LTD ou limited

Portrait de oly
Posté par oly
mer, 22/07/2009 - 12:53

Bonjour,

je suis nouveau sur le forum et après avoir parcouru les sujet Ltd une question me vient :

pourquoi vous tirez à boulet rouge sur les LTD ??

On est en Europe et y a la libre circulation...

Je me suis renseigné sur le sujet pour en faire une et ca à l'air plus intéressant que la sprl (gros capital par exemple)...

bien à vous,

oly

Toutes les réponses

F_Bonfond a écrit: Je ne critique pas la domiciliation que ce soit pour une SPRL ou toute autre forme de société. Mais force est de constater que dans les montages type Ltd, les sociétés en question n'ont pas de substance ( pas de capital, pas de bureau physique, pas de personnel bref rien ce sont des coquilles vides). Il est bon de savoir que les administrations (tout en particulier en Allemagne) ne reconnaissent pas ces sociétés comme existantes. En Allemagne, la sanction est directe, taxation en Allemagne des transactions y réalisées. Pour ce qui est des fees, les chiffres que je cite sont justifiés, en effet, on vous présente le prix de base pour la domiciliation ainsi que le prix pour la mise à disposition du secretary mais sans vous parler de la facturation complémentaire pour le renvoi de courrier, la signature du secretary sur les returns, ... qui sont facturés en sus soit sur base d'honoraires forfaitaires soit sur time spend basis. Et oui sans un capital minimum disponible pour le démarrage d'une entreprise c'est le raté garanti. Tout professionnel sait que le break event point (moment auquel une entreprise devient rentable) se situe (sauf rares exceptions) à la troisième année et en attendant, il faut vivre et payer les factures.

dans se cas si on fait une scs (peu capital) , qu'on est qu'un commandité et gérant (sans personnel... ceci dit en passant coûte chère... et faut avoir beaucoup de boulot pour payer du personnel !)... et qu'on la domicilie dans un service spécialisé en Belgique (pas de bureau physique)... on est une coquille vide ???

La Belgique en autorisant se type de société (scs,snc, scri,...) elle met des jeunes entrepreneur en erreur... et les pousse à l'erreur ?? Le code des société Belge pousse à la coquille vide alors ?? Donc comme pour le LTD c'est de la fraude !!

Pour l'Allemagne je sais pas je sais pas vous dire... vu que je suis Belge ... en Belgique ...

Le fait de pas reconnaître une société étrangère qui s'installe dans votre pays c'est de illégalité pur !!!Ou est la libre circulation ??

Non pas d'accord... les société de domiciliation UK comme les Belges d'ailleur lors d'une discussion vous annonce leur tarifs de domiciliation, service tél... ok que courrier vous avez souvent un forfait pour un nombre de lettre renvoyer puis se compte au timbre ...
Les centres sérieux avec lequel j'ai discuté annonce un forfait... et pas éxagéré !!

Vous faite une succurcale belge dans le but de travailler ici sans vouloir risquer votre patrimoine privé...ce que je trouve normal... qui a envie de tout risquer ??

Faut un capital minimum pour vous ? Tout dépend de l'activité exercées mais tous entrepreneurs Belges indépendant ou personne morale n'a pas commencé avec 18000€ en libérant 6200€ directement !!
Je travaille et je n'ai jamais mis un tel montant... si j'avais attendu d'économiser autant je n'aurais jamais commencé lol
Combien fraude ... mette 6200€ pour avoir l'attestation bancaire pour lancer leur sprl et aussitôt retire leur argent ??
Est ce plus honnête ??
Un indépendant qui rame pour avancer en risquant tous sont patrimoine (maison, voiture, etc) est ce mieux ?
Effectivement là je ne jette pas la pierre à celui qui créé une "coquille vide" comme vous dite pour travailler sans l'épée damocles sur la tête...

Oui effectivement le point cruciale est les 3 ère année... mais également pour celui qui fait une sprl... il a plus de capital certe mais ca le protège pas plus... et effectivement il est content que si faillite il y a d'avoir sa responsabilité dégagée et surtout son patrimoine...
(sauf certains cas !)

C'est le même souci... la protection de son patrimoine...

Que ce soit en créant une ltd ou une scs faite par 2 ltd...

Vous en êtes à votre première intervention et vous avez justifié votre choix d'un Ltd en soulignant votre peu de connaissance de la matière.
Des contradicteurs vous ont signalé ne pas être d'accord, en fonction de leur compétence et de leur sensibilité propre sur un sujet qui réapparaît à chaque nouvelle lune.
Comme vous ne semblez pas l'avoir souligné, un bandeau rappelle opportunément que le présent site n'est pas le lieu d'une consultation gratuite.
En d'autres termes, vos contradicteurs n'ont pas l'obligation de défendre les deux positions (Pour ou contre) ni moins encore de les justifier.
Vous avez trouvé votre bonheur ... grand bien vous fasse et longue route !

