Les R.P.I

Portrait de Tony24
Posté par Tony24
mer, 10/03/2010 - 21:05

Bonjour,

Je vais peut être faire preuve d'incompétence, mes je voudrai savoir si je doit déclarer mes revenue (RPI)* dans ma déclaration (contribution). Je précise, que je n'est pas dépasser le plafond pour se qui est des (RPI).

Une RPI en 2010 ne peut dépasser 111,74 € par jour.

Le montant annuel total des RPI ne peut dépasser 2.234,73 €.

Une RPI ne peut dépasser 7 jours consécutifs pour un même donneur d’ordre.

30 jours maximums par an peuvent être considérés comme RPI.

*(Régime des Petites Indemnités)

Un grand merci pour vos réponses et désolé pour mon français.

Toutes les réponses

Le régime des petites indemnités artistiques, dit RPI, est expliqué avec tous les détails sur le site de la société mutuelle des artistes (SMART)

Le RPI doit être déclaré. Il y a donc des plafonds et des conditions et ce n'est pas cumulable avec un cachet. L'ONSS n'en est pas prélevé et cela n'entre ni dans les jours comptabilisés pour le statut d'artiste ni pour la pension.

En tout état de cause, il semble que vous ratissez très large.
Etes-vous réellement étudiant ?

Merci pour votre réponse, bien sur que je suis étudiant et j'ai encore tout à apprendre. Je pose cette question, car comme vous l'avez dit, c'est pour "les artistes" j'en suis pas un et loin de l'être, mes pour des raisons financière je fais de la figuration qui est en générale payé en (RPI) alors je me posais des questions car avec tous mes petites activités (cinémas, théâtre, figurant, model publicitaire,...) je doit surveiller de près mes revenue pour ne pas non plus payé trop d'impôt.

Bonjour,

Sur le site de SMart ils précisent que le RPI ne doit pas être déclaré aux impôts. Seulement à l'onem si vous bénéficiez du chomâge (vous ne recevrez pas de chomage les jours de travail en RPI) pour le reste si vous ne dépassez pas les plafonds imposées, c'est NET d'impôts et de sécu car considéré comme un DEFRAIEMENT.

D'ailleurs lorsqu'on passe par SMart, on n'a pas de C4 ni de fiche 218 pour les prestations RPI, tandis que pour toute autre prestation OUI.

J'espère avoir pu répondre à la question.

Un conseil, si tu ne passe pas par un organisme comme Smart, fais un "recu" clair de tes prestation et cacher RPI que tu gardes au cas où "on" viendrait te demander des justification. Et gaffe de ne pas dépasser le plafond sinon es employeurs devront payer l'ONSS !!

Bonjour,

au sujet des RPI, y a t-il un montant maximum et un nombre maximum par an également pour les Asbl ou peuvent-elle en émettre un nombre illimité?
J'ai cherché activement des informations mais sans succès... peut-être pourrez-vous m'aider.
Merci d'avance.

Le système belge donne droit à

environ 30,00 euro/jour
avec un MAXIMUM d'environ 1.200,00 euros/an !

Petit cadeau : 2.000 km à environ 0,35 euro !!!

Merci pour votre réponse, mais je me suis mal exprimée.
Ce que je voudrais savoir c'est combien de RPI les Asbl peuvent-elle faire aux artistes par an?
Est-ce qu'elle peuvent engager des artistes sous contrat RPI autant de fois qu'elles le désirent ou ont-elle un plafond?

Merci d'avance!

Elles ne peuvent pas sauf à respecter ce qui est dit supra ! Pas de cumul avec autre chose !
Les différentes prestations ne peuvent excéder sept jours successifs ni trente par an en sachant que la valeur (au maximum quotidien) se limite à vingt jours !

Bonjour,

Je connais un prof de danse qui dirige une école (reprise comme asbl) et qui rémunère tous ses danseurs sous forme de RPI donc je suppose que pour ce qui sort de l'asbl il n'y a pas de limite (même s'il y en a pour les danseurs qui fournissent le RPI)????

Espérons donc qu'il n'aura pas de contrôle fiscal et social approfondi ...

maliliaco a écrit: Bonjour,

Je connais un prof de danse qui dirige une école (reprise comme asbl) et qui rémunère tous ses danseurs sous forme de RPI donc je suppose que pour ce qui sort de l'asbl il n'y a pas de limite (même s'il y en a pour les danseurs qui fournissent le RPI)????

 

Je travaille depuis des années avec la smart, le secrétariat social pour artistes
ils m'ont pas mal facilité la vie, je suis artiste et animatrice.
vous trouverez toutes les infos sur leur site smart.be

le principe est simple : scéance d'information, inscription, puis tout se passe en qques clics via leur site.
bàv

 

Merci pour les infos au sujet du site SMART.be mais il manque des détails au sujet du RPI en ce qui concerne les résiliations.
J'ai été engagée en contrat RPI dans une école de danse et ce contrat se termine fin juin. Le souci est que l'école a suspendu mes cours au bout de quelques mois car il n'y avait pas assez d'élèves. Depuis plus de nouvelles. Comment fait-on pour annuler ce contrat? Doit-on demander soi-même un C4 ou pourquoi la société ne le fait pas spontanément et laisse trainer jusqu'à la fin?

Un tout grand merci pour votre aide