Une asbl peut-elle financer des projets?

Posté par Anonyme
sam, 05/07/2014 - 10:31

Bonjour,

voici plusieurs jours que je cherche une réponse à cette question mais je ne trouve pas sur Internet, et j'avoue ne pas trop savoir à qui m'adresser pour obtenir une réponse.

Enfait voilà, nous nous demandons au sein de notre association si nous avons le droit de financer des projets extérieur à notre asbl? Je m'explique avec un exemple: une école souhaite développer un potager au sein de l'établissement. Pour ce faire, elle ferrait appel à notre association pour la soutenir dans ce projet, et ce soutien passerait notamment par un soutien financier (pour l'achat de matériel par exemple). Est-ce possible?

Si oui, comment pouvons-nous envisager ce financement? Sous forme d'un don ou sous forme d'un pourcentage reversé à l'école?

Là aussi je m'explique: enfait, nous avions pensé proposé à cet établissement (pour continuer dans le même exemple) de vendre par exemple des fleurs (ou des légumes, ou des fruits, ou....), que nous lui fournissons, et sur cette vente nous lui reversons par exemple 10 ou 20% pour financer son projet. Est-ce possible pour une asbl? Si oui, comment l'indiquer dans la comptabilité?

Un tout grand merci d'avance pour vos réponses,

Bien à vous,

Nicole.

 

Toutes les réponses

Que disent vos statuts ? Quel est l'objet social de votre asbl ?

Je suis très soucieux en raison de l'exemple que vous donnez !

Etes-vous une VRAIE asbl  ou êtes-vous une asbl MIXTE ?

Vendre des légumes est une activité NORMALEMENT à caractère lucratif surtout si vous voulez sous-traiter ....

Bonjour,

nos statuts mentionnent que nous organiserons des récoltes de fonds pour soutenir des projets qui vont dans le sens de notre objet social, à savoir lutter contre la pauvreté sous toutes ces formes et soutenir le développement durable qui améliore le quotidien (en résumé)

il n'y a aucun but de lucre... L'argent récolté est répartis entre divers projets: projets issus de l'appel à projets, organisation de stages pour enfants, etc... Notre asbl espère aussi créer de l'emploi, mais là encore il n'y a aucun but de lucre...

Bien à vous,

Nicole

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Il est probablement judicieux de faire revoir vos statuts par un fiscaliste.

En effet, récolter des fonds ne veut pas (nécessairement) dire VENDRE et SOUS-TRAITER en commissionnant !

à première analyse, cela me semble faisable et compatible avec votre objet social

une ASBL peut avoir une activité commerciale si les bénéfices de celle-ci sont réinjectés dans son objet social non lucratif, elle restera une VRAIE ASBL dans ces conditions

cela implique sûrement un assujetissement à la TVA (sous probablement le statut d'assujetti MIXTE) et le respect des règles applicables aux professions exercées (accès, règlementations particulières etc)

le conseil de JOJO de consulter un fiscaliste avant de vous lancer est sûrement très judicieux

il existe aussi des agences en économie sociale qui pourrait vous aider dans la concrétisation de vos projets

 

Merci beaucoup pour vos réponses...

Je me demande maintenant si on ne devrait pas partir sur une SCRS... Qu'en pensez-vous?

bien à vous,

| +1 Répondre

C'est peu connu mais très intéressant !