La ltd Britannique pour une activité en Belgique.

Portrait de GP1
Posté par GP1
jeu, 10/01/2008 - 21:20

Bonjour à tous,

Je fait appel ici à vos talents et expériences diverses n'étant moi-même pas très renseigné sur les montages via plusieurs pays.

On m'a souvent venté les mérites de la ltd britannique, j'en connais les principes généraux (avantages), maintenant, deux questions me viennent à l'esprit :

1) Dans le cadre d'une activité de consultance en télécommunications (pour un opérateur Belge), il y aurait paiement contre prestation commercial (vente d'abonnements en entreprise), quel est le montage optimal afin d'alléger le fort taux de taxation Belge ? Je suppose qu'une remontée des capitaux de la Belgique vers l'UK ne permettras pas d'échapper au prélèvement à la source Belge, il faudrait donc que le versement de prestation se fasse de façon directe sur le compte UK ?

2) Point de vue des leasings et autres demandes de crédit pour l'activité se déroulant en Belgique, comment procéder ?

D'avance merci,

Gaëtan

Meilleure réponse

La Ltd n'est pas à proscrire du tout, elle est une solution pour constituer une société à responsabilité à un moindre coût.

Bien entendu, dans votre cas, il faut créer un établissement stable en Belgique, celuii-ci étant pleinement imposable.

Oubliez crédit, leasing, ... les banques ne prettent pas aux sociétés sans capital.

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Bonsoir,

A première vue, ce "montage" est foireux.

BAV

account a écrit:
Bonsoir,

A première vue, ce "montage" est foireux.

BAV

Bonsoir,

N'étant pas expert en matièrede montages financiers, mon but est précisément de le rendre moins (pas) "foireux", d'ou mon intervention sur ces pages.

Quel serait donc le système optimal ?

Bien à vous,

Si vous exercez votre activité en Belgique il n'y a pas moyen d'éviter "le fort taux de taxation en Belgique".

La UK Ltd est une vaste farce qui vous oblige à créer officiellement une succursale en Belgique pour avoir un n° de TVA et être inscrit à la B.C.E.

ACCOUNT a tout a fait raison pour dire que ce schéma est foireux. Vous le connaissez d'ailleurs mal puisque vous parlez de prélèvement à la source belge lors de la remontée des bénéfices à la U.K. LTD alors qu'il n'y en a pas ;-)

Un banquier d'une très grande banque m'a dit en outre récemment qu'il refusait de travailler avec ces structures.

Maintenant vous noterez aimablement que le but d'un forum n'est pas de développer des schémas délicats qui nécessitent trois heures de rendez-vous pour vous conduire dans une situation impossible.

Il n'y a pas de moyen LEGAL d'éviter le "fort taux de taxation belge".

Bonne soirée.

Bonsoir,

Je n'avait nullement la prétention de connaître le schéma fiscal, uniquement les avantages liés à la constitution d'une ltd plutôt qu'une sprl.

Disons que ce qui m'intéresse tout premièrement ans la ltd est qu'il n'y a pas de souscription minimale en capital (18.600€ dans le cadre d'une SPRL).

La ltd est donc un système à proscrire ?

La Ltd n'est pas à proscrire du tout, elle est une solution pour constituer une société à responsabilité à un moindre coût.

Bien entendu, dans votre cas, il faut créer un établissement stable en Belgique, celuii-ci étant pleinement imposable.

Oubliez crédit, leasing, ... les banques ne prettent pas aux sociétés sans capital.

Bon soyons pratiques svp:

Surcoûts de la UK Ltd
1. Création UK et suivi annuel en Angleterre (les conseils étrangers font payer leurs services),
2. Création succursale belge (publication des statuts au Moniteur en français, représentant responsable.....),
3. Comptabilité anglaise,
5. Publication bilan UK Ltd en Belgique
6. Pour beaucoup de comptables cette comptabilité est un problème (accessoire d'accord).

Problème et question
Est-ce que le représentant responsable peut être soumis aux cotisations de sécurité sociale belge pour indépendants ?

Taux de taxation
Idem que si vous crééz une société belge car le taux de taxation est le même et les dividendes se font taxer en Belgique au taux de 15%. Même: ce taux est plus élevé car les dividendes à reprendre dans la déclaration seront soumis aux additionels communaux.

PS: quant à la nécessité de créer une succursale on me dira s'il est, comme le laisse entendre le dernier intervenant, possible d'obtenir un n° de TVA sans officialisation c'est-à-dire avec un "simple établissement stable" ?

8-)

Bon bonne journée.

Bonsoir,

Merci de vos réponses.

Le but n'est pas nécessairement de créer une société "sans capital", mais comme il s'agit d'une société de services (consultance en télécommunication) l'investissement de départ est faible, les bureaux seront installés dans une annexe de mon domicile (pas de loyer dans un premier temps), il y aura juste l'achat du matériel de base (environ 3500€), ensuite, il me faut pour exercer, uniquement des véhicules et des commerciaux (2 véhicules pour débuter).

Quel est donc la solution la plus avantageuse ?

Sachant que l'emprunt de départ me servira à financer l'acquisition du matériel, la location des véhicules (premier et deuxième mois) et les premiers salaires.

D'avance merci,

Pourquoi ne pas d'abord exercer votre activité en personne physique ?

Votre risque d'entreprise me semble ( ? ) limité.

Si cela fonctionne bien il sera grand temps de penser à une société, non ?

Et . . . pour des revenus NETS limités vous y gagnerez.

En effet il faut réaliser que le mythe de la société = gain d'impôts n'est pas vrai dans tous les cas.

Il serait possible, en personne physique d'obtenir ce qui est décrit ci-dessus ?

Surtout que si les projets suivent leurs cours normal, en quelques mois nous en serons déjà à minimum 4 commerciaux.

Merci pour vous réponses ;)

Qu'est ce qui est décrit ci-dessus , il y a déjà plusieurs posts !.

Pour ce qui est de la UK Ltd je crois que vous avez assez d'informations et quand aux questions que j'ai posées (assujettissement à l'INASTI du représentant responsable, nécessiter de créer une succursale officiellement) personne ne semble pressés de répondre.

Vu l'ampleur que commence à prendre vos questions : on passe de la UK LTd a une optimalisation fiscale d'un projet belgo belge ne pensez-vous qu'il est grand temps de faire appel à un comptable ou expert comptable ou conseil fiscal ?.

Bonne soirée

bonjour GP1,

je suis assez d'accord avec les autres intervenants.

on dirait la constitution d'une usine à gaz pour allumer ta première clope ...

si tu n'as pas les moyens de constituer une société, il me semble délicat d'envisager l'engagement de commerciaux à si brefs délais ...

j'ai l'impression qu'outre un problème de structure, il y a aussi un problème de business plan...

si je puis te donner un seul conseil... va consulter, car ce que tu nous présentes là n'est pas de très bonne augure.

bat