Administrateur et salarié d'une asbl?

Portrait de RID
Posté par RID
lun, 14/02/2011 - 15:47

Bonjour,

j'ai récemment fondé une petite asbl, dont je suis président. Nous avons rentré une demande de subvention et si ce dossier est accepté, il me faudra travailler à temps plein pour l'asbl pour réaliser le projet (je détiens les compétences).
Surviennent plusieurs questions:
1-mon statut de salarié de l'asbl sera-t-il alors compatible avec mon statut de président?
2-mon statut de salarié de l'asbl serait-il compatible avec un statut d'administrateur?
(mais je présume qu'il n'y a pas de différence entre ces questions 1 et 2)
3-mon statut de salarié de l'asbl serait-il compatible avec un statut d'administrateur-délégué
(je ne connais pas bien la nuance entre admin. et admin.-délégué)
Enfin, si je dois être salarié de cette asbl, il me faut délaisser mon emploi actuel (emploi A), de salarié également.
Or l'octroi des subventions n'est pas garanti d'année en année et le projet pourrait s'arrêter après un an. Je ne voudrais donc pas lâcher la proie (emploi 'A') pour l'ombre (emploi 'B'). Seule piste: prendre une pause carrière pour mon job 'A'. Or, la pause carrière ne permet pas d'être salarié ailleurs. Par contre, elle permet un travail en tant qu'indépendant...
D'où mes questions 4, 5 et 6:
4-puis-je prendre une pause carrière auprès de mon emploi 'A', m'installer alors comme indépendant (seule possibilité) et assurer la réalisation du projet sur base de factures (mensuelles par exemple) adressées à l'asbl.
Quelqu'un y trouverait-il quelque chose à redire? Une asbl fait un appel d'offre et retient un intervenant privé pour la réalisation d'une mission, cela semble simple et normal. Cependant, frais de bureau, téléphone et frais sont renseignés alors qu'il n'y a pas de travailleur 'appartenant' directement à l'asbl. >Mais cela pourrait faire partie des clauses la convention passée entre l'indépendant sollicité et l'asbl.
5-Je présume que ce statut d'indépendant n'est cette fois plus du tout compatible avec le statut de président ou d'administrateur (délégué). Il y aurait conflit d'intérêts dans l'appel d'offre.
6-Si je souhaite recevoir une rémunération équivalente à 1600 Euros/mois, que dois-je facturer en tant qu'indépendant, sachant que je n'aurais aucun frais.
Merci de vos réponses.
Salutations.

Toutes les réponses

Tout ceci mérite amplement une vraie consultation !

oui, c'est bien mon intention, mais je souhaitais débrousailler un peu le terrain au préalable et pensais trouver un peu d'aide sur ce site...

Si répondre "POUVOIR" vous satisfait, allons-y !

Oui, vous pourriez être salarié et administrateur SI vous prouvez la dualité et la disparité des fonctions.

Vous ne pouvez pas avoir le beurre et l'argent du beurre (Emploi A et emploi B)
Remarque : dans l'asbl, contrat à durée TRES déterminée sinon bonjour les dégâts pécuniaires du préavis ...

Bonjour, les difficultés avec l'usage du téléphone, etc. entre salarié, administateur et privé !

Etc.