ASBL subsides de fonctionnement écritures ?

Portrait de mousterien
Posté par mousterien
jeu, 15/05/2008 - 18:41

Bonjour,

Est-ce qu'un subside alloué par la RW pour le fonctionnement d'une ASBL suit le même raisonnement que pour un subside en capital ?

On m'a dit (mais je ne sais pas le vérifier) que ces types de subsides ne peuvent jamais apparaître dans la classe 1, car on y fait apparaître ce qui est soumis à impôts (?)

je me proposais donc de passer l'écriture suivante :
pour un subside de 50000 € payable en 3 tranche de 20 + 20 +10
mais j'ai de gros doutes...

416 .. subsides à recevoir 50000
74.... subsides année en cours 20000
49.....produit à reporter (n+1) 30000

et au moment du paiement de la tranche :
je suis le bec dans l'eau !

550 banque 20000
à 416 ???? 20000

ce qui me donne des totaux assez malheureux, car il me restera toujours 30000 dans le 416

Bon j'ai quand même visionner le forum, mais pas trouver de réponse satisfaisante à ma question.

Merci pour votre aide.

Toutes les réponses

Bonjour,

Pour moi les subsides doivent être imputer de la façon suivante :

4167 subsides à recevoir 50000
à 15 subsides en capital 30000
à 1680 impôt différés afférents aux subsides (+-40%) 20000

au moment du premier payement
55 banque 20000
à 4167 subsides à recevoir 20000

et en fonction du payement
15 subsides en capital 12000
à 75 subsides 8000

1680 impôt différés afférents aux subsides 8000
à 78 prélèvement sur les impôts différés 8000

Bon je l'ai fait un peu comme un cas d'école, mais je ne suis pas du tout spécialisé pour les asbl

comptanet

Bonjour,

le site de l'IPCF développe une présentation qui pourrait peut-être vous aider.

Il suffit d'encoder subside en capital dans la fenêtre de recherche en haut à droite.

Avec mes salutations.

Dejà un grand merci pour vos réponses

comptanet a écrit:Pour moi les subsides doivent être imputer de la façon suivante :

4167 subsides à recevoir 50000
à 15 subsides en capital 30000
à 1680 impôt différés afférents aux subsides (+-40%) 20000
....
1680 impôt différés afférents aux subsides 8000
à 78 prélèvement sur les impôts différés 8000

Bon je l'ai fait un peu comme un cas d'école, mais je ne suis pas du tout spécialisé pour les asbl

effectivement, car les ASBL, pour la plupart ne sont pas soumises à l'impôts des sociétés -> donc pas d'impots différés

mousterien a écrit:
Bonjour,

Est-ce qu'un subside alloué par la RW pour le fonctionnement d'une ASBL suit le même raisonnement que pour un subside en capital ?

On m'a dit (mais je ne sais pas le vérifier) que ces types de subsides ne peuvent jamais apparaître dans la classe 1, car on y fait apparaître ce qui est soumis à impôts (?)

un subside de "fonctionnement" ne doit pas être comptabilisé comme en subside "en capital"

l'un vise à financer vos activités, l'autre vos investissements - donc pour le classifier en 1...., il faudrait qu'il soit lié à l'acquisition de matériel dont l'usage s'étalera sur plusieurs années, indépendamment des éventuels impôts

l'article sur le site de l'IPCF vous éclairera sur les subsides en capital

je n'ai pas trouvé d'article sur les subsides de "fonctionnement"

mousterien a écrit:
je me proposais donc de passer l'écriture suivante :
pour un subside de 50000 € payable en 3 tranche de 20 + 20 +10
mais j'ai de gros doutes...

416 .. subsides à recevoir 50000
74.... subsides année en cours 20000
49.....produit à reporter (n+1) 30000

et au moment du paiement de la tranche :
je suis le bec dans l'eau !

550 banque 20000
à 416 ???? 20000

ce qui me donne des totaux assez malheureux, car il me restera toujours 30000 dans le 416

oui mais vous avez toujours 30000 en crédit d'un compte 493 (produit à reporter)

pas de souci donc, votre compte 416 s'appurera lors de la réception des autres tranches

550 banques 30000
493 produit à reporter 30000
à 416 subsides à recevoir 30000
73.. subsides année+1 30000

l'écriture 550 à 416 se fera en 2 fois dans un journal financier (1 fois 20000 et une fois 10000)

l'écriture en 493 et 73. se fera en fin d'année soit en une fois si vous avez reçu les 2 tranches sur la même année et qu'ils étaient bien liés aux fonctionnement de cette année soit en 2 fois si la dernière tranche est toujours attendue au moment de la clôture et était liée au fonctionnement de l'année suivante

de mémoire je crois que les subsides sont classés en 73 dans les comptes de résultats et plus en 74

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