Un article intéressant a été oublié par Money Talk sur la Ltd. Intéressant parce que motivé et .... rejoignant les commentaires de Bonfond. Pourtant les deux personnes ne se connaissent pas.

Sur ce bonne route et prenez du Xanax cela vous aidera.

Une SCS constituée avec 2 Ltd, je vois parfaitement l'origine de vos informations.

Ce montage est encore plus bancal et je m'en explique :

Montage foireux s'il en est à titre d'exemple voici directement du site du "prestataire" :
"Tout comme dans une SPRL ordinaire, les administrateurs et les actionnaires d’une SCUE ne sont pas responsables à titre privé"

FAUX puisque comme tout le monde le sait l'associé commandité est responsable. Vous allez me rétorquer que c'est une Ltd qui sera associé commandité. Certe mais il ne faut pas oublier que le code des sociétés emporte que toute personne se comportant en gérant devient solidairement et indéfiniment responsable des dette de la société. Attendu qu'une personne doit toujours signer les documents, effectuer les opérations bancaires,... cette personne est gérant de fait et doit supporter la responsabilité solidaire.

"Pour les entrepreneurs qui ont déjà été en faillite ou pour ceux qui prennent un nouveau départ, il importe de savoir que les actions de la SCUE peuvent sans problème être anonymes. "

FAUX comme tout le monde le sait, c'est fini les actions au porteur en Belgique de même toute transaction physique en titres au porteur est interdite sur le sol belge. Donc à moins que vous n'alliez faire les opérations de création à l'étranger, vous êtes dans l'illégalité dès la constitution.

"En cliquant sur le lien ci-dessous, vous pouvez surfer vous-même sur ce site et prendre connaissance de la législation:
www.fisconet.fgov.be/fr/?frame.dll&root=V:/FisconetNld.2/&versie=04&type..." selon moi fisonet c'est un site du SPF Finance et non affaires économiques. Pas très professionnel que cela

Vous parlez d'une activité de domiciliataire en Belgique, cette activité n'est pas reconnue légallement et pose bon nombre de problèmes en matière de domicile fiscal.

J'ai dit coquille vide, vous rétorquez dans se cas si on fait une scs (peu capital) , qu'on est qu'un commandité et gérant (sans personnel... ceci dit en passant coûte chère... et faut avoir beaucoup de boulot pour payer du personnel !)... et qu'on la domicilie dans un service spécialisé en Belgique (pas de bureau physique)... on est une coquille vide ???

Je réponds non comme vous le dites vous même il y a au moins une personne (le commandité) qui travaille réellement à l'accomplissement de l'objet social.

"effectivement, j'ai pu lire que se sujet ré-apparaît régulièrement... peut être simplement parce qu'on en parle de plus en plus... et effectivement certaines société le font à grand coup de pub !!"

Faut tout de même pas oublier qu'il est INTERDIT à tout titulaire d'une profession libérale de faire de la publicité. Donc soit votre prestataire est dans l'illégalité attendu qu'il fait de la publicité soit il ne dispose d'aucune agréation et donc aussi illégalité si il touche à la comptabilité.

Bizare, je vois trés bien l'article en question effectivement. L'exposé rejoint l'opinion de tous les professionnels.

Je ne puis citer les noms ni des personnes ni des sociétés concernées, mais je connais plus d'un entrepreneur s'étant risqués au petit jeu de la Ltd et qui ont reçu la visite de la brigade financière et ont ensuite reçu une "invitation" pour une rencontre avec un magistrat instructeur.

