de taxe en Belgique je pense. [...]

  • Droit d'enregistrement

    [...] Quels revenus restent imposables  ? Il faudrait encore payer la taxe communale qui est calculée sur la base de l'impôt des personnes physiques  ? [...] On ne devrait pas rester domiciler en Belgique avec l'avantage que l'obligation de payer la taxe communale serait supprimée. [...] - la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (6 - 7 % des IPP) ce qui est quand même considérable . [...]

  • ATN Voiture société

    [...] A cela il faut ajouter la taxe de circulation. [...] Je me pose la même question, où a-t'on vu que l'on applique une taxe sur de la TVA  ? [...] Options et taxe sur la valeur ajoutée comprises, [...] Ce qui revient à taxer une taxe ! Est-ce légale  ? [...] Options et taxe sur la valeur ajoutée. [...] Options et taxe sur la valeur ajoutée comprises, [...] Options et taxe sur la valeur ajoutée comprises, [...] Options et taxe sur la valeur ajoutée comprises, [...]

  • genèse du tax shelter

    [...] Je réalise actuellement mon mémoire sur le tax shelter. J'aimerais dans la première partie de mon mémoire retracer un historique du tax shelter. J'aimerais principalement trouver quelles ont été les influences des différents modèles fiscaux présent dans les autres pays sur le tax shelter belge ? Par exemple : tax shelter canadien, Sofica français, crédit d'impôts, etc. J'aimerais aussi comprendre les raisons qui ont fait que souvent le tax shelter n'a fonctionné que quelques années dans ces pays. [...] Je voudrais étudier la rentabilité réelle que représente le tax shelter pour l'état. [...] Je voudrais savoir si le levier qu'est le tax shelter à un effet neutre pour l'état. [...] Je suis en train d'effectuer une "mini-étude" sur la rentabilité du Tax shelter pour l'état. [...]

  • Droit de superficie sur le terrain du dirigeant

    [...] Le dirigeant ne sera-t-il pas taxé ?  . [...]