F_Bonfond a écrit: Une SCS constituée avec 2 Ltd, je vois parfaitement l'origine de vos informations. Ce montage est encore plus bancal et je m'en explique : Montage foireux s'il en est à titre d'exemple voici directement du site du "prestataire" : "Tout comme dans une SPRL ordinaire, les administrateurs et les actionnaires d’une SCUE ne sont pas responsables à titre privé" FAUX puisque comme tout le monde le sait l'associé commandité est responsable. Vous allez me rétorquer que c'est une Ltd qui sera associé commandité. Certe mais il ne faut pas oublier que le code des sociétés emporte que toute personne se comportant en gérant devient solidairement et indéfiniment responsable des dette de la société. Attendu qu'une personne doit toujours signer les documents, effectuer les opérations bancaires,... cette personne est gérant de fait et doit supporter la responsabilité solidaire. "Pour les entrepreneurs qui ont déjà été en faillite ou pour ceux qui prennent un nouveau départ, il importe de savoir que les actions de la SCUE peuvent sans problème être anonymes. " FAUX comme tout le monde le sait, c'est fini les actions au porteur en Belgique de même toute transaction physique en titres au porteur est interdite sur le sol belge. Donc à moins que vous n'alliez faire les opérations de création à l'étranger, vous êtes dans l'illégalité dès la constitution. "En cliquant sur le lien ci-dessous, vous pouvez surfer vous-même sur ce site et prendre connaissance de la législation: www.fisconet.fgov.be/fr/?frame.dll&root=V:/FisconetNld.2/&versie=04&type..." selon moi fisonet c'est un site du SPF Finance et non affaires économiques. Pas très professionnel que cela Vous parlez d'une activité de domiciliataire en Belgique, cette activité n'est pas reconnue légallement et pose bon nombre de problèmes en matière de domicile fiscal. J'ai dit coquille vide, vous rétorquez dans se cas si on fait une scs (peu capital) , qu'on est qu'un commandité et gérant (sans personnel... ceci dit en passant coûte chère... et faut avoir beaucoup de boulot pour payer du personnel !)... et qu'on la domicilie dans un service spécialisé en Belgique (pas de bureau physique)... on est une coquille vide ??? Je réponds non comme vous le dites vous même il y a au moins une personne (le commandité) qui travaille réellement à l'accomplissement de l'objet social. "effectivement, j'ai pu lire que se sujet ré-apparaît régulièrement... peut être simplement parce qu'on en parle de plus en plus... et effectivement certaines société le font à grand coup de pub !!" Faut tout de même pas oublier qu'il est INTERDIT à tout titulaire d'une profession libérale de faire de la publicité. Donc soit votre prestataire est dans l'illégalité attendu qu'il fait de la publicité soit il ne dispose d'aucune agréation et donc aussi illégalité si il touche à la comptabilité.

Bonjour,

Ah enfin la suite d'une discution constructive ...

Pour la scs de 2 LTD oui nous parlons bien du même site de création de société... souvent critiqué j'ai forcément été y jeter un oeil...

Mais pas pour mes informations concernant  la Ltd en générale... j'ai pas attendu après eux pour me renseigner lol

Effectivement le commandité est une LTD ...
ok il y a gérance et signature d'une personne physique donc engagement de sa responsabilité... mais je pense :
Le commandité responsable est la LTD ... la personne physique (gérant de la scs) est le  représentant légale de la LTD commandité... il pose les actes pour elle ...et non pas en tps que gérant direct de la scs...

Pour les parts anonymes ... je suis d'accord avec vous que c'est interdit et donc plus possible sur le sol Belge...

Vous me dite que pour la création, si elle n'est pas faite à l'étranger, c'est illégale ?? Ben une LTD est d'office créée à l'étranger puisqu'elle doit être inscrite en UK ??

Pour la domiciliation, en Belgique, c'est courant... il vous faut bien un siège sociale et tous le monde ne sait l'installer chez soit...

Pour la coquille vide... oui dans votre exemple on peut mettre dans le même sac de nombreuses sociétés sur le fait de pas de capital, pas de personnel, pas d'adresse réel...

En effet, le commandité (gérant) est le 1er membre de personnel travaillant pour l'objet social... si dans se cas cela ne fait pas d'elle une coquille vide... dans le cas de la LTD... il y a aussi un "Director"... représentant légale travaillant ??? Donc d'après vous ... plus coquille vide ??

En effet, la publicité dans se type de profession n'est pas permise... vous parlez de mon prestataire ??? si vous parlez de si site critiqué ... je ne sais si il fait beaucoup de pub personnellement... je peux juste constater qu'il est souvent cité... très présent sur le net (on y trouve des pubs également sur se site lol)... mais pour d'autre il suffit de taper LTD sur un moteur de recherche pour tomber sur de nombreuses pages traitant du sujet...

Pour "mon" prestataire comme vous dite... il ne fait pas de pub... le registre du commerce Anglais n'en fait pas à ma connaissance mais cela n'empêche de pouvoir avoir de nombreuses infos (légale) sur la création de LTD en UK... pour le reste, la société de domiciliation ou de compta avec laquelle j'ai discuté en UK, à ma connaissance ne font pas de pubs lol 

 

F_Bonfond a écrit: Bizare, je vois trés bien l'article en question effectivement. L'exposé rejoint l'opinion de tous les professionnels. Je ne puis citer les noms ni des personnes ni des sociétés concernées, mais je connais plus d'un entrepreneur s'étant risqués au petit jeu de la Ltd et qui ont reçu la visite de la brigade financière et ont ensuite reçu une "invitation" pour une rencontre avec un magistrat instructeur.

Ben je peux retourner l'info... des connaissances on des LTD avec succurcale Belge qu'ils exploitent sur le territoire comme toute autre sociétés (en UK dormante) et ce, depuis de nombreuses années sans n'avoir jamais eu de soucis ni avec les finances, ni tva, ni brigade financière ... et au dernière nouvelle travaille tjs et ne sont ni chez un magistrat ni en prison mdr

Bonjour,

un comptable ou un expert-comptable peut faire de la publicité (téléphonez à l'IPCF ou à l'IEC si vous êtes dubitatif).

Quant aux LTD, il y a un article en ligne sur le site de l'IPCF (www.ipcf.be), tout en bas de la page d'accueil.

Lagriffe

Lagriffe revoyez le code de déontologie pour ce qui est de la publicité.

Vous me dite que pour la création, si elle n'est pas faite à l'étranger, c'est illégale ?? Ben une LTD est d'office créée à l'étranger puisqu'elle doit être inscrite en UK ??

Oui mais vous allez payer et recevoir vos actions au porteur en Belgique, ce qui est illégal.

En effet, le commandité (gérant) est le 1er membre de personnel travaillant pour l'objet social... si dans se cas cela ne fait pas d'elle une coquille vide... dans le cas de la LTD... il y a aussi un "Director"... représentant légale travaillant ??? Donc d'après vous ... plus coquille vide ??

Un peu de sérieux le Ltd ne fait rien aux UK donc le Director n'y travaiile pas.

ok il y a gérance et signature d'une personne physique donc engagement de sa responsabilité... mais je pense :
Le commandité responsable est la LTD ... la personne physique (gérant de la scs) est le représentant légale de la LTD commandité... il pose les actes pour elle ...et non pas en tps que gérant direct de la scs...

Vous devez alors être employé de la Ltd soumis au droit social belge ce qui démontre à souhait que vote Ltd doit être soumise aux dispositions de droit belge attendu que son siège social réel est en Belgique.

Conclusion : Domicile fiscal de la Ltd = la Belgique comme le souligne très justement l'article vanté par Lagriffe.

F_Bonfond a écrit: Lagriffe revoyez le code de déontologie pour ce qui est de la publicité. Vous me dite que pour la création, si elle n'est pas faite à l'étranger, c'est illégale ?? Ben une LTD est d'office créée à l'étranger puisqu'elle doit être inscrite en UK ?? Oui mais vous allez payer et recevoir vos actions au porteur en Belgique, ce qui est illégal. En effet, le commandité (gérant) est le 1er membre de personnel travaillant pour l'objet social... si dans se cas cela ne fait pas d'elle une coquille vide... dans le cas de la LTD... il y a aussi un "Director"... représentant légale travaillant ??? Donc d'après vous ... plus coquille vide ?? Un peu de sérieux le Ltd ne fait rien aux UK donc le Director n'y travaiile pas. ok il y a gérance et signature d'une personne physique donc engagement de sa responsabilité... mais je pense : Le commandité responsable est la LTD ... la personne physique (gérant de la scs) est le représentant légale de la LTD commandité... il pose les actes pour elle ...et non pas en tps que gérant direct de la scs... Vous devez alors être employé de la Ltd soumis au droit social belge ce qui démontre à souhait que vote Ltd doit être soumise aux dispositions de droit belge attendu que son siège social réel est en Belgique. Conclusion : Domicile fiscal de la Ltd = la Belgique comme le souligne très justement l'article vanté par Lagriffe.

"Oui mais vous allez payer et recevoir vos actions au porteur en Belgique, ce qui est illégal." :

Les payés en Belgique ? la création se paye là bas à l'enregistrement de la Ltd ... la domiciliation se paye là bas également auprès de la société qui s'en charge ainsi que la compta ...

Le director est le "gérant" de la ltd il y travaille officiellement à son objet sociale... pas en Uk si dormante sinon rien ne l'empêche lol...

Le représentant légale de la Ltd pose les actes pour elle ... il n'est pas gérant de la scs...la ltd reste l'associé commandité...

Seul la succurcale en Belgique est effectivement soumise aux Lois belges (fiscales, sociale,...)  puisque installée sur le territoire Belge...

La scs est forcément soumise aux lois belge puisque c'est une société Belge lol

mais dans le cas de la responsabilité du commandité c'est l'associé Ltd installé en Uk et sans succurcale qui est responsable ... en tps que commandité... sont représentant n'est ni associé commandité ni gérant ... il pose les actes pour la société qu'il représente... 

J'ai tout comme vous été lire l'article cité par Lagriffe ... on peut y lire tout d'abord la reconnaissance par la Belgique de la LTD selon le code des société et donc pas de magistrat et de prison simplement par ce que vous faite une Ltd comme on avait l'air de la prétendre plus haut lol

en effet, il faut prouver que le domicile fiscale est bien la Belgique... que le siège d'administration ou siège de direction  est en Belgique.. vrai pour la succurcale... mais pas pour la société mère en Uk ... elle est inscrite et reconnue là bas, elle a une adresse fictive peut être mais adresse quand même... et à la limite rien ne vous empêche de metttre un directeur "nominee director" qui est installé sur le territoire Uk généralement...lol